Le droit à l'image existe t-il ? insultes sur le net que faire ?

Sujet vu 891 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/11/07 à 08:19
> Droit Civil & familial


cacaoline_old, Posté le 10/11/2007 à 08:19
2 message(s), Inscription le 10/11/2007
Bonjour,

Pr vs poser ma question il faut tout d'abord vs expliquer le contexte...
Voilà, mon fiancée a une petite fille, Perrine, de 3 ans et demi d'une précédente union.
Il s'est séparé de la maman bien avant notre rencontre, mais lorsque celle-ci a su qu'il avait à nouveau quelqu'un dans sa vie, elle a tt fait pr l'empécher de voir sa fille jusqu'à demander la garde exclusive en insinuant qu'il était alcoolique et limite SDF puisque vivant en caravane (je souligne ici qu'il était gardien de camping à l'époque où ils vivaient ensemble d'où le logement de fonction en mobil-home...) elle a d'ailleurs était déboutée par une juge qui a trés vite compris qu'il s'agissait plus de jalousie que de réelles menaces pr l'enfant, puisque ns vivions, au moment du jugement, dans une maison de 120m² où Perrine avait sa chambre de 20m² !
Bref depuis ce jugement (août 2006) mon fiancé n'a pu voir sa fille qu'un week-end par mois (minimum obligatoire stipulé dans le jugement de garde) et 3 semaines lors des vacances d'été 2007. Mais ma question n'est pas là...
En fait, ns avons découvert il y a peu de temps, que son ex s'était inscrite sur un site où l'on crée sa page perso (un "blog" quoi !) www.netlog.com, et sur cette page elle s'est permise de déposer une photo de mon fiancé avec sa fille avec en annotation " voilà ma fille avec son père juste pr montrer à quoi il ressemble", jusque là rien de trés méchant (quoiqu'il n'est pas autorisé la diffusionde son image) mais le problème réside dans les commentaires sous la photo, je vs cite quelque passage :
" alors voilà un beau spécimen de fils de p..."
"oui effectivement c un enc... avec ses conneries" etc...
En cherchant sur les liens vers le blog du frère de son ex, ns avons trouvé une autre photo de Perrine bien pire, puisqu'elle a une cigarette allumée à la bouche (il faut noter, CHOSE TRES IMPORTANTE, que Perrine est asthmatique et fait des bronchites asthmatiforme depuis la naissance quasiment ts les mois !!) ss cette photo il y a plrs commentaires, dont un qui demandait si le père était au courant de cette photo et là à nouveau les insultes, je cite :
"Mdrrrrrrrrr pr kil soit au courrant faudrait kil sens occupe"
"bien dit !!! et puis on l'E------E"
"Pire que ça..."
Voilà donc le tableau, pas trés reluisant je l'avoue ! Ma question est donc :
Quel recours avons nous devant ces insultes répétées et surtt que faire pr cette photo où elle "fume" ??
Un GRAND merci pr vos réponses !!
Cdt, Caroline B

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papa tango charly_old, Posté le 10/11/2007 à 11:57
169 message(s), Inscription le 10/10/2007
portez plainte.

vous pouvez faire constater les faits par un huissier, de façon à les produire au tribunal, et demander la déchéance de la mère.

cacaoline_old, Posté le 10/11/2007 à 12:42
2 message(s), Inscription le 10/11/2007
merci bcp de votre réponse !

Pour quel motif exact doit-on porter plainte ? et auprès de quel organisme ? Il est vrai que mon conjoint aimerai récupérer la garde de la petite, ces images justifirai qu'elle perde la garde ?


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