Problême avec un assainissement chez voisin

Sujet vu 652 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/11/11 à 20:53
> Droit de l' Immobilier


marry me, Charente, Posté le 16/11/2011 à 20:53
6 message(s), Inscription le 11/11/2011
Bonjour,

Je me permet de vous demander nous avons achetés une maison en septembre 2010 , et en septembre 2011 aprés plusieurs appels vers véolia et artisan , nous avons voulu constater l'état de celui çi , à notre grande surprise plu aux normes ! Et en plus une partie des drains passent chez le voisin sur son terrain , les parcelles de nos terrain on été divisée en deux l'année d'achat de notre maison .
Nous n'étions pas informé de ce soucis ni par l'ancien propriétaire , ni même par le notaire qui se sont bien caché de nous en informer . Le jour de la signature de l'act de vente , il nous a déclaré que nous prendrions a notre charge tout travaux de renovation de celui çi , hors nous ne possédons aucuns documents de l'assainissement concernant sa non conformité , si nous avions été mis au courant je pense que nous n'aurions jamais acheté ou alors revu le prix a la baisse .

Peut ton exiger l'annulation de la vente ? Ou autres ???

Je voudrais des renseignements à ce sujet car la il y a vice cachés ? Non ?

Merci d'avance

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alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 17/11/2011 à 04:59
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Bonjour

Ces drains ne sont pas là par hasard. Ils étaient probablement attachés à un terrain qui a fait l'objet de divisions successives et ils se retrouvent aujourd'hui sous un fond voisin. Peut-être depuis de nombreuses années.

Il faudrait connaître l'historique de cette installation et éventuellement des fonds. Particulièrement si vous êtes à la campagne. N'y avait-il pas une servitude de passage en sous-sol de cet assainissement ?

Quelles sont les possibilités de raccordement actuel au tout-à-l'égout ? Avant toute chose, rapprochez-vous de la Mairie. Certaines prennent en charge des raccordements, vous pouvez bénéficier de subventions etc...

Exiger l'annulation de la vente, non. La demander, vous pouvez toujours. Procédure longue (6/7 ans minimum) et coûteuse dont l'issue en votre faveur serait des plus incertaines. Il vous faudra prouver la mauvaise foi du vendeur.

Cordialement

marry me, Charente, Posté le 17/11/2011 à 08:55
6 message(s), Inscription le 11/11/2011
La maison que nous avons acheté possédé une parcelle de 3600 m2 de terrain , elle a été séparée en deux l'année de notre achat septembre 2010 , il n'y avait pas question de passage ou servitude . Juste que nous constatons que les drains passent chez notre voisin ( par l'intermediaire d'un artisan et véolia ) le constat a était fais , et qu'il va nous falloir les rebasculer chez nous par des travaux lourds et honéreux 5000 euros , pouvons nous exiger de faire payer soi le notaire soi l'ancien propriétaire qui se doutait bien de ce qui allait se passer ? Le prix d'achat n'ayant pas été revu a la baisse le jour de la signature d'achat de celle çi ???

Personne n'a de rôle de responsabilitée dans cette affaire ?

marry me, Charente, Posté le 19/11/2011 à 14:58
6 message(s), Inscription le 11/11/2011
Quelqu'un pourrai répondre s'il vous plaît ?


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