Les eboueurs ne veulent pas passer devant chez nous
| Guigui21 Nouveau membre Inscrit : 09/11/2008 Messages : 13 |
Vu 281 fois Côte-d'Or, Le 18/12/2011 12:11 |
| Bonjour,
Voila, j'ai fait construire une maison dans un nouveaux lotissement, et à ma grande surprise, les éboueurs ne veulent pas passer devant chaque maisons du lotissement, mais qu'ont doit tous mettre nos poubelles à l'entré du lotissement ! (c'est un lotissement privé) Est ce qu'il ont le droit de faire sa ? Par avance merci PS, Ma maison se situ à la campagne dans un petit village de 400 âmes et apparemment dans un autre lotissement fraichement fini c'est la même situation, d’après la mairie La voie qui dessert notre lotissement est privée, autre précisions, dans notre lotissement rien ne gênerai le ramassage des poubelles devant nos portes, il on même de quoi faire demi tour sans manœuvre au fond du lotissement ! Et c'est un lotissement ouvert a la voie publique sans barrières ou autre. |
Classement : Droit de l'immobilier
| cocotte1003 Voir ses messages Membre du club Inscrit : 19/06/2011 Messages : 1505 |
Isère, Le 18/12/2011 14:07 |
| Bonjour, oui ils ont tout à fait l droit et c'est de plus en plus fréquent. La collecte se fait pour tout le lotissement en un meme point sur le bord de la voie public, cordialement
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| Guigui21 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 09/11/2008 Messages : 13 |
Côte-d'Or, Le 18/12/2011 14:58 |
| Merci de votre réponse.
Y a t'il une solution pour qu'ils passent devant chaque maison du lotissement ? |
| Marion2 Voir ses messages Superviseur : - Droit civil & fa. Inscrit : 14/05/2008 Messages : 5521 |
Le 18/12/2011 18:45 |
| Citation :
Y a t'il une solution pour qu'ils passent devant chaque maison du lotissement ? NON. Et ce n'est tout de même pas un drame... __________________________ La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies... B. PASCAL |
| Guigui21 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 09/11/2008 Messages : 13 |
Côte-d'Or, Le 18/12/2011 19:33 |
| Un drame non, mais se promener avec sa poubelle tout le long du lotissement sa n'a rien de pratique, car j'habite au fond du lotissement !
De plus on est équipé de poubelles avec une puce, et que le camion poubelle pèse, alors devant la maison je ne pense pas que des gens les auraient remplis de leur détritus, mais a l'entré du lotissement ou je n'est pas vue, comme le vérifier ? Et comme les éboueurs passe très tôt, je ne vais pas me lever à 4h pour les sortir. D’où ma question. |
| alterego Voir ses messages Membre du club Inscrit : 23/04/2011 Messages : 997 |
Alpes-Maritimes, Le 18/12/2011 20:27 |
| Il en est ainsi dans la plupart des lotissements.
Généralement cela est même mentionné dans le règlement de copropriété du lotissement, ce qui exonère les éboueurs de tout refus. Vous pouvez toujours essayer de mettre à l'ordre du jour d'une prochaine assemblée cette "nuisance". et solliciter la mise en service d'une navette pour aller déposer vos poubelles au point de collecte Ne pensez-vous pas qu'il vaut mieux avoir des rats à l'extérieur des lotissements qu'à l'intérieur. Heureusement que les lotissements, voies privées, sont ouverts sur les voies publiques, c'est signe que nous sommes encore libres. Pour combien de temps ? Savourons ce bonheur. "les éboueurs passe très tôt, je ne vais pas me lever à 4h pour les sortir"... non, mais vous pouvez les déposer en passant. Cordialement Dernière modification : le 18/12/2011 20:28 |
| Guigui21 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 09/11/2008 Messages : 13 |
Côte-d'Or, Le 18/12/2011 20:41 |
| Il n'y a rien dans le règlement au sujet poubelles, et pour le ramassage a 4h du mat, je les met le soir vers 22, 23h mais rien ne me dit que personne n'en profite pour mettre leurs ordures dans ma poubelle, car ce sont des poubelles individuelles, pas collective.
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| alterego Voir ses messages Membre du club Inscrit : 23/04/2011 Messages : 997 |
Alpes-Maritimes, Le 19/12/2011 09:27 |
| Bonjour
La commune dispose probablement d'un règlement de collecte de ces ordures, déchets et autres selon leur catégorie, que vous pouvez consulter en Mairie. Les modalités, itinéraires, voies desservies (publiques et privées) etc… y sont mentionnés. Les voies privées doivent répondre aux mêmes caractéristiques que les voies publiques. La collecte en porte à porte sur les voies privées ne peut se faire sans l'accord des copropriétaires et à condition que la voie soit techniquement apte à la dite collecte. L'entretien est à la charge des copropriétaires, contrairement aux voies publiques où il est à charge de la commune. Cordialement Dernière modification : le 19/12/2011 09:28 |
| Guigui21 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 09/11/2008 Messages : 13 |
Côte-d'Or, Le 19/12/2011 18:22 |
| Bonsoir,
Merci beaucoup pour toute c'est explications. Dés qu'il y aura tout les occupants du lotissement on avisera ;-) Car c'est un tout nouveau lotissement et on est que 2 a y habiter pour le moment Cordialement. Dernière modification : le 19/12/2011 18:29 |
| Marion2 Voir ses messages Superviseur : - Droit civil & fa. Inscrit : 14/05/2008 Messages : 5521 |
Le 19/12/2011 18:30 |
| Citation :
Dés qu'il y aura tout les occupants du lotissement on avisera ;-) Vous pourrez toujours aviser, ça ne changera rien à la situation. Vous êtes loin d'être la seule dans ce cas. Toutes les personnes concernées par ces dispositions déposent leur poubelle en fin de soirée. Si vous n'avez que ça comme problème .... __________________________ La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies... B. PASCAL Dernière modification : le 19/12/2011 18:31 |
| Guigui21 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 09/11/2008 Messages : 13 |
Côte-d'Or, Le 19/12/2011 18:36 |
| Pourquoi ne pas tenter le coup, sa ne mange pas de pain, et la avec le froid, 5m avec la poubelle c'est mieux que 300m. C'est pas une question de fainéantise, mais de praticité.
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| Marion2 Voir ses messages Superviseur : - Droit civil & fa. Inscrit : 14/05/2008 Messages : 5521 |
Le 19/12/2011 19:06 |
| NO COMMENT !!!....... __________________________ La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies... B. PASCAL Dernière modification : le 20/12/2011 10:56 |
| Guigui21 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 09/11/2008 Messages : 13 |
Côte-d'Or, Le 23/12/2011 22:51 |
| Quel acceuil, se faire agressé pour une question !
Sympa le forum entraide ... |
| cocotte1003 Voir ses messages Membre du club Inscrit : 19/06/2011 Messages : 1505 |
Isère, Le 24/12/2011 00:10 |
| Bonjour, de l'aide vous a été apporté en fonction des lois existantes, malheureusement cela ne semble pas vous convenir. Pas de problème, ni d'agression. Les internautes essayent juste de vous expliquer qu'il vous faut trouver avec la mairie un arrangement car en justice vous avez de tres fortes chances d'avoir tord. Nous n'avons juste aucune solutions judiciaire à vous proposer, cordialement bonnes fetes
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| Marion2 Voir ses messages Superviseur : - Droit civil & fa. Inscrit : 14/05/2008 Messages : 5521 |
Le 24/12/2011 09:20 |
| Et n'oubliez pas qu'en en sera de même pour les boîtes aux lettres.....
Finie la boîte aux lettres directement à votre domicile.... Le facteur ne se déplacera plus jusque chez vous... __________________________ La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies... B. PASCAL |
| Guigui21 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 09/11/2008 Messages : 13 |
Côte-d'Or, Le 24/12/2011 10:17 |
| Bonjour,
La boite au lettre je l'ai devant chez moi, posé par mes soins, comme chaque occupants, et le facteur passe devant chaque maisons sans aucun aussi. Je rappel qu'il s'agit d'un petit lotissement, 8 lot et une seul rue, qui donne directement sur la voie public, sans barrières, portails, sans emplacement prevu pour mettre ses poubelle a l'entrée du lotissement... Comme si c'etait une voie publique. Le règlement du lotissement est le même que celui de la ville, il n'y a aucune règles particulières, si ce n’était l'implantation de la maison sur le terrain, sinon c'est les même règle que urbanisme de la ville. Cocotte, j'avais bien comprit, c'est pour ça que j'ai mi que j'allai tenter le coup, mais pour quoi Marrion2 rajoute: "NO COMMENT !!! ..........." Comment je dois l’interpréter ? Je trouve sa agressif, si ce n'est pas le cas, alors je n'est rien dit. Bonne fêtes de fin d'année. Cordialement. Dernière modification : le 24/12/2011 11:13 |
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