Convocation ribunal d instance

Sujet vu 626 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 13/09/07 à 06:55
> Droit de la Consommation


mpjsa_old, Posté le 13/09/2007 à 06:55
3 message(s), Inscription le 13/09/2007
Messieurs

J'aie quelques que questions à vous poser suite à mon deuxieme dépot de dossier en surendettement qui a été déclaré irrecevable pour chose juge le 22/02/07 par le juge de l'execution qui m'a déclaré de mauvaise fois vu l'acumulation de crédits consommation 27 que j'aie fait en 20 ans.j'aie dépoer un recours pour l'instant pas de nouvelle.

1°) Je suis convoqué le 05/10/07 pour conciliation avant saisie des rémunérations du travail car un de mes créanciers qui à une ordonnance ID demande la saisie
- j'aie proposé à régler à ce créanciers la somme de 170 € par mois pour l'instant toujours pas de réponse.
- le juge tient-il compte des charges (loyer-assurance-credit-reste pour vivre) pour prendre sa décison)?
- si non que puis-je faire pour éviter la saisie à part régler la somme de 17287,32 € (somme que je n'aie pas en ma possession)?
- si il y a saisie le juge tient-il compte de tous les créanciers que j'aie ou pas et dans ce cas puis-je demander au juge dans tenir compte?

2°) Il y a 3 creanciers qui mon assigne en justices

-pour 2 le jugement a été rendu le juge m'accord 2 ans de délai et aprés soit mon créanciers se met d'accord avec moi ou il me réclame le solde des crédits(somme que j'aurais pas d'ici là) pour un de ces créanciers j'aie récu la signification du jugement ils disent que je peux faire appel mais dans mon cas je trouve que cela ne servirai à rien quand pensez-vous?

3°) Il y a un de mes créanciers à qui je réglais 165 € par mois depuis juin 2006 m'a appelé et me réclame deux fois 345 € pour les arrieres et vu que mon dossier est irrecevable il me dit qu'il n'y a plus possibilité d'accord que je dois répendre mes remboursement comme avant dans ce cas il y a des créanciers à qui je ne donnerais rien que puis-je faire.

4°) Il y a un huissier qui me convoque à son étude pour réexaminer mon dossier pôur voir les possibilite de solde de mon dossier par de nouveaux accomptes ou par un remise subtantielle d'interêts que pourrait m'accorder mon créanciers et il me demande un rib (mais si je leur donne peuvent-ils me prélever la somme qu'ils veulent ils ont un ordonnance IPou doivent-ils repasser devant le tribunal?

Merci d'avance pour vos reponses

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