Litige avec xxxxxx pour une commande

Sujet vu 2596 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/09/09 à 12:28
> Droit de la Consommation


cosmos44, Loire-Atlantique, Posté le 16/09/2009 à 12:28
2 message(s), Inscription le 16/09/2009
Bonjour,
j'ai passé une commande de robe de mariée en avril 2009 puis je suis tombé enceinte du coup je suis retourné au magasin pour dire que je ne voulé plus la robe et qu'il gardé l'acompte. Maintenant je reçois des recommandé ils me reclamment la totalité du montant alors que je n'ai pas pris la robe et qu'ils n'ont meme pas eu a effectuer des retouches. Quelles recours puis-je avoir?


Bonjour,
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Marion2, Posté le 16/09/2009 à 18:37
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonjour,

Tout dépend si vous avez versé des arrhes ou un acompte.

Si aucune mention n'apparaît d'arrhes ou d'acompte n'apparaît sur la commande :

Citation :
Dans le cas où la nature des sommes versées n'est pas mentionnée, l'article 114-1 du Code de la Consommation prévoit qu'il s'agit des arrhes, du fait que leur régime juridique protège mieux les intérêts économiques du consommateur. En cas de litiges, que peut-on faire ? En effet, la différence entre arrhes et acompte se situe précisément dans les conséquences juridiques. De ce fait, en cas de litige, à défaut d'un arrangement à l'amiable, il revient au juge civil d'instance ou de grande instance de juger de la valeur du contrat.


Cordialement.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

cosmos44, Loire-Atlantique, Posté le 16/09/2009 à 19:31
2 message(s), Inscription le 16/09/2009
il s'agit bien d'un acompte malheureusement. J'ai relue les conditions du bon de vente et ils disent bien que je doit la totalité de la somme bla bla bla etant donné que chaque robe est fabriquée, commandée et adaptée à chaque cliente, que dés lors ces robes deviennent des modèles uniques ne pouvant etre revendues or pour ma part la robe que j'avais choisi est un prototype qu'ils avaient en magasin ils n'ont pas eu besoin de la commander ou de la faire et n'ont pas effectuer de retouches. Puis-je jouer la-dessus non pas pour recuperer mon acompte tant pis mais pour eviter de payer la totalité?

Marion2, Posté le 16/09/2009 à 19:44
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Malheureusement, il s'agit bien d'un acompte et si vous n'arrivez pas à un compromis à l'amiable, vous serez dans l'obligation de régler la totalité du prix de la robe...
Dans ce cas, récupérez cette robe et essayez de la revendre, je ne vois pas d'autre solution.

Juridiquement, peu importe qu'il n'y ait pas eu besoin de commander la robe, qu'aucune retouche n'a été effectuée.... C'est un acompte qui a été versé et non des arrhes.

Bon courage à vous.

__________________________
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B. PASCAL

elodias, Eure, Posté le 18/05/2013 à 14:59
1 message(s), Inscription le 18/05/2013
Moi aussi j ai eu un litige avec xxxxxx et donc je vais vous expliquer qu'elle a etait mon combats contre cette organisme.j'avais fait une commande ma robe+les accesoireset donc j ai du me faire opére en urgence de jambe gauche une fois mon operation j ai attendu de pouvoir remarcher pour me rende dans leur boutique.
P our leur signaler que mon etat de santé ne permetter plus de porter de chaussure et autre acessoir et la il mon dit que il ne rembourser pas et qu'il pouver effectivement faire des echange donc moi je leur est stipuler que je n avait besoind e rien d'autre dans leur magasin .
je leur ai demander si il avait un service apres vente il me disent oui mais qu'il n'ont pas leur numero donc j'ai insister au telephone aupres de leur magasin et donc comme il n ont eu marre il me l'on donner .
j ai reussi a avoir leur service apres vente une certaine personne qui vous dis exactement la meme chose et qu'il n'a rien a fairte qui garder les 30 pourcent de la somme que j ai verser et puis c'est tout qui veut la dire la somme de 380 euros .
Donc j ai decider de me defende en 1 er avec mon service juridique de mon assurance 2 em j'ai etait voir le service consomation et que c'est 2 etablisement vont vous dire que c'est pa la peine d'insister vous ne pourrez pas revoir votre argent car ce genres de commerce n'aime pas rende l'argent et qu'il ne veulent pas perdre leur chiffre d'affaire je leur ai dit que je n'allait pas me laisser faire et que j'etait prete a aller jusqu'a la justuce si il fallais .
j'ai expliquer mon cas au tribunal qui ma mis aussitot en contact avec un conciliateut qui etait habituer a se genre de pratique et donc ma demander de ramener tout les papier tout les mail que je leur ai envoyer il ma dit on les convoquer .
et pour vous dire le jour du rdv ils ne sont pas venu .
on leur a ecris un 2 eme courrier pour leur dire que qu'il etait impolie de ne pas venir et donc la y a eu des echanges avec mon conciliateur et une semaines plus tard mon concilateur ma appleé pour me dire que il annuler toute la commande et qu'il allais me rembourser intégralement .aujourd'hui le 18 mai j'ai eu le service juridique qui m'apelle pour me dire que sera par virement et au passage elle m'apprend qu'ils sont en redressement judiciaires . Ne perdez pas espoir. Courage !!!


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vavou83, Posté le 22/09/2016 à 18:55
1 message(s), Inscription le 22/09/2016
Bonjour j'ai également des difficultés avec eux. Il se trouvre qu'en décembre 2015 j'ai réservé une robe sachant que mon mariage est prévu pour juin 2017. La commerciale m'a dit qu'il y avait au minimum un an de réservation puisque ma robe est blanche. Donc j'ai réservé en versant dez arrhes puis je les ai informé que j'étais suivi par une diététicienne pour une perte de poids, la commerciale m'a assuré que les retouches se faisait jusqu'à un mois avant la livraison. Cet été j'ai appelé pour les informer que j'avais perdu 12 kg et là une conseillère me dit a mes on a reçu votre robe depuis 3 mois. Et quand j'ai voulu essayé la robe on m'a dit : au vu de votre perte c'est même pas la peine d'essayer elle vous ira trop grande. Elle m'informe alors que la seule solution c'est que je recommande une robe a ma taille mais il faut que je paye 150 euros de plus pour les frais de service ou que je prenne le "risque" de laisser la robe comme ca. Il me reste 9 mois avant mon mariage sachant que l'argument avancé par xxxxxx est un délai de livraison d'un an. Ils m'ont dit que ca ne posé pas de problème. Et maintenant je me sens vraiment coincé et volé


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Cécile Point Mariage, Posté le 06/10/2016 à 17:02
1 message(s), Inscription le 06/10/2016
Bonjour, je me permets de vous contacter car je prends connaissance de votre message et constate avec regret votre déception dans le suivi de votre commande. Vos remarques ont retenu toute notre attention, nous mettons tout en œuvre pour trouver une solution arrangeante à votre problème.
Ainsi je souhaite que nous échangions ensemble en direct sur ce point. Ainsi je vous invite à nous contacter directement par mail à l’adresse serviceclientele@xxxxxx.com.
Au regard de la situation, nous tenons à vous présenter nos plus sincères excuses. Nous restons à votre disposition.
L'équipe xxxxxx


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