Obligation d'achat ou vente annulée?

Bonsoir,

Je viens ici demander quelques éclaircissements suite à un problème rencontré récemment.
Il y a quelques semaines, (le 07/11 plus exactement), nous sommes allés dans une foire d'exposition d'ameublement et décoration. Abordés par un exposant, et un peu pris dans l'effervescence et face à l'insistance de ce dernier, nous avons signé un bon de commande pour un ensemble de meubles, d'une valeur de 6000 euros. Sur place, le vendeur nous a demandé un acompte de 40% de la somme totale, afin de valider l'achat; n'étant pas totalement certains car pas de temps de réflexion, je n'ai donné que 100 euros en espèces (indiqué sur le bon). Avec du recul, quelques jours après, nous avons finalement décidé de ne pas entreprendre cet achat, et me suis donc rendu au magasin afin de leur signaler. Le responsable n'étant pas présent, j'ai informé une employée de cette décision. Dans les jours qui ont suivi, surprise, la patronne me contacte par téléphone, me faisant une proposition de prix revu au rabais (5000 euros), espérant me faire changer d'avis. J'ai décliné son offre, et bien qu'elle semblait déçue, l'affaire en est restée là. Nouveau rebondissement, je reçois une dizaine de jours plus tard (le 10/12), une lettre recommandée, m'indiquant devoir honorer la commande, et de m'acquitter de la somme de 6000 euros, sous peine de poursuites judiciaires. Je suis dans l'incompréhension totale, d'autant plus que jamais cette obligation d'achat n'a été évoquée durant les échanges que nous avons eu, que ce soit lors de ma visite au magasin, ou bien par téléphone. D'abord sous le choc, j'ai relu attentivement le contrat, et les conditions de vente; une clause a particulièrement retenu mon attention, la voici: "le client s'engage à verser au moment de la commande un acompte sur le prix, d'un montant au moins égal à 40% du total de la commande (chose qui n'a pas eu lieu puisque, je le rappelle, seulement 100 euros ont été donnés). Si la signature du bon de commande n'est pas accompagné du versement de l'acompte ci dessus prévu, la vente ne deviendra effective qu'à compter du règlement de l'acompte qui devra intervenir dans les dix jours de la signature du bon de commande (soit le 17/11 dans mon cas). Passée cette date, si aucun règlement n'a été réalisé, la vente sera considérée comme nulle et non avenue." Cette condition, ainsi que le fait que la patronne ait été autant insistante et même prête à baisser son prix afin de me faire changer d'avis, sans jamais énoncer sans obligation lors de notre dernier échange, me laissent perplexe et bien ennuyé. Qu'en est-il? Suis-je réellement tenu de réaliser cet achat? Cette clause a-t-elle annulé la vente?

Je vous remercie par avance de bien vouloir me rassurer sur cette affaire litigieuse!
Bonne soirée,
Brutel

Bonjour,
Tout d'abord, pour un achat sur une foire, il n'existe pas de droit de rétractation.
Ensuite, selon que la somme versée est qualifiée d'arrhes ou d'acompte sur le bon de commande, les choses sont différentes. Un acompte scelle définitivement la vente et ni le vendeur, ni l'acheteur, ne peuvent se rétracter, la vente doit aller à son terme. Dans le cas d'arrhes, chaque partie peut se rétracter, l'acheteur en laissant les arrhes versés, le vendeur en les remboursant 2 fois.
Donc théoriquement, dans votre cas, si la somme est bien qualifiée d'acompte, vous ne pourriez plus vous rétracter.
Mais il semble que vous êtes sauvé par la clause du contrat que vous avez signé et que vous nous citez. Puisque vous n'avez pas versé les 40% dans les 10 jours, la vente est nulle et non avenue. Vous pourriez même demander alors le remboursement des 100€ puisque la vente est nulle !

Bonjour,
Hélas je ne suis pas d'accord avec cette interprétation.
En effet nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude.
En clair seul le vendeur peut se prévaloir de cette disposition.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Bonsoir, et merci pour vos deux réponses.
Du coup, je ne sais plus quoi penser... !