Que faire dans un cas si compliqué ???

Sujet vu 917 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/03/09 à 11:59
> Droit Civil & familial


mal80, Seine-Saint-Denis, Posté le 25/03/2009 à 11:59
3 message(s), Inscription le 25/03/2009
Bonjour,
mariée depuis un ans, je vis un cauchemard sans fin : je ne supporte plus l'homme que j'ai épousé ! suite à un enchainnement d'acte violent parfois physique et la plupart moral ! peut on dire qu'il m'a violé le jour ou il m'est aproché sous effet de cachet ! peut on dire que c'est de l'harcelement quand il m'oblige à dormir quand il veut sinon il me pousse par terre ou m'effoule le poignet ! peut on dire que parcequ'il est mon époux je dois faire ce qu'il veut toujours sans penser à moi : ne plus avoir des amis , ne pas sortir que sous permission, ne pas pouvoir travailler car à chaque fois le bolot ne plai pas à monsieur, ne pas mener une vie sociale normale et avoir des activités,etre questionnée mille fois par jours , se faire fouiller le sac à main et le portable et meme parfois les poubelles !! une vie d'enfer qui m'a pousser à garder le silence et à me dire que je dois supporter car c'était mon choix et car aussi peut etre un divorce me fera perdre plus que j'ai déjà perdu : mon travail , ma relation avec ma famille ,!! Que faire ?? alors que je viens de m'installer en france et je dispose d'un titre de séjour d'un an.....

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norsabah, Posté le 25/03/2009 à 18:20
35 message(s), Inscription le 22/05/2008
bjr tu dois pas rester comme ça portes des plaintes surtout qd il te frappe et fais des certificats medicals de ton cas il faut pas te faire encore du mal plus que lui il te fait c ta vie avant tt ton calme ta tranquilité vois des assistantes sociales courage pour ta carte si tu es une femme battu et tu as des preuves tu les auras la loi defend les femmes battues je conais pas mal j en ss une mais moi il m a jamais frappé c harcelement moral et menace avec des armes blanches courage ce qui doit passer doit passer la vie n est pas un jeu il y a un gagnant et unperdant il faut savoir vivre en paix

amanda101, Vendée, Posté le 25/03/2009 à 19:01
114 message(s), Inscription le 25/03/2009
bonjour pour repondre a ta question donc ton mari te tape dessus etc je te conseil d aller d abord porté plainte au poste de police ou gendarmerie le plus pres de chez toi et ensuite essaye d aller voir les association qui donne des conseilles au immigré en france et l a tu pourras leur expliqué ta situation et tu demande a cequ il t aide pour avoir un avocat par rapport a ton cas et sache que avec tout ce donc ton mari te fais tu peux pas avoir un retrait de ta carte de séjour d un an meme s il demande un divorce ou quoi qu il puisse faire pour t expulser tu ne pourras pas retourner dans ton pays.
vu qu il saura les demarches que tu auras fais derriere son dos plutard par rapport au pleintes et tout , sache que ici tu as tes droit ok ne craint rien ici en france femme battu s est un acte puni par la loi tu serais la gagnante dans cette affaire et je te souhaite du courage ma belle sur internet tu vas sur google et tu tape association d aide aux immigré en france dans ta région et tu verras plusieurs adresse auquel tu pourras contacter pour plus emple information a ton sujet ok ou a ta mairie je pense qu il peuvent te donner des adresses de ces associations.
courage il ne peut rien contre toi ne te laisse pas faire tu es libre ok bise

citoyenalpha, Posté le 26/03/2009 à 03:05
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

tout d'abord il convient de disposer de preuves.

Notez les évènements et dates des violences dont vous vous rappellez.

Faîtes établir un certificat médical au plus vite constatant les violences. Déposez plainte auprès de la gendarmerie ou du poste de police.

Alors je comprends tous les problèmes matériels que cela peut engendrer mais vous ne pouvez continuer à vivre dans cette situation. Cela ne va qu'empirer. Il faut que votre mari se soigne.

Vous pourrez demander à ce qu'un contrôle judiciaire soit prononcé par le juge d'instruction sur réquisition du procureur. Et que soit fait application du 17°) de l'article 138 du code de procédure pénale qui dispose que :

Citation :
17° En cas d'infraction commise soit contre son conjoint, son concubin ou son partenaire lié par un pacte civil de solidarité, soit contre ses enfants ou ceux de son conjoint, concubin ou partenaire, résider hors du domicile ou de la résidence du couple et, le cas échéant, s'abstenir de paraître dans ce domicile ou cette résidence ou aux abords immédiats de celui-ci, ainsi que, si nécessaire, faire l'objet d'une prise en charge sanitaire, sociale ou psychologique ; les dispositions du présent 17° sont également applicables lorsque l'infraction est commise par l'ancien conjoint ou concubin de la victime, ou par la personne ayant été liée à elle par un pacte civil de solidarité, le domicile concerné étant alors celui de la victime


Concernant votre titre de séjour:


L'article L313-12 du code de l'entrée et de séjour des ressortissants étrangers disposent que:

Citation :
La carte délivrée au titre de l'article L. 313-11 donne droit à l'exercice d'une activité professionnelle.


Le renouvellement de la carte de séjour délivrée au titre du 4° de l'article L. 313-11 est subordonné au fait que la communauté de vie n'ait pas cessé. Toutefois, lorsque la communauté de vie a été rompue en raison de violences conjugales qu'il a subies de la part de son conjoint, l'autorité administrative ne peut procéder au retrait du titre de séjour de l'étranger et peut en accorder le renouvellement.


En conséquence votre titre de séjour ne pourra vous être retiré et votre renouvellement refusé si une plainte et des poursuites sont exercées contre votre futur ex mari.

Vous pouvez effectivement demander assistanc aiprès d'association de victimes de violences conjugales.

Attention sans certficat médical très difficile (mais pas impossible) de prouver les violences.

Restant à votre disposition

mal80, Seine-Saint-Denis, Posté le 26/03/2009 à 10:57
3 message(s), Inscription le 25/03/2009
Merci pour toutes vos réponses, mais il m'est impossible de sortir de la maison, il me ferme parfois à clé et aussi meme si il ne le fait pas j'ai pas de qoi me déplacer et de plus le tel de la maison est coupé et mon portable et toujours sans crédit ,
le malheur c'est que personne ne va me croire car c'est quelqu'un qu'on juge toujours de super gentil et je crains aussi deux choses : soit que lui fera une deuxième version des faits comme qoi peut etre c'est moi qui lui a épousé rien que pour les papiers !! soit que si il apprenne qoi qu'il en soit de ce que je veux faire ou de ce que je ferai il est capable de me tuer!!! il est vraiment mlade : il a in coportement de possisivité et une obsession par ma personne que je juge innormale ! juste le faite que je lui ai dit un jour je t'aime plus comme avant "" j'ai pas dit que je t'aime plus" rien que comme avant , il s'est mi à tout casser à la maison.. Meme le medecin traitant c'est le tien et c'est quelqu'un que je fai pas confiance car je juge aussi malhonnette!!
je vi avec l'espoir qu'un jour je pourrai travailler et pui commencer à faire les démarches!!
c'est long ,,, mai juste saisir sur un clavier des mots simple sur ce que je vis me fait vraiment du bien!!

leila2008, Posté le 26/03/2009 à 12:53
14 message(s), Inscription le 28/07/2008
bonjour mal 80 , j'ai l'impression que c mon histoire il y'a deux an , je vous souhaite beaucoup de courage , moi aussi j'ai vecu presque les memes horreurs , et avec beaucoup de preuves ( enferment , viol ....) j'ai porté pleinte mon ex(il est algerien) a reconnu quleque faits mais a nié le reste en bloc , il est resté 48 h en garde a vue mais aprés l'affaire a etait classé sans suite et par malchance la plus part des policiers etait issu de l'immigration donc ils ont concidéré que le viol entre epoux n'existe pas , d'un autre coté mon ex ma dénoncé a la préfecture qui la crue et n'a meme pas prit en compte mes preuves , et l'a je suis sous le coup d'un OQTF et en plus enceinte (car je vit avec un autre homme francias de souche) et mon ex fait expré de pas divorcé , j'ai fait toutes les associations mais rien a part le RAJFIR ( Maison des Femmes de Paris 163 rue de Charenton 75012 Paris - tél. 01 43 43 41 13 - fax 01 43 43 42 13) va les voir il sont bien ,je suis algerienne et la loi sur les violences n'est pas appliqué pour les algeriennes , alors celui qui ramene une femme algerienne peut la frappé autant qu'il veut il ne risque rien (malheureusement c le cas) pour les autres nationalité elles sont protégé, leTA a confirmé mon OQTF sous pretexte de cette loi . en ce moment automatiquement les prefectures donne raison a l'epoux francais car ya eu beaucoup d'abus d'hommes et de femmes qui se marient a but migratoire et a cause d'eux on paye nous les innocents , pouvait vous m'indiqué votre nationalité svp ? je vous souhaite bon courage . et un petit mot pour ambre continué votre combat contre les mariages fraduleux car ces gens merite d'etre punit et aussi ca ne doit pas etre facile de décelé le vrai du faux alors bon courage a vous aussi

mal80, Seine-Saint-Denis, Posté le 26/03/2009 à 14:42
3 message(s), Inscription le 25/03/2009
merci à tous et à toutes ,
je suis tunisienne et mon époux est français ""pure souche""!!

leila2008, Posté le 26/03/2009 à 16:49
14 message(s), Inscription le 28/07/2008
rebonjour, en etant tunisienne vous avez plus de posibilités de renouvlemnt qu'une algerienne car la loi sur les violences conjugales s'applique a vous "Si la communauté de vie a été rompue à raison des violences conjugales subies de la part de conjoint, le préfet peut accorder le renouvellement de votre titre de sejour.
je vous consil de réunir toutes les preuves , et cherché un foyer d'acceuil pour votre sécurité et surtout porté plainte et meme si il est francais de souche il n'a pas le droit de vous traité ainsi mais c trés rares car les violences conjugales sont la spécialités des hommes magrébins ( c malheureusement la réalité) , mon ex etait algerien et je vous assure que s'etait l'esclavage , alors que mon nouveau compagnon le futur pére de mon enfant qui est francais de souche est un homme merveilleux ....
battez vous si vous etes sincere , une solution viendera a vous , et ne vous decouragez pas .


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