Propos mensongers diffamation

Sujet vu 2727 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/10/11 à 14:36
> Droit Civil & familial


erwen, Somme, Posté le 20/10/2011 à 14:36
4 message(s), Inscription le 20/10/2011
Bonjour, voila de 2002 à 2005 pendant mon divorce mon ex femme a tenu des propos mensongers diffamatoire a mon egare juridiquement a sont avocate .
et depuis la demande en juin 2009 de residence chez moi de ma fille de 14 mon ex femme encore a actuellement re propos mensongers diffamation a son avocate juridiquement et depuis 2002 au cotidient .mon aocat fait rien en bref.
QUELLE SONT MES DROIT ET QUE FAIRE MERCI ?

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 20/10/2011 à 14:42
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
La diffamation est une contravention de 1ère classe (amende de 38 euros max) qui se prescrit en 3 mois
De plus, vous devez le prouver, hors ce que dit une personne à son avocat est du ressort du secret professionnel, l'avocate n'en attestera pas.

erwen, Somme, Posté le 20/10/2011 à 14:51
4 message(s), Inscription le 20/10/2011
je peux porté plainte au autres prosedures ou pas contre des denonciations calomnieuses propos mensongers venant de l'avocat adverce au dits de mon ex femme ???? ps ; j ai temoins attestattion ou document diverces de preuves du contraire

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 20/10/2011 à 15:33
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
La dénonciation calomnieuse est employée à tort à travers. Elle a porté plainte contre vous et vous n'avez pas été condamné ?

L'avocate a une immunité de plaidoirie

erwen, Somme, Posté le 20/10/2011 à 16:19
4 message(s), Inscription le 20/10/2011
non aucune plainte contre moi .
juste a la demande de ma fille j ai pris un avocat pour c est droit d enfant de vouloir vivre avec moi et ma fille a aussi sont avocate pour enfant.

et l affaire a etait plaidée devant la cour d'appel chambre de la famille.

et pendant l audience l avocate de mon ex femme a tenu un discoure propos calomnieux mensongers assez fort contre moi sans preuve réél contre moi au juge.
deja je pense le denoncé a l ordres des avocats .
et je sais pas si je peu porté plainte contre mon ex femme .
et ou m adressé car mon avocate fait rien depuis 2009
devant sa. elle laisse et fait la procedure simple suivre sont cour.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 20/10/2011 à 22:20
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
et pendant l audience l avocate de mon ex femme a tenu un discoure propos calomnieux mensongers assez fort contre moi sans preuve réél contre moi au juge.
c'était à votre avocat de vous défendre, l'immunité de plaidoirie ne vous permet pas de poursuivre

erwen, Somme, Posté le 24/10/2011 à 16:16
4 message(s), Inscription le 20/10/2011
merci pour tout vos conseils !!!!!

pensiero, Posté le 26/01/2014 à 12:06
1 message(s), Inscription le 26/01/2014
Bonjour,
Pendant ma séparation mon mari a déposé une main courante avec des propos injurieux contre ma personne et des dates fausses ( Tout ce qui est écrit je peux le contester et le prouver).
Quels sons mes droits? Que dois je faire? porter plainte? Peux je demander à être indemnisée?
Merci de votre réponse.

moisse, Vendée, Posté le 27/01/2014 à 08:19
12071 message(s), Inscription le 06/03/2013
Bonjour,
Pourquoi isoler cette main courante de la procédure de divorce en cours ?

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


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