Litige avec un maitre d'oeuvre

Sujet vu 769 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/01/08 à 20:04
> Droit de l' Immobilier


guem1, Posté le 10/01/2008 à 20:04
1 message(s), Inscription le 10/01/2008
Bonjour,

j'ai signé un contrat avec un maître d'oeuvre pour la construction de ma maison. Sur la convention d'honoraires que j'ai signé avec lui, il est précisé "Le prix est ferme et définitif pour une durée de 12 mois à compter de la réalisation des conditions suspensives. Passé ce délai, la révision du prix sera effectué d'après la variation de l'indice entre la date de signature et celle des travaux - indice BT 01 mois d'octobre 2006"
"La somme des marchés d'entreprises et des honoraires d'étude correspond à la somme maximum de 116330,19€TTC. Toute modification du descriptif sera répercutée en plus ou moins value au maître d'oeuvre"
j'ai signé les marché de gré à gré avec les artisans. Les travaux ont démarré en juillet 2007. Peu de temps après(décembre 07), le maître d'oeuvre me fait part, de la fermeture de la société qui devait assurer les chantiers d'électricité et de plomberie. Mon maître d'oeuvre engage une nouvelle recherche d'artisans et me précise en avoir retrouver mais que le nouveau marché comporte une hausse liée à l'augmentation des prix de janvier 2008.
Dois-je subir la forte hausse de prix sans aucune possibilité de recours alors que la convention d'honoraires précise que le prix est ferme et définitif. La responsabilité du maître d'oeuvre n'est-elle pas engagée? Puis-je lui demander de prendre en charge (ou ses assurances) les répercussions subies?
Merci de votre réponse rapide car je dois reprendre contct rapidement

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