A ton le droit de reclamé une facture aprés une vente .

Sujet vu 466 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/01/11 à 22:22
> Droit de l' Immobilier


nacerguss, Seine-Saint-Denis, Posté le 17/01/2011 à 22:22
4 message(s), Inscription le 17/01/2011
Bonjour, suis a une vente l'acheteur me réclame une facture d'un changement de chaudière , et que la chaudière d origine ne fonctionné plus .avant la vente celle ci fonctionné très bien .
la vente c'est faite au mois de novembre 2010.
Merci.

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corima, Val-d'Oise, Posté le 17/01/2011 à 22:43
768 message(s), Inscription le 10/12/2010
Bonsoir, une chaudiere n'a pas la meme valeur qu'une baguette de pain, oui il faut fournir une facture lors du changement de la chaudiere, ne serait-ce que pour la garantie, pour la deduction d'impot...

nacerguss, Seine-Saint-Denis, Posté le 17/01/2011 à 23:07
4 message(s), Inscription le 17/01/2011
Bonsoir ,après avoir signé au notaire , l'acheteur a t'il le droit de réclamé un remboursement d'une facture d'une chaudière qui vient de changé , et que l' ancienne fonctionné très bien. Merci ..

corima, Val-d'Oise, Posté le 17/01/2011 à 23:30
768 message(s), Inscription le 10/12/2010
Vous voulez dire que vous avez vendu une maison dont la chaudiere venait d'etre changée et que le nouveau proprietaire voudrait que vous lui donniez la facture pour prouver que vous veniez effectivement bien de la changer

Et vous ne l'avez plus cette facture, ni la garantie ?

Et ils l'ont changé combien de temps apres avoir acheté la maison ?

nacerguss, Seine-Saint-Denis, Posté le 18/01/2011 à 18:11
4 message(s), Inscription le 17/01/2011
Bonjour , j'ai vendue ma maison il y a 1 mois avec une chaudière qui fonctionné , maintenant l'acheteur me réclame un remboursement d'une chaudière qui vient de remplacé sous prétexte que l'ancienne chaudière ne fonctionne plus .est il normal ou pas ?
encore Merci .

corima, Val-d'Oise, Posté le 18/01/2011 à 18:19
768 message(s), Inscription le 10/12/2010
Est-ce que la chaudière etait tres ancienne, avez vous encore le contrat d'entretien de la chaudière et quand a-t-elle été controlé la derniere fois ?

nacerguss, Seine-Saint-Denis, Posté le 18/01/2011 à 18:27
4 message(s), Inscription le 17/01/2011
la chaudière a 8 ans l'entretien est effectué par un ami plombier donc pas de carnet d'entretien


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