Promesse de vent de un maison

Sujet vu 803 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/09/10 à 21:16
> Droit de l' Immobilier


control, Charente, Posté le 08/09/2010 à 21:16
3 message(s), Inscription le 08/09/2010
Bonjour,

Quelqu'un peux m'aider?

1./ Je signe le compromi de vent le 19 juin
2./ la banque a refuse le pret, la banque veux pas donner la lettre de refus de pret.
3./ Je commence de travaux a la maison (j'enleve le papier paindre, enleve un protector de mure dans la salle de bain pour voir la pierre aparent.
4./ Je trouve que il y a un trou au salon a niveau de sol parce que le bois, il ete pourri a niveau de les fenetres.
5./ La agence m'a demande de faire le emprunt dans une autre banque, mais maintenant avec cet autre banque est trop chere.
Sil vous plait quequ'un peux m'aider.
5./ La agence dit que si je n'achete pas je dois payer 20.000.

Je ne sais pas ce que je devrais faire maintenant, quelles sont mes droit.
Marci

Poser une question Ajouter un message - répondre
mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 08/09/2010 à 21:52
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Il faut faire plusieurs demandes. Certains compromis exigent 3 refus pour que la clause suspensive joue. Relisez votre compromis de vente.

Tant que vous n'êtes pas proprio de la maison, vous n'avez pas le droit d'y toucher. Ils peuvent exiger, en sus, la remise en état

control, Charente, Posté le 11/09/2010 à 16:53
3 message(s), Inscription le 08/09/2010
Merci pour votre reponse.

en relation a la condition suspensirve elle estipule "....la presente vente est soumise a la condition suspensive de l'obtencion du ou des pret qui seron sollicties..." je ne suis pas sure si j'ai besoin de un refus o 3.

aussi la durre et realisation de la condition suspensive dit que" la duree de validite de la condition suspensive est fixee ci-contre..... ellle ne peut etre inferioeure a 30 jour a compter de la date de signature du preset acta. la presente condition sera considere comme realisee des que l'acquereur aura obtenu, dans le dalai fixe (19-07-2010), un ou plusieur prets couvrant le montant global de la somme....."

J'ai recu la lettre de refus du pret le 10 de septembre, je deposee le dossier le mois du juin.
Le recu la lettre du notaire qui dis que tout est pret pour signer.

Je ne sais pas si je dua envoiyer le refus du pret avec une lettre a le notaire et la agence ou qu'est ce que je devrais faire.

Merci une autre fois.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]