Refus de rendre un objet prêté

Sujet vu 1796 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/06/07 à 00:46
> Droit Civil & familial


sandy_old, Posté le 05/06/2007 à 00:46
3 message(s), Inscription le 05/06/2007
bonjour,

j'ai oubllié chez des "amis" un cds de photos de ma famille, et d'amis comportant des adultes mais aussi des enfants dont les miens, ainsi que des cds de musique et du matériel (câble de connexion de matériel de musique). Le couple chez qui je les ai oubliés, après avoir fait semblant de ne pas entendre mes demandes, me fait comprendre que je ne suis pas prêt de les récupérer. Ils habirent à 180kms de mon domicile. Je ne trouve pas correct qu'ils ne veuillent pas me rendre surtout le cds concernants des photos privées. Mon but était de leur présenter ma famille et des amis dont des musiciens et je redoute que ces photos se retrouvent sur internet par exemple.
Que puis-je faire ?

Merci
Sandy

Poser une question Ajouter un message - répondre
Christelle_old, Posté le 05/06/2007 à 01:38
297 message(s), Inscription le 30/04/2007
Bonjour,

En théorie, en tant que propriétaire vous pouvez faire une action en justice afin de renvendiquez le retour de vos biens.
Malheureusement je ne pense pas que vous soyez disposé à inenter une longue action en justice pour des objets de peu de valeur marchande..
En plus se pose le problème de la preuve. "En fait de meuble la possession vaut titre", dit le cose civil. Cela signifie que vos amis, en tant que possesseur des objets, sont présumés en être les propriétaires, à moins que vous ne puissiez prouver le contraire.

Sur un plan pratique, vous pouvez toujours jouer le bluff. Par exemple vous pouvez écrire à ces personnes et leur expliquer que vous allez intenter une action en justice. Ce ne serait pas mentir, puisque vous en avez la possibilité..

sandy_old, Posté le 05/06/2007 à 08:56
3 message(s), Inscription le 05/06/2007
merci beaucoup pour votre réponse (et très rapide).
Ce qui m'inquiète le plus c'est l'utilisation de photos sur internet. En fait je suis musicien et les personnes qui refusent de me rendre ces objets ont une association de promotion de cette musque. Sur les photos il y a soit des photos de ma famille soit des photos d'amis musicien mais dans la vie privée et avec leurs enfants, ainsi que des musiciens que j'ai rencontrés également dans la vie privée. Est-ce que je peux d'ores et déjà prendre une ou des mesures pour mettre une réserve sur l'utilisation d'une ou plusieurs de ces photos qui ne peuvent avoir été communiquées par personnes à part moi. Ma gène est que j'aurai involontairement "trahi" ces personnes. Je ne pense pas que cela aille bien loin, mais bon. Il s'agit plutôt d'une attitude stupide pour des gens que je croyais être des amis.
Qu'en pensez-vous?
Quel est le ou les articles de lois auxquels je pourrais me référer?
Merci
Sandy


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]