Trouble de voisinnage nuisance olfactive

Sujet vu 1190 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 13/10/10 à 20:34
> Droit Civil & familial


christian, Hérault, Posté le 13/10/2010 à 20:34
1 message(s), Inscription le 13/10/2010
Bonjour,
Mes voisins de l'appartement au dessus du mien prétendent que de mon domicile proviennent des nuisances olfactives qui les dérangent. Ils ne communiquent plus avec moi que par LRAR malgré le fait que je leur ai proposé que le jour où ils percevaient ces odeurs ils m'appellent pour que j'aille constater les odeurs perçues et que nous allions dans mon appartement pour constater d'où elles proviendraient.
Pour ma femme et moi nous ne percevons pas ces odeurs qui semblent plutôt relever de l'affabulation.
Notre voisin nous ayant écrit qu'il avait l'intention de faire constater ces odeurs par voie d'huissier mes question sont les suivantes:
- quand l'huissier de la partie adverse va venir il va d'abord constater les odeurs chez mes voisins. ensuite va t'il se présenter chez moi pour constater que je suis l'éventuelle source des odeurs?
-dans ce cas puis je refuser car c'est l'huissier de la partie adverse et je ne sais pas si je peux faire confiance
-ou dois-je aussitôt faire appel à mon huissier pour qu'il vienne constater l'absence d'odeurs.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 13/10/2010 à 20:57
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
ça semble tellement ridicule, que je dirais : laissez-les s'épuiser. Faites une dernière LRAR les mettant en demeure d'arrêter de vous harceler avec ce problème d'odeur dont vous n'êtes pas responsable, de leur suggérer de s'adresser au syndic et qu'en ce qui vous concerne, ça s'arrête là, que vous avez déjà été fort compréhensif.

L'huissier ne peut pas rentrer chez vous. Laissez-les aller jusqu'au tribunal d'instance, à ce moment-là, vous faites une demande reconventionnelle en procédure abusive.

christian, Hérault, Posté le 14/10/2010 à 10:38
1 message(s), Inscription le 14/10/2010
Merci mimi de cette prompte réponse.


Je vais faire donc faire un courrier à mes charmants voisins et copie au syndic.
Je précise que j'ai appris ce matin que le monsieur est vice président de l'association des conciliateurs de justice de la cour d'appel de Montpellier.

christian

chris_ldv, Paris, Posté le 14/10/2010 à 10:50
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Il aurait été intéressant de demander à votre voisin la nature des odeurs qui l'incommodent.

S'il s'agit par exemple d'une odeur de poisson et que vous aimez faire des sardines grillées tous les dimanches ... votre voisin a peut être juste l'odorat plus sensible que vous.
Si par contre votre voisin vous reproche une odeur de cigarette et que personne ne fume dans votre appartement ... il est alors certain que sa démarche est abusive.

Si la démarche est notoirement infondée il serait judicieux de savoir quelle peut être la finalité recherchée par votre voisin.

Cordialement

christian, Hérault, Posté le 14/10/2010 à 11:27
1 message(s), Inscription le 14/10/2010
bonjour chris,

je n'ai pas réussi à connaître la nature des odeurs puisqu'ils ne m'ont pas appelé quand ils avaient les nuisances.

j'ai pu penser que c'était la lessive utilisée pour le linge (nous avons une loggia sous la leur où j'ai mon sèche linge ) et j'avais même changé de lessive au cas où, visiblement sans effet; nous ne fumons pas par ailleurs et ne cuisinons pas sur notre loggia puisque j'avais cru comprendre que les odeurs les génaient à ce niveau.

Je n'essaye donc plus de les comprendre et j'espère que s'ils déclenchent une procédure j'établirais ce qui pour moi relève au minimum d'une affabulation.

cordialement


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