Dois)je laisser un droit de passage ?

Sujet vu 187 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/05/13 à 15:44
> Droit de l' Immobilier


Arnauld, Saône-et-Loire, Posté le 23/05/2013 à 15:44
3 message(s), Inscription le 27/07/2011
Bonjour

J'ai acheté une maison devant laquelle passe un chemin, donc sur mon terrain, qui mène à un jardin avec une grange et une ferme. Hors aucun droit de passage n'est répertorié aux Hypothèques et mes 2 voisins me disent l'un que le chemin appartient à tout le monde, l'autre qu'il a le document du droit de passage. Mais aucun des deux n'est en mesure de fournir un document. Enfin, la grange avec son jardin a un accès direct sur la rue (mais le voisin ne veut pas abimer son jardin avec son tracteur) et la ferme a un champ qui contourne mon terrain pour arriver jusqu'à la rue. dois-je un droit de passage à mes voisins ou est-ce que je peux obliger le premier à passer par son jardin et le second a passé par son champ(il devra donc créer un chemin d'accès à la rue dessus) ?

merci !
je voulais insérer une image des parcelles mais je ne sais pas comment faire ?

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