Récupérai ma maison pour hiabité

Sujet vu 339 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/06/09 à 19:58
> Droit Civil & familial


anna, Var, Posté le 06/06/2009 à 19:58
6 message(s), Inscription le 05/06/2009
Bonjour,
je suis en divorce depuis 2007, je suis partie de mon domicile de l'autre coté de la france 800 km pour soigné mon père ateint d'un cancer générélisé mon père est décédé le 22/10/2008 ,j'ai laissé la jouissance gratuite a mon mari mais il payé le crédit ,mon mari habite j'ai sa copine et laisse motre maison indivis toujour fermé et la laisse dégradé , j'ai fais venir 2 huissiers pour faire constaté que le maison était à l'abandon et j'ai neuf attestations de personnes qui on confirmé que la maison été toujours fermé et pas entretenu , je souhaiterai remonté chez moi avec mais 3 enfants puisque la maison et hinabité j'ai 11000 € de répartion puige rentré dans ma maison comme cela ou je suis obligé de passé part mon avocat pour redemandé qui l'atribution de motre maison , en vous remerciant

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Upsilon, Posté le 06/06/2009 à 20:33
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
Bonjour et bienvenue sur notre site.

Cela dépend de beaucoup de choses. Si vous êtes en divorce par consentement mutuel et non encore divorcés, pas de problème vous pouvez y retourner.

Si vous êtes en divorce contentieux mais que l'Ordonnance de Non Conciliation n'est pas encore passée, pas de problème non plus.

En revanche, si vous êtes en contentieux et que l'ONC est passée, vous serez redevable d'une indemnité de jouissance si vous décidez de retourner dans le bien.

C'est à vous de voir !

__________________________
Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

anna, Var, Posté le 06/06/2009 à 21:21
6 message(s), Inscription le 05/06/2009
merçie de m'avoire répondu si vite nous avons signé un protocole d'accod a l'amiable , nous sommes pas encore divorcé , nous avons convenue avec le juge que il resté dans la maison et qu'il doit l'entretenir ,et que je lui laisse la jouissance gratuit ,donc pas de loyer en retour mais qui payerai le crédit , qu'il me demande rien en retoure (donc) a la vente du biens qu'il doit pas me demandé la moitier du crédit . cela fais 1ans 1/2 que la maison est fermé é pas entretenu deplus c'est un chalet je vous dit pas les dégats ,il a changé la sérrure , je lui est fait la proposition de rentré avec les enfants et de prendre le crédit a ma charge il a refusé .
moi ,je voulais monté prendre un sérurier et m'instalé avec les enfants , il parrétrai que je n'est pas le droit car c'est lui qui a la jouissance mais ne l'occupe pas ,je risque quoi de rentré comme cela je suis aussi la propriétaire indivis . peut il me mettre dehort avec mes enfants avec la police.ou je suis obligeé de prende mon avocat et demandé de reintégrer mon domicile congugal.

merçie

anna, Var, Posté le 09/06/2009 à 12:45
6 message(s), Inscription le 05/06/2009
Bonjours ,je n'ai plus de nouvelle de votre part.


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