Utilisation de produits pour réalisation artistique et revente

Sujet vu 866 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/04/11 à 22:51
> Droit Economique > Droit commercial


chouquette86, Vienne, Posté le 27/04/2011 à 22:51
2 message(s), Inscription le 27/04/2011
Bonjour,

Je crée actuellement mon auto entreprise.
Je suis sur le point d'ouvrir un atelier dans lequel je restaurerai / customiserai des meubles et je créerai des objets de déco comme par exemple des tableaux.
Ces derniers sont réalisés à l'aide de pochoirs, de cartes (voeux ou postales) et de différentes fournitures (papiers, peintures etc...) achetés dans les magasins de bricolage et de loisirs créatifs.
Ai-je le droit de vendre mes oeuvres réalisées à l'aide de ce matériel ?

Je vous remercie !!!

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 27/04/2011 à 23:19
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
oui, évidemment, pourquoi ne pourriez-vous pas ?

chouquette86, Vienne, Posté le 27/04/2011 à 23:36
2 message(s), Inscription le 27/04/2011
Pour des questions de copyright ou autre ...
Par ex : si j'utilisais une carte postale de Mickey (je dis ça au hasard) pour faire une partie de ma déco de tableau, la compagnie Disney serait-elle en droit de me faire des difficultés ?


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