Problème avec la spa au sujet de l' adoption d'un chien

Sujet vu 721 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/01/08 à 14:51
> Droit Civil & familial


3joebar, Posté le 12/01/2008 à 14:51
1 message(s), Inscription le 12/01/2008
j' ai adopté un chien à la SPA pour la maison avec petit jardin qui c'est avéré etre une race de chasse ayant besoins de beaucoup d'espace. Ce chien étant malheureu chez nous (fugue) je l'ai donné à un chasseur sympa avec terrain et autres chiens mais hors département en lui faisant signer un contrat d'adoption type SPA dont j'ai envoyé un exemplaire à la SPA. Je ne voulais pas la ramener à la SPA vu les conditions traumatisantes pour le chien.
La SPA me menace de m'emmener devant le juge car ils voulaient que je leurs ramène le chien et car ils ne peuvent pas contrôler cette personne car trop loint. En fait, en creusant un peut,j'ai constaté que ce qui les dérange c'est que ce monsieur chasse le sanglier avec ses chiens.
L'actuel propriétaire est enregistré officiellement au niveau du tatouage.
Le contrat que j'ai signé avec eux m'engageait juste à bien traiter le chien et à leur signaler si je confiais ce chien à un tiers avec coordonnées... ce que j'ai fait.
Concretement, je risque quoi? ca peu aller loint? sont ils dans leur droit de me harceller?
MERCI.

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