Comptabilisation IJSS subrogation

Sujet vu 7128 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/08/13 à 14:10
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LOANS, Hauts-de-Seine, Posté le 22/08/2013 à 14:10
2 message(s), Inscription le 22/08/2013
Bonjour,

Je viens de reprendre la compta d'une asso en cours d'exercice suite à la demission du précédent comptable,
Voici ce que je constate en fin d'exercice N-1 dans son journal d'OD
au credit du compte 791: 10 000 contrepartie au debit du compte 4287: 10 000
au credit des comptes 645 : 6 000 (ventiller URSSAF, RETRAITE, PREV...) contrepartie au debit du compte 4387: 6 000

j'ai donc en debut d'exercice N des anvx dans mes comptes 4287 et 4387 pour les montants ci-dessus.

Cependant ces montants ne correspondent pas aux IJSS versée par la CPAM (nettement inférieur)

Je n'arrive donc pas à justifier ces soldes.

Petite précision:
Dans notre CCN il y a subrogation avec maintient du net, le précédent comptable ne fessait donc pas apparaitre les absences des salariés sur leur bulletins de salaires.
Et ne procédait non plus a aucune regularisation sur les bulletins lors de la reception en BQ des IJSS.

Ma question est donc la suivante, quels est la methode qu'il a utilisé pour valoriser ces IJSS?
Est-elle bonne?
Comment justifier mes soldes au 31/12/N?
(bien sur je précise que le comptable en question refuse de rendre des comptes à ce jour sur ces écritures!)

MERCI D'AVANCE

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trichat, Posté le 23/08/2013 à 16:21
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonjour,

Le schéma d'écriture que vous donnez ne me paraît pas conforme au principe de la subrogation.
En effet, les IJSS tiennent compte du délai de carence d'une part, et sont calculées sur la rémunération nette perçue par le salarié. Il n'y a donc rien d'étonnant aux écarts constatés entre ce qui est comptabilisé et ce qui est effectivement perçu par l'association.

Il n'est pas facile d'expliquer le schéma d'écritures comptables correct pour cette question.

Vous ne pourrez jamais justifier les soldes des comptes 4287 et 4387 qui sont des comptes de régularisation. Vous devez par écritures OD, contrepasser les écritures du 31/12/N-1, à la date de reprise des "à nouveaux" au 01/01/N.

Et pour les montants provenant de l'année N-1, et afin de solder ces deux comptes, vous devez les débiter par le crédit du compte 772 Produits sur exercices antérieurs.

En revanche, vous devrez revoir le mode de comptabilisation de ces IJSS pour ne pas vous trouver dans la même situation à la fin de cette année.

Cordialement.


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