Refaire des fenêtres qui donnent chez le voisin

Sujet vu 473 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/05/10 à 21:35
> Droit de l' Immobilier


juliab, Vienne, Posté le 24/05/2010 à 21:35
1 message(s), Inscription le 24/05/2010
Bonjour,
Nous avons acheté il y a peu une maison dont un mur donne sur le jardin du voisin.
Dans une pièce qui a ce mur, il y a une petite lucarne en verre cathédrale simple vitrage. Cette lucarne est haut placée et ouvrante. Nous souhaitons la faire refaire en double vitrage,en verre cathédrale évidemment et la garder ouvrante.
L'artisan menuisier qui est passé pour cette fenêtre nous a dit qu'on avait pas le droit de la garder ouvrante et qu'il fallait la sceller.
Or, cette lucarne est plus que trentenaire, elle date de la construction de la maison.
En conséquence, plein de questions juridiques se posent :
Sommes-nous réellement obligé de fermer définitivement cette lucarne trentenaire? Le voisin ne nous a pas du tout cherché de noises, c'est le menuisier qui refuse de la garder ouvrante, dois-je en parler au voisin et passer un accord avec lui pour pouvoir garder cette lucarne ouvrante?
Enfin, nous sommes a peu près sûrs que le fenêtre est largement trentenaire, mais nous ne possédons aucun papier qui le prouve. En cas de litige, est-ce à nous ou au voisin de prouver l'âge de la lucarne?
Merci d'avance pour vos précieux conseils.

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