Echange de parcelles, nos voisins ne veulent plus signer

Sujet vu 275 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/01/08 à 11:32
> Droit de l' Immobilier


symaja, Posté le 23/01/2008 à 11:32
2 message(s), Inscription le 23/01/2008
Bonjour,

Je me permet de vous solliciter pour vous présenter un problème trés complexe et qui risque bien de nous "pourrir" la vie.

Nous avons acheté il y a 5 ans une maison en lotissement.

Ce lotissement est composé de 4 lots 1 occupé par une maison neuve et 3 autres occupées par des batiments centenaires.

Lorsque nous avons signés le compromis il nous a été dit (et écrit) que les terrains allaient subir des modifications (échange de parcelles...) aussi nous devions nous engager à accepter ces modifications (qui portent sur 88m2 sur notre lot) et surtout à signer chez le notaire ces modifications. Ces modification faites à la demande express des voisins étaient à leur charge.

Depuis 5 ans nous avons rappeler aux voisins de faire les papiers, mais nous avons tous laissés un peu "courrir". Il y a 8/10 mois nous avons confiés tous les papiers demandés à nos voisins qui ont tout remis à leur notaire.

Là ou ca devient trés compliqué e c'est que nous avons voulu construire un abri de jardin en limite des voies internes de lotissement, ces voies étant en copropriété nous avons demandé à tous les propriétaire leur accords. Seul les propriétaires de la maison neuve ont refusé pour des motifs divers (eux n'ont pas eu le droit d'édifier un abri, ça allait leur gacher la vue...(ps : ils sont 8 m au dessus de nous du fait du denivelé...)). Bref nous avons tout de meme déposé le dossier en mairie et malgré l'absence d'une signature les travaux ont été autorisés.

Aprés avoir affiché pendant deux mois la déclaration de travaux nous avons commencés il y a 15 jours les travaux. Or nous avons appris que nos voisins refusent désormais de signer les modifications de terrain et ainsi faire payer la "trahison" des voisins .

Alors concretement personne n'est chez soi (nos voisins sont chez nous, nous sommes chez d'autres voisins...) notre abris de jardin serait de ce fait sur un parking collectif ...bref une catastrophe. Toutes nos clotures sont faites sur la base des derniers plans remis par le géométre qui avait tout arpenté. Memes les viabilisation sont faites chez les autres.

Alors peuvent -ils ainsi se retracter ? Les modifications ayant été demandées aprés la vente des maisons/parcelles exceptée la notre, nous sommes les seules à avoir une trace écrite et une obligation dans notre acte de vente. En revanche j'ai en ma possession de nombreux papiers concernant ces modifications signés à chaque fois des 4 propriétaires

Voilà notre problème long et complexe.

Merci

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symaja, Posté le 27/01/2008 à 15:12
2 message(s), Inscription le 23/01/2008
Désolée de vous relancer mais c'est vraiment trés important.

Quelqu'un aurait -t-il un avis ? un conseil ?

Merci


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