Vendre légalement des titres honorifiques?

Sujet vu 3552 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/06/09 à 11:18
> Droit de la Consommation


marina, Cher, Posté le 27/06/2009 à 11:18
1 message(s), Inscription le 27/06/2009
Bonjour,


Bonjour,

Peut-on vendre légalement des titres honorifiques?
J'entends plus derrière cela. est-il possible de vendre ce type de document pas obligatoirement faux car relevant plus de la "blague".

Admettons que je souhaite vendre le titre de Lord-min de XY (min étant un mot que je viens d'inventer), cetres le titre ressemble à celui de Lord mais l'adjonction -min en fait un titre différent somme toute bidon mais qui ressemble à celui de Lord.
Dés lors dans la meusre ou l'on peut protéger un titre sous l'éjide de la propriété intelectuelle, dans quelle meusre ne seriat-il pas possible de le vendre? il n'y aurait pas là usurpation mais ressemblance.
Et d'autre part ce titre bidon pourrait ainsi etre porté sous la mention du pseudonyme?

Du point de vue juridique est-ce légal ou non car après tout ce système dans ce totalité semble conforme à la loi.

En somme cxela s'apprentrait donc à de la vente d'un pseudonyme?


Merci de me répondre,


Marina

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