Coucou Mada !
Tu as reçu ce courrier simple ou en recommande ?!
Tu fais bien de ne pas répondre ! Je fais de même et j'ai bloqué leurs numéros car vraiment c'est de l' harcèlement !
Bonjour AnissaB31!!!
C'était en lettre simple mais j'ai aussi reçu un coup de téléphone puis un message vocale du soit disant Monsieur dans le bureau de contentieux me menaçant l'arriver d'un huissier chez moi. Il a pas dit de date alors j'attends.
bonjour Madà1234 la lettre simple que tu as reçu n'as aucune valeur juridique comme toute les autres, et le recouvrement d'une dette par le biais du harcèlement moral est passible d'amende, il n'y aura aucun huissier chez toi !!!! il cherche juste à te faire par téléphone ce qui est complètement illégal n’oublies s'il te rappelle donne lui ce genre d'arguments il va vite se calmer. J'en suis à 10 mois ou j'ai stopper les prélèvements et je n'ai vu personne chez moi, 1 seul recommandé, par contre une dizaine de mail et une trentaine de le lettres simples, plus le téléphone que je n'ai pas compté. S'ils étaient aussi sûr d'eux je serai déjà passé au tribunal. Ils n'envoient pas les doubles des contrats en recommandé (je n'en ai pas un seul exemplaire), ils envoient les livres en courriers simples (pas de preuves de livraison), le diplôme (pas envoyé en recommandé non plus) juste un morceau de PQ, ils te disent qu'il y a un suivi sur les offres d'emplois (j'en ai eu 0 en 3 mois)autant de mensonges et de fautes de leurs part qui font qu'ils n'iront pas au tribunal car un juge prononcerait la nullité du contrat et tu pourrais même demander le remboursement des sommes versées plus des dommages et intérêts pour le harcèlement et le préjudice subi !! tu penses qu'ils vont nous envoyés au tribunal ? ils ont plus de 800 dossiers comme les nôtres. Laisse venir, je sais qu'il me reste 1 année à tenir et vu les délais de traitement au tribunal je m'inquiète plus du tout.
Merci morgane1985, pour les conseils.
Je vais tenir bon
VOICI LA SUITE
N° élève : xxxxxx
Référence à rappeler : xxxxxxxxx
Madame,
Malgré mon dernier message, vous ne m’avez pas contacté.
Je vous rappelle que je suis chargé par L’école DISTANCIA d’engager à votre encontre la procédure judiciaire de recouvrement pour une formation impayée à ce jour.
Comme vous le savez, en signant le contrat avec cette école, vous vous êtes engagé(e) à rembourser la formation, même si vous ne suivez plus les cours.
Madame, vous pouvez encore vous éviter les frais et les désagréments d’une procédure devant le tribunal ainsi que les mesures de saisies nécessaires, par voie d'huissier.
Comment ?
En adressant sous 8 jours au Bureau Juridique et Contentieux un règlement de 1636.00 €, en principal, par chèque ou mandat libellé à l’ordre de DISTANCIA (en indiquant bien votre référence de dossier) ou en me contactant au xxxxxxxxxxx pour un règlement par carte bancaire. En vous acquittant immédiatement de votre dette, vous n’aurez pas à supporter les frais de recouvrement, ni même les intérêts de retard prévus au contrat.
Sentiments distingués.
PS : Un arrangement limité dans le temps reste envisageable. Pour cela, appelez-moi au xxxxxxxxxx dans un délai de 48 heures.
Mr xxxxxxxxx
xxxxxxxx@bureaucontentieux.com
Article 32 Loi du 09/07/91 : Les frais de recouvrement entrepris sans titre exécutoire restent à la charge du créancier, sauf s’ils concernent un acte dont l’accomplissement est prescrit par la loi. Toute stipulation contraire est réputée non écrite, sauf disposition législative contraire.
Cependant le créancier qui justifie du caractère nécessaire des démarches entreprises pour recouvrer sa créance peut demander au juge de l’exécution de laisser tout ou partie des frais ainsi exposés à la charge du débiteur de mauvaise foi.
ON SE RETROUVE DONC APRES 8 JOURS.
bonjour Madà voici le mail que j'ai reçu récemment, preuve qu'ils n'ont pas de limite au harcèlement et pour faire peur.
Madame,
Vous n’avez donné aucune suite à mes efforts pour trouver une solution avec vous concernant votre dette envers CULTURE ET FORMATION.
Votre créancier a donc mandaté le Bureau Juridique et Contentieux pour déposer une requête en injonction de payer au Tribunal d'Instance demandant au Juge de vous condamner à payer à l'école CULTURE ET FORMATION les sommes suivantes :
- 1000.00 € en principal,
- 80.00 € correspondant au titre de l’indemnité de 8 % en application de l’article 5 du contrat
- les intérêts de retard jusqu'à complet remboursement
- les frais de procédure
La décision du juge vous sera signifiée directement par l'huissier de Justice comptétent et nous procéderons aux opérations de saisies nécessaires.
Vous pouvez stopper la procédure par un règlement immédiat.
En adressant par retour un paiement de 1000.00 € en principal (à l’ordre de CULTURE ET FORMATION et en indiquant bien votre référence de dossier), vous n’avez à supporter ni l’indemnité ni les frais supplémentaires.
Mme xxxxxxxxx
xxxxxxxxxxxxxx.
l.xxxxxxxxxxxx
Article 32 Loi du 09/07/91 : Les frais de recouvrement entrepris sans titre exécutoire restent à la charge du créancier, sauf s’ils concernent un acte dont l’accomplissement est prescrit par la loi. Toute stipulation contraire est réputée non écrite, sauf disposition législative contraire.
Cependant le créancier qui justifie du caractère nécessaire des démarches entreprises pour recouvrer sa créance peut demander au juge de l’exécution de laisser tout ou partie des frais ainsi exposés à la charge du débiteur de mauvaise foi.
Bonjour morgane1985;
Est ce que vous êtes au courant que l'école distancia est radié par le chambre de commerce en 2010??? J'ai vu ça sur un SITE. J'ai voulu leur envoyé en réponse de leur mail un extrait de ce site maisje ne sais pas s'ils sont de retour et légal en ce moment...faut creuser sur ce point là pour fermer à jamais leur gueule...faut prouver de manière radicale une justification pertinante si non il s'arrêteraient jamais. Je continue là dessus.
bonjour Madà, oui j'étais au courant mais ils ne sont pas de retour légal, ils ont même était déqualifier par plusieurs rectorat et ne sont plus soumis au contrôle pédagogique de l'état. Ils n'ont plus de raison d'être mais continu d'évolué en toute impunité, à harceler les gens pour leur faire peur. Comme je le dis souvent s'ils étaient dans leur bon droit il y a longtemps que j'aurai vu leur soit disant huissier et longtemps que j'aurai était convoqué par le tribunal. Depuis le début de ce forum personne n'a mentionné nul part un quelconque passage au tribunal c'est que le délai de forclusion est dépassé et qu'ils ne peuvent rien faire. Donc je reste tranquille dans mon coin et vu que j'ai changer d'adresse et de numéro de téléphone ils peuvent attendre avant que je me manifeste. je leur enverrai mon bon souvenir une fois le délai passé.
Bonjour Morgane,
Connais tu d'autres sites qui parle de cette école??? Je compte leur envoyé plusieurs cadeaux car j'en ai marre de leur téléphone, mail, message, appel....surtour de celui du contentieux qui m'enmerde tout le temps.
Ma silence veut dire pour eux "PEUR" alors je vais leur montrer que je ne suis pas dupe.
il y a une fille qui tient une page facebook qui s'appelle "arnaque culture et formation". Pour ton harcèlement je te conseil de leur envoyé un petit recommandé dont j'avais fait un envoi en recommandé et depuis ce jour je n'ai plus de coup de fil et ils ont bien espacé leur mail à un tout les 2 mois. Je peux t'en donner un modèle et normalement ils devraient vite te laisser tranquille. C'est très juridique !!!
Oui je veux bien un exemplaire, moi je tiens le coup mais mon mari qui voit tous ces coups de téléphone, mails et lettres arrivés à la maison n'en peut plus...J'aimerais en finir avec ça: le monsieur de contentieux a écrit que je dois payer même si je ne suis plus les cours car j'ai signé un contrat. Il ne tiennent pas compte de la lettre de resiliation, ils veulent qu'on paie et c'est tout. Je vais leur envoyé cette lettre et par mail je vais leur envoyé aussi les liens des sites preuves de leur arnaque.
je vous informe que si vous n’arrêtez pas immédiatement votre harcèlement moral une plainte sera déposé à votre encontre ainsi qu’à l’encontre de l’Établissement de Culture et Formation dont votre bureau contentieux dépend.
A compter de ce jour, toutes tentatives de contacts sera conservée et les appels téléphoniques enregistrés afin de les apportés devant le procureur de la république. Quant à mon « dossier » référencé plus haut, j’ai adressé une lettre recommandée Accusé –Réception dont une copie fidèle à été faite en date du 14/12/2013 afin de résilier mon contrat en raison d’un motif indépendant de ma volonté puisque ayant subit une perte d’emploi conformément à la recommandation 91-01.
Sans réponse de Culture et Formation suis huitaine par lettre recommandée accusé – réception, le soit disant contrat est donc échu de droit puis qu’aucune signification de son refus ne m’a était adressé.
De plus il apparaît que l’établissement de Culture et Formation est en infraction avec les articles qui suivent : L 444-1 ; L 444-7 ; L 444-8 ; R 444-1 et R 444-18 à R 444-28 du code de la consommation.
Justifiant d’un interdit bancaire, il m’était impossible de souscrire quelques crédits que ce soit. Aucune demande de crédit, ni contrat ne m’a était adressé selon la loi en vigueur. Je vous demande donc une fois de plus de m’adresser les documents suivants dans les plus brefs délais :
- L’intégralité de mon contrat
- L’intégralité de ma demande de crédit
- La photocopie des bons de livraisons
Documents où ma signature serait apposée sur chacun d’eux.
Aucun accord amiable n’est envisageable par cette présente. Persuadée des nombreuses clauses abusives, infractions au code de la consommation et de l’enseignement ainsi que la publicité mensongère.
Je vous informe également qu’en cas d’injonction de payer j’y ferai opposition dans le délai d’un mois à compter de la date de sa signification par un huissier de justice qui sera obligatoirement inscrit au tableau des huissiers de justice auprès du tribunal dont je dépends. Cet huissier devra au visa de l’article 17 du décret N°56-222 du 29 Février 1956 modifié par l’article 2 du décret N°86-734 du 2 mai 1986 présenter sa carte professionnelle lorsque je lui demanderai.
En cas d’assignation devant la juridiction compétente de mon département, je ne manquerai pas d’aller plaider ma cause avec les documents en ma possession, ainsi l’établissement devra s’expliquer sur leurs infractions.
Attendant que Culture et Formation m’assigne en justice où je pourrai demander au juge de prononcé la nullité du contrat qui ne respecte pas les articles régissant le code de l’éducation et de l’enseignement à distance, de réclamer le remboursement des sommes versées ainsi que des dommages et intérêts pour le préjudice subi. Un double exemplaire de cette présente vous sera envoyé par recommandé accusé réception sous dizaine.
Veuillez agréer Madame, l’expression de ma considération.
MERCI MORGANE,
Je vais leur envoyé sans attendre par mail d'abords et puis par lettre AR. Pourvu que ça marche!!! Je te ferais part de la suite.
Bonjour Morgane,
Je ne vais pas me rejouire trop top mais je crois que ça a marché la lettre. Plus d'appel, ni message, ni mail, ni courrier jusqu'ici. Jai envoyé la lettre la semaine dérnière; J'ai envie de voir leur tête en envoyant cette lettre trés judiciaire de ma part; je pense qu'il s'attendait pas du tout à ça ma croyant ignorant de la loi. Bon je vous ferais part de la suite.....
Bonjour Madà1234 je viens de nouveau d'avoir des nouvelles C et F par le biais d'un mail dont voici la copie :
Anzin, le 15 juillet 2014
Référence à rappeler
Date du 1er courrier
AVIS DE PASSAGE
Malgré mes propositions vous ne cherchez pas à trouver une solution pour votre formation impayée auprès de CULTURE ET FORMATION, alors que vous restez redevable de la somme de :
1000.00 € EN PRINCIPAL
Compte tenu de votre refus de paiement, je déposerai donc une requête auprès du Juge du Tribunal d’Instance. Dès réception de l’ordonnance d’injonction de payer, l’HUISSIER DE JUSTICE compétent pourra se présenter à votre domicile à compter du :
Lundi 28 Juillet 2014 (entre 6h et 21h)
Votre négligence et votre absence de paiement nous obligent aux mesures de saisine
Pour tout paiement avant cette intervention
03 61 25 20 86 ou au 06 22 16 30 97
Article 32 Loi du 09/07/91 : Les frais de recouvrement entrepris sans titre exécutoire restent à la charge du créancier, sauf s’ils concernent un acte dont l’accomplissement est prescrit par la loi. Toute stipulation contraire est réputée non écrite, sauf disposition législative contraire.
Cependant le créancier qui justifie du caractère nécessaire des démarches entreprises pour recouvrer sa créance peut demander au juge de l’exécution de laisser tout ou partie des frais ainsi exposés à la charge du débiteur de mauvaise foi.
j'ai changer d'adresse et de numéro de téléphone et en plus je suis séparée (instance de divorce + RSA) je ne sais plus trop quoi pensé, je sais que çà reste un mail mais bon.
Bonjour morgane,
Ne vous laisserez pas surtout abattre par cette lettre. Moi aussi à chaque fois que je reçois une lettre ou mail ça me fais peur avant. Vous avez dit vous même que s'ils ont vraiment le droit, il ne passerait pas du temps à harceler les gents mais passer à l'acte, ce qui n'est pas le cas. Je vient d'avoir deux reponses aux mails que j'ai envoyé (le modèle de lettre que vous m'avez donné) mais ça ne me fait plus peur de les affronter quand je leur réponds j'ai juste impression de perdre mon temps à leur répondre car je ne cèderais jamais....En bas du lettre je leur présice à chaque fois que je souhaite comparaitre devant le tribunal pour plaider ma cause.
Dossier xxxxxxxxxxxxx
Madame,
Je vous remercie pour le soin que vous mettez à répondre.
Suite à votre mail du 11 juillet dernier, j'ai demandé à votre école à être informé de la réception d'une éventuelle demande de résiliation, arrivée par courrier recommandé. Il m'a été répondu qu'aucune demande intervenue sous cette forme n'avait été reçue, d'où ma supposition que ce courrier recommandé dont vous parliez mais sans mentionner de date, était en cours d'envoi par la Poste et qu'il n'avait pas encore été reçu.
Si votre demande a déjà été faite bien antérieurement sous cette forme, je invite à me communiquer la copie de cette demande et de l'avis du recommandé qui atteste de manière indéniable de votre démarche, et de sa date. Ainsi, je pourrai intervenir dans votre dossier en tenant compte de tous les éléments pertinents.
Par ailleurs, à supposer que, et j'insiste sur cette précaution pour tenir compte de toutes les possibilités, votre demande n'ait pas été valablement faite dans le délai légal de trois mois, une demande de résiliation trop tardive, qui interviendrait sur les deux motifs de difficultés financières, et de la perte d'intérêt pour les cours de votre école, ne pourrait pas être accueillie. En effet, aucun de ces deux motifs ne répond aux exigences de la force majeure.
J'attends donc de recevoir les pièces nécessaires à l'examen de votre demande (copie du recommandé, copie de l'avis de recommandé, date de la demande...), ou bien de recevoir votre proposition en vue du remboursement du solde de votre facture, s'il apparait que la somme est bien due.
Très cordialement.
xxxxxxxx
Chargé de Recouvrement
BUREAU JURIDIQUE ET CONTENTIEUX
Les jardins de Valmont - 7 place de Boussu - 59410 ANZIN
Tél : 03 27 32 21 42 / 06 58 76 28 29
Mail :xxxxxxxxbureaucontentieux.com
Je vais lui sacner cette lettre de resiliation. Mais en attendant voici ce que je lui ai écrit
j'ai résilié mon contrat par lettre recommandée avec avis de réception à l'école Distancia. De ce point, cette école a donc menti. J'ai le double de cette lettre et je n'ai aucun problème de vous la faire parvenir dès que je la recupererai à mon avocat. Mais si après cela vous insiterez encore à me harceler pretextant des motifs je déposerai une plainte contre vous car je vous ai expliqué clairement que je ne payerai pas en raison de ma situation et je souhaite me comparaitre devant le tribunal pour plaider ma cause
Si un huissier vient me signifier une ordonnance d'une requête en injonction de payer, j'ai un mois à compter de la date de la signification pour faire opposition à cette requête en injonction de payer. L'affaire viendra alors automatiquement devant un juge. j'ai un contrat avec Culture et Formation alors pourquoi est-ce à Distancia que je devriais payer? je ne paie rien et j' attends le tribunal. Mes difficultés financières sont pour moi au visa de l'alinéa 2 de l'article L 444-8 du Code de l'Education un cas de force majeure qui motive ma résiliation. Tout litige se règlera devant le juge compétent et qu'à cet occasion je demanderai au juge de vérifier si mon contrat d'enseignement à distance remis par Culture et Formation a été en respect des articles du Code de l'Education qui régissent l'enseignement à distance. En cas d'infraction à ces articles, je demanderai au juge de prononcer la nullité du contrat. Je ferai de même pour le contrat de crédit à la consommation. je vais informer le Recteur de l'Académie dont dépend Culture et Formation de la situation.
Bonjour à toutes et tous, je voit que je suis pas la seule dans cette situation,
pour ainsi dire cela m'énervé de voir que cet organisme à le culot d'harcelé les gens, alors que nous sont dans nos droit, et qu'il ne le sont point
Je tiens donc faire un appel à témoins pour que CULTURE ET FORMATION passe au tribunal et soit punis des infractions commise pour cela j'ai besoin d'un maximum de personnes dans la situation: envoie d'un courrier recommander pour signalé une resocialisation ainsi qu'appel, harcèlement de la part de l’école, (courrier, mail, appel) bref je pense que plus ont est et plus on pourras les faire tomber,
Je voit que Madà1234 vous avez déjà transmis un dossier à votre avocat que vous a-t-il dit ? que feras t-il ?
SVP, ne vous laisser pas faire par leurs menaces comme si bien dit par Pat76 et repris par Madà1234, ils sont en infraction totale, il ne pas y avoir de saisie de bien personnel, sur compte bancaire ou sur salaire il faut qu'il est une ordonnance donné par juge.
Je veut que cette affaire fasse le tour de France, je suis certaine qu nous somme une centaine voir beaucoup plus,
SVP j'ai besoin de voir aide, j'ai besoin d'un maximum de personne avec des dossiers solide garder bien tout les lettre et autre qu'il vous envoie, il faut porter cette affaire devant un juge.
bonjour voila deja 2 ans que je suis harceler au telephone courrier pour payer ma dette que je leur doit mais maintenant je ne peux plus financierement chaque courrier que je recois c est un huissier qui viendrais chez moi entre 6 et 21h je souhaiterais qu il soit porsuivit en justice pour tout ce harcelement moral j en ai ras le bol alors si on pouvait faire quelque chose pour liquider ses escrots sa serais un soulagement por tout le monde
qu il me laisse tranquille j ai d autre chat a fouetter ce sont de grand voleur
Bonjour
Vous n'avez pas encore porté plainte pour harcèlement moral alors que cela fait deux ans que cela dure?
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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort
bonjour
je viens de lire tout les commentaires et je me rends compte que je ne suis pas la seule à être harceler avec le bureau contentieux de culture et formation.
j'ai pris une formation avec Culture et Formation en leur précisant que je n'étais équipé que de produits Apple et je vous l'ai être sur que l'interface fonctionnait parfaitement ce qu'au téléphone au m'a assurer...
il s'avère que celle ci ne fonctionne pas du tout sur Mac je leur ai signifier en novembre 2014 aucune réponse et une fois que j ai arrêter de payer le bureau contentieux à commencer les harcèlements quand je leur ai expliquer le problème mon interlocutrice m'a répondu ce n'est pas mon problème on me demande de récupérer les 1200€ que vous leur devez sans intérêt pour le moment mes honoraires ne sont pas à votre charge.
j'ai eu le droit a tellement de méchanceté de sa part et de menace comme par exemple nous allons prévenir votre employeur et envoyé un huissier de justice chez vous et vous allez payer que vous cela vous plaise ou pas et je lui ai répondu que non le contrat n'a pas été respecter et j'ai des mails de professeurs qui le prouve.
depuis je suis complètement harcelé j'ai du bloquer son numéro de téléphone fixe et portable et j ai déménager donc ils n'ont pas ma nouvelle adresse et vu que je suis sur les pages rouge la seul adresse qui apparait et celle de ma mere quand j'habitais chez elle.
le bureau contentieux lui a fait parvenir un courrier en lui disant que je devais payer sous peine qu'un huissier viennent frapper à sa porte je n'ai pas donner suite à ce courrier mais cela me démange de lui expliquer la vie
je suis seule avec mes 2 enfants et un salaire qui me permet à peine d'assumer toutes les factures et je reçois des mails de sa part tout les 15 jours cela devient insupportable que dois je faire
la page Facebook n'existe plus "arnaque culture et formation"
merci de vos conseils
bonjour a tous
mets c'est un trucs de dingue a plus je m'informe sur les forum a plus je voie des choses hallucinante . mada1234 vous c'est culture et formation et vous devez payer a distancia maintenant et ma fille c'est distancia et dernièrement elle recevais des courrier de culture et formation des vrai arnaqueurs moi sa va faire presque 2 ans j'ai laisser tomber depuis bien longtemps je me suis beaucoup renseigner sur les forums et pat76 donne de super conseils n’ayez surtout pas peur les menaces tous c'est chiant mais c'est du pipo bon courage a tous
Bonjour a tous et a toute voila. Je me suis inscrite en octobre 2015 ala formation culture et formation. Suite un soucis de sante je n'ai pu payer mes mensualites ils m ont reclamer de payer les mois de retars sur un delai d un moi je n avais pas lzq 330 euros pour payer. J ai recu par la suite des courriers des mails et des appels de contentieux juridique. Ou ils me demandent une somme de 2460 euros. Je n ai malheureusement pas cette sommes. Si pour le 15 Aout 2016 je leur verse pas cette somme ils feront le necessaire pour une poursuite de jutice.aidez moi si vous plait pour trouver une solution. Je suis a bout de tous ca.
Bonjour, moi je viens de terminer cette formation, qui n'aboutit qu'à une attestation. J'ai pris évidemment le règlement mensualisé. Je pensais que je pourrais trouver du travail mais en fait cela ne vaut rien!!!!
Je vais faire opposition à la banque, car ils m'ont trompé. Ils m'ont dit qu'il n'existait pas de diplôme et en fait après avoir essuyé plusieurs refus de travail, me suis renseignée au CNED, il existe bien un vrai diplôme reconnu par l'état. Leur formation est 2 fois moins cher!!!!!! est-ce que j'ai un recours? Je me suis fait arnaquée moi aussi
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