Choix de la Région :
Enormement de vices cachés
Mentions légales : Cette discussion rentre dans le cadre d'informations juridiques.
Vous ne pourrez en aucun cas faire valoir cette discussion dans un cadre légal. Merci de contacter un avocat pour cela.
| blitz Nouveau membre Inscrit : 06/03/2008 Messages : 2 |
Le 06/03/2008 20:46 |
| bonjour a tous
Voila j'ai acheter une maison y a 7mois et en faite au fur et a mesure du temps je trouve de plus en plus de Vices cachées comme des termite partout certaine poutre sont a la limite de cèdés tellement elle se sont fait ronger!!!La maison avant etait une maison avec une grange accoler or la grange a été renover et a été vendu en meme temps que ma maison mais nous avons de cours differentes(c'est vraiment 2maison séparé)mais voila nous sommes donc 2 famille et il n'y a qu'une seul fosse septique pour ces 2maison et elle fait que 1,5metre cube:hum:Et l'ancien proprio avait eu une pleinte du voisin pour des gardes de neige car la neige qui est tomber du toit lui avait detruit pas mal de chose mais sa c'etait passer 4ans avant que j'achete mais vu ke l'ancien proprio n'a jamais rien fait ben c'est retomber sur moi!!!Et enfin j'ai mon bruleur de la chaudiere qui a lâcher 2semaines apres avoir acheter la maison...... Donc je voulais savoir quelle recours j'avait contre l'agence immobiliere ou l'ancien proprio merci de vos reponse Dernière modification : le 06/03/2008 20:55 |
|
| Partenaire : Un problème juridique ? Notre équipe vous répond en 24/48H - INFORMATION-JURIDIQUE.COM | |
Classement : Droit de l'immobilier
Classement : Droit de l'immobilier > Professionnels
Classement : Droit de l'immobilier > Urbanisme & Construction
| Jurigaby Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal  Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2470 |
Le 06/03/2008 20:55 |
| Bonjour.
Vous pouvez vérifier dans votre contrat mais il est généralement d'usage d'exclure la garantie des vices cachés dans le cadre des ventes immobilières. __________________________ Cordialement. |
| blitz Nouveau membre Inscrit : 06/03/2008 Messages : 2 |
Le 06/03/2008 21:11 |
| alors pour tout se qui est electriciter amiante et plomb il faut des papier prouvent qu'il n'y a pas de souci et en cas d'absence de ces elements lors de la signature ,le vendeur ne peut pas s'exonerer de la garantie des vices cachés!!!
sinon y a un chapitre jouissance avec ecrit : Prendre les bien vendus dans l'etat ou ils se trouvent le jour de l 'entrer en jouissance,sans garantie de la part du vendeur en raison du bon ou du mauvaise etat du sol,du sous sol ou des batiment, vices de tout nature apparents ou cacher,erreur dans la designation ou la contenance , celle ci fut-elle superieur ou inferrieur a 1/20éme devant faire sont profit ou sa perte.Toutefois, en aplication de l'article 4 du decret 78-464 du 24.03.78 ,la presente clause sera considerer sans objet si le vendeur est un professionnel de l'immobilier c'est tout se qui a sur les vices cachés |
PAGE : [ 1 ]
