Servitude de passage, possibilité de fermer cette servitude ??

Sujet vu 1867 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/10/09 à 09:58
> Droit de l' Immobilier


MLPRIEUR, Seine-Maritime, Posté le 16/10/2009 à 09:58
1 message(s), Inscription le 16/10/2009
Bonjour,
j'ai acheté en 1991 un terrain grévé d'une servitude de passage pour acceder au terrain voisin, celui donc de Monsieur JB
sur notre terrain, nous avons construit un gite, en laissant le passage adequat pour JB, mais qui, cependant, a un passage direct par chez lui
depuis quelques temps JB nous pose problème,

jusqu'à quelques jours suite a d'autres problèmes de voisinage avec les proprietaires d'un bungalow qui nous empechait tous (JB, nous et une autre maison) de passer par le petit chemin qui accede à mon terrain, à celui d'autres personnes et celui deJB (bien que lui, je le rappelle puisse passer par chez lui) ce problème là fut regler par un procès que nous avons gagné (nous seulement), JB n'ayant pas voulu s'en meler et les personnes n'ayant pas encore acheté la dite maison
en gros un chemin qui dessert deux terrain, dont le mien a en plus un droit de passage pour JB.

ceci pour comprendre la situation
donc depuis deux ou trois jours, alors que jusqu'à maintenant il ne passait plus par notre terrain, il n'y a d'ailleurs jamais beaucoup passé
JB pretend passé et s'en servir quasiment comme d'un chemin d'accès, or, il nous a deterioré le passage, que mon epoux a refait dernierment.

Il pretend passer quand il veut et faire ce qu'il veut,
pour ne pas ce faire et afin de ne pas deranger continuellement nos locataires, j'ai idée de mettre un cadenas avec une chaine afin qu'il nous demande de passer, et qu'il ne passe pas sans raison
jusqu'ici c'etait occasionnel, et depuis six ans, il ne passait, pas, et voilà qu'en trois jours, il passe plusieurs fois et deteriore nos travaux.

malheureusement n'ayant pas fait de photos, avant et après les travaux, on ne peut pas le provuer.

J'aimerai savoir si il est possible de lui interdir l'accès de ntore terrains sans notre autorisation et si pour cela je peux fermer son passage???

de meme nous nous sommes rendu compte que sur le nouveau cadastre, son droit de passage n'y apparait pas, (remembrement il me semble il y a 2 ou 3 puisque notre gite y apparait)
Pouvons nous faire tomber cette servitude, puisqu'il a accès par chez lui???
meme si sur les papiers notariés, il existe (mais leur maison a été acheté dans les années 1990)

je vous remercie de votre reponse
bien cordialement

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la pousada, Posté le 26/04/2012 à 11:43
1 message(s), Inscription le 26/04/2012
bonjour,
Nous avons exactement le m^me problème avec nos chambres d'hotes.
Avez-vous résolu le votre ?????


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