Droit de garde non respecté

Sujet vu 1217 fois - 10 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 01/03/11 à 20:25
> Droit Civil & familial


Ponyo, Yvelines, Posté le 01/03/2011 à 20:25
7 message(s), Inscription le 01/03/2011
Bonjour,

Je suis physiquement séparé de mon ex épouse depuis 5 ans et divorcé depuis 3 ans.
Nous avons un fils de 10 ans aujourd'hui et il m'est devenu techniquement impossible d'honorer mon droit de garde.
Mon fils a toujours vécu avec sa mère. J'habite et travaille en région parisienne. Mon ex femme vivait à Chartres lors du divorce et je pouvais voir mon fils comme convenu un week end sur deux puis une partie des vacances.
Elle a rencontré un homme et a ensuite déménagée chez lui près de Chartres. Aucun impact sur les gardes. Puis ils sont partis vivre à 80 Km de là en pleine campagne. N'ayant pas mon permis, j'ai commencé à rencontrer des difficultés pour mon droit de garde.
Conflits récurrents dans son nouveau couple elle a décidé de déménager une première fois à Pau en pleine année scolaire. Puis elle a décidée de revenir vivre avec cet homme. Un an plus tard pour les mêmes raisons, elle est repartie vivre à Pau où elle vit toujours aujourd'hui.
Mon fils a donc déménagé et changé d'école près de 5 fois en 3 ans ! Je m'y suis vivement opposé bien entendu, et ce essentiellement pour le bien de notre fils m'inquiétant pour son épanouissement compte tenu de l'instabilité chronique de sa mère.
Je vis seul et travail près de 45 heures par semaine. L’accueillir à son âge ne me semble donc pas une bonne idée. J'ai toujours payé la pension.
Aujourd'hui je vais voir mon fils une fois par mois et il est avec moi les 5 semaines de congés que j'ai par an.
Mon fils et moi souffrons de cette situation. Il est depuis peu en total échec scolaire et je m'inquiète pour son équilibre psychique.
Les allers retours à Pau sont à ma charge et je dois me débrouiller pour trouver un endroit où l’accueillir quand je suis sur place.
Ais-je la possibilité de saisir le JAF dans ce cas ? Ce que je souhaite ? Continuer de voir mon fils un WE sur deux ainsi que la moitié des vacances comme convenu, donc une participation, voir une prise en charge totale des frais de voyage par sa mère. J’estime me trouver dans l'incapacité d'honorer mon droit de garde en raison de ses choix de vie (que je ne remet pas en question). J’estime également que cet éloignement est particulièrement nuisible pour mon fils.
Y a t'il une jurisprudence dans ce cas. ma requête a t'elle des chances d'aboutir ?
Merci pour vos réponses.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 01/03/2011 à 21:31
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Je vis seul et travail près de 45 heures par semaine. L’accueillir à son âge ne me semble donc pas une bonne idée.

Il faut aussi savoir faire des sacrifices. Si votre fils souffre, travaillez-moins ou organisez-vous et demandez la résidence exclusive. Bien des mères isolées travaillent autant que vous, ça ne les empêchent pas de s'occuper de leurS enfantS à la maison et si elles n'y arrivent pas, elles travaillent moins, ce que tout le monde trouve normal. Donc vous pouvez le faire aussi.

Il y a peu de chances que le jaf accepte de maintenir les WE avec un tel trajet surtout que ça inclue les embouteillages parisiens du vendredi et du dimanche, si la mère s'y oppose. Dans des cas d'éloignement ne permettant plus les WE et si le père ne veut pas de l'enfant en permanence, le système habituel est
- la moitié des vacances d'été
- la moitié des vacances de noel
- toutes les autres vacances.

PS : ne pas avoir le permis est aussi un choix personnel, non opposable à la mère.

Ponyo, Yvelines, Posté le 02/03/2011 à 21:03
7 message(s), Inscription le 01/03/2011
Bonsoir,

Merci pour votre réponse mais le but n'était pas de connaître votre point de vue sur la condition des femmes divorcées travaillant à temps plein ni les sacrifices que vous estimez que je doive faire dans ma vie. Je suis resté factuel. Vous êtes dans le jugement et votre réponse ne m'aide en rien.
Je voudrais savoir si je peux demander que mon ex femme participe ou prenne en charge les frais de mes voyages en train de façon à voir plus régulièrement mon fils.
Encore une fois je ne me permettrai pas de remettre en question ses choix de vie. Je les respecte. Là où il peut y avoir jurisprudence, me semble t'il, c'est que ses choix de vie ne me permettent plus d'honorer mon devoir de garde. Or cela pose un problème non ? Je précise à nouveau : Pas mon droit, mon devoir.
Vous parlez d'organiser des allers retours en voiture pour mon ex de Pau à paris ! Je n'ai jamais parlé de cela ! Relisez moi avant de répondre n'importe quoi svp, il me semble avoir été clair.

Merci de ne pas répondre si votre but est de vous servir de mes problèmes pour nous donner votre perception de la vie et des rapports hommes - femmes.

Cdt

Ponyo, Yvelines, Posté le 02/03/2011 à 21:06
7 message(s), Inscription le 01/03/2011
Mea culpa, j'avais bien écrit "droit" et non "devoir". Mais peu importe, après tout car il s'agit d'un droit ET d'un devoir.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 02/03/2011 à 21:59
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Ce que vous prenez pour un avis, est un simple raisonnement que le JAF aura ou qui seront des arguments de la partie adverse. Vous pouvez tout demander mais le but est, il me semble, d'obtenir. Si vous avez un raisonnement contradictoire, ça risque de se retourner contre vous.

Citation :
Là où il peut y avoir jurisprudence, me semble t'il, c'est que ses choix de vie ne me permettent plus d'honorer mon devoir de garde. Or cela pose un problème non ?

ça dépend. L'autre partie pourra vous rétorquer que ne pas avoir son permis de conduire, de nos jours, est aussi un choix de vie et que vous êtes autant responsable qu'elle, des problèmes de trajet.
Un risque possible est qu'en expliquant que le trajet est trop grand pour vous permettre d'avoir les WE, que l'autre partie saute dessus pour supprimer les WE avec un argument béton (si c'est trop pour vous, c'est trop aussi pour la mère et c'est trop pour l'enfant)

Ponyo, Yvelines, Posté le 02/03/2011 à 23:49
7 message(s), Inscription le 01/03/2011
Pas de problème quant à la longueur du trajet c'est moi qui le supporte, encore une fois. Décidément vous ne voulez pas comprendre mon problème ! Que cherchez vous ? Quelle est votre métier pour être à ce point sûre du point de vue du JAF ?
Le coût de mes déplacements est devenu trop important et ne correspond plus à la situation du contrat de divorce (près de 300 euros par mois en avion, 250 en train minimum pour deux AR par mois minimum) et je n'ai pas de point de chute là bas donc il me faut compter le paiement d'un logement sur place... Ajouté à la pension, cela devient ingérable financièrement.
Par ailleurs qu'est ce qui me garantit que mon ex femme ne me reprochera pas de ne pas avoir honoré plus tard mon devoir de garde ? Dois je signaler ce changement ? Et puis en quoi suis-je contradictoire ?
BREF je souhaite une participation financière de sa mère. Suis je assez clair ? L'avocat qui s'est occupé de notre divorce et qui ne peut pas s'occuper de me défendre moi si je décide de saisir le JAF (logique) était beaucoup plus optimiste que vous. Nous pensons qu'il y a jurisprudence dans ce cas de figure.

A savoir :

- Prise en charge ou participation aux frais de déplacements du père par la mère.
- Changement de la garde de mon fils (il vivrai avec moi) car en tout état de cause il y a pas de volonté de garantir le droit de l'enfant de voir son père...

Honnêtement, si les rôle étaient inversés (ce qui risque d'être le cas) auriez vous le même "raisonnement" ?

N'y a t'il que MIMI493 pour répondre à mon problème sur ce site ? Help !!!!

Ponyo, Yvelines, Posté le 03/03/2011 à 00:10
7 message(s), Inscription le 01/03/2011
Ah, je précise que je communique régulièrement avec mon ex femme et que ça se passe relativement bien...mis à part ce point. Elle souhaite également que je puisse voir mon fils le plus régulièrement possible mais qu'il ne vive pas non plus trop loin de sa petite (demie) soeur. En résumé elle attend de moi que je la suive sans arrêt (ce qui ne me semble pas raisonnable compte tenu de son instabilité), le cas contraire, que je me débrouille pour honorer les gardes.

kindermaxi, Yvelines, Posté le 03/03/2011 à 03:08
223 message(s), Inscription le 07/12/2009
Bonjour Ponyo,
Je vous trouve un peu agressif envers vos réponses dirigées vers Mimi493 qui n'a fait que vous apportez gentiment son aide en vous précisant les raisonnements de forme générale des juges, donc bien le jugement.
Vous donnez vous-mêmes en effet vos arguments totalement démontables par d'autres arguments de la partie adverse.

Ne pas vouloir la garde de son enfant parce qu'on travaille 45h, en quoi serait-il plus normal qu'une femme le fasse qu'un homme ?
Pour cela, il suffit de payer vu l'âge une nourrice pour l'entrée et/ou la sortie de classe (voir même nocturne), ce qui reviendra certainement plus chère que les allers/retours que vous effectuez déjà. Par contre, vous aurez une pension alimentaire en moins à payer, si la mère est solvable vous en aurez une pour vous aider un peu, car bien évidemment un enfant a temps plein financièrement parlant n'a rien à voir avec un week-end et vacances. Le principal étant que c'est faisable et que Mimi493 a raison en règle générale ce sont plus les femmes qui s'y collent ou mettent leur carrière professionnelle de côté.

Vous vous êtes opposés en effet à tous les changements d'écoles de votre fils en une si courte période et c'est normal, mais comment vous y êtes-vous opposé ? En demandant la garde aussitôt ? En changeant votre train de vie professionnelle pour le bien être de votre fils ? En essayant de vous rapprocher physiquement de son domicile principal ? Ou simplement en écrivant à la mère, aux écoles, aux académies...

Pour l'histoire du permis, exactement la même réponse, c'est un choix propre à chacun pour lequel il y a forcément des conséquences.

Normal qu'un avocat soit optimiste, ça fait tourner leur commerce (je plaisante) !
J'ai tout à fait compris qu'il vous avait donné des renseignements à titre gratuit, d'une part logique il connaît mieux votre dossier que nous, d'autre part en restant correct avec vous ça lui fait également de la publicité gratuite pour de nouveaux clients potentiels.

Comme nous n'avons pas tout le dossier/éléments sous les yeux :
Maintenant pour que les allers/retours et/ou baisse de pension alimentaire, la situation financière de la mère a-t-elle changée ? Vit-elle en couple (ainsi possible de couper les charges en deux et de prendre en compte les revenus de son concubin) ? A-t-elle un train de vie au même niveau qu'avant votre divorce ou celui d'après le divorce ou encore plus bas ? N'oubliez pas évidemment votre train de vie depuis le divorce ?
Parce que dans le cadre où son niveau de vie est égale voir plus bas, c'est improbable qu'un juge accepte des frais supplémentaires qu'elle ne pourra pas supporter ou même une baisse de pension, mais en effet ira totalement dans le sens qu'il faut annuler les week-ends (en échange des petites vacances en totalité, chose tout à fait courante chez les parents habitants loin) ou le réduire d'un week-end par mois (courant également) si cela est devenu financièrement trop dur pour vous.
Un point peut-être non négligeable, en annulant les week-ends, la mère peut en profiter pour demander une augmentation de pension alimentaire, car elle aura plus en charge votre fils (je pense que votre ex avocat vous en a bien parlé avant).
Cependant en aucun cas, un juge n'acceptera de réduire le bien être financier quotidien d'un enfant à l'avantage d'un parent.

Dans la demande de garde que vous ferez, si la mère est d'accord, ce qui n'a pas l'air d'être le cas, mais bon, elle pourra demander la prise en charge ou participation aux frais des déplacements de la mère par le père.

Le plus important déjà me semble-t-il, et que souhaite votre fils ? Vivre avec vous et voir sa mère un week-end sur deux et la moitié des vacances ?
C'est lui le principal intéressé aux yeux du juge, puisqu'il s'agit de son bien être et non du confort d'un des parents.

Votre ex avocat a raison, On peut toujours demander tout et n'importe quoi en audience, de là à l'obtenir, c'est autre chose.
Par contre, je vais dans le sens, si on ne tente rien on n'a rien. Ensuite, il faut savoir en accepter toutes les conséquences, et pour cela tous les conseils et expériences sont importants pour avoir des arguments bétons le moins démontable possible.
Si ces dépenses de procédures juridiques, dans le pire des cas, met juste en avant que c'est uniquement pour raison financière que vous ne pouvez plus honorer vos droits de gardes, ainsi la mère ne pourra plus ultérieurement vous le reprocher. Si c'est vraiment cela pour vous le plus important aux yeux de votre fils, n'hésitez pas.
Je vous souhaite une bonne journée.

celia58, Nièvre, Posté le 03/03/2011 à 10:02
19 message(s), Inscription le 25/02/2011
Si c'était le petit qui se déplacait pour venir vous voir, la mère pourrait être contrainte par le jaf à prendre en charge la totalité des frais de trajet étant donné que c'est elle qui s'est éloignée. Ici c'est vous qui faites les trajets et effectivement le DHV n'est pas une obligation, je vois mal le juge contraindre votre ex-épouse à payer vos billets de train tout les 15 jours...

Par contre pourquoi ne pas demander une baisse de la pension alimentaire en arguant du coup insupportable auquel vous faites face depuis ces déménagements ? (sous réserve que je ne connais pas les situations financières des parents) ce qui vous permettrez de continuer à payer vos trajets…
Le 1 week-end sur deux ne doit pas être remis en cause c’est vous qui faites les trajets pas le petit, le juge ne doit pas en tenir compte.

Lorsque vous ne pouvez pas honorer le DHV prévenez la mère au moins 2 semaines en avance.

Ponyo, Yvelines, Posté le 03/03/2011 à 20:22
7 message(s), Inscription le 01/03/2011
Je m’excuse pour le caractère "agressif" de mes réponses mais je trouve vos points de vue quelque peu partiaux.
Je m'explique :

Kindermaxi dit : "Dans la demande de garde que vous ferez, si la mère est d'accord, ce qui n'a pas l'air d'être le cas, mais bon, elle pourra demander la prise en charge ou participation aux frais des déplacements de la mère par le père."

1) La mère de mon fils et moi envisageons régulièrement qu'il viennent vivre avec moi. Je ne vois pas d'où vous présumez que ce ne soit pas le cas.

2) Nous pensons tous les trois que la vie à Paris avec un adulte travaillant beaucoup, compte tenu du coup de la vie n'est pas idéal pour un enfant. mon fils, bien entendu souhaite vivre avec moi mais ne veut pas non plus s'éloigner de sa mère.

3) Chose très intéressante ici. Vous semblez trouver anormal qu'elle participe à mes frais de transports mais estimez que je devrai moi, supporter ses frais si la situation est inversée ! Excusez moi si je vous semble agressif mais pour le coup on nage en plein délire et vos propos sont pour le moins incohérents...et totalement injustes.

3) En ce qui concerne nos choix respectifs de vie. Qu'est ce qui vous permet de penser que mon ex femme est une victime se sacrifiant pour son enfant et moi (en gros) un égoïste souhaitant vivre seul et continuer à travailler plutôt que de rester à m'occuper de mon fils ? En l’occurrence, mon ex femme ne voulait plus travailler et voulait s'occuper de son enfant (ses enfants aujourd'hui). La considérer (en gros encore) comme une victime est un manque de respect vis à vis d'elle et une insulte en ce qui me concerne. Cela étant, j'ai toujours trouvé cela dommage pour elle, et souhaitait qu'elle continue de travailler et que nous organisions une garde partagée... En région Parisienne où nous avions toujours vécu jusqu'ici. Elle préférait vivre à la campagne et ne plus travailler. Aurais-je dû la suivre dans ses nombreux déménagements depuis et tout abandonner pour que ma situation vous semble défendable ?

4) Par contre vous m'apportez deux points intéressants. Le premier est qu'elle a très vite eu un compagnon et que ce dernier à revendu sa maison pour en acheter une autre d'environ 250 M2 à la campagne... Mon ex femme ne travaillait plus, les revenus de son compagnon, les aides sociales (avec lesquelles elle a quelque peu triché) + la pension, lui permettait je pense de vivre convenablement. En effet, je ne savais pas que cela pouvait me donner droit à une baisse de la pension. Son "ex - nouveau" compagnon ayant décidé de la rejoindre à Pau, je suppose que je pourrai faire faire jouer cela dans la balance. Deuxième point : A vous lire je pense malheureusement que vous êtes en effet, très représentatifs de ce qui se passera au tribunal si je décide de le saisir. J'ai donc gagné un peu de temps grâce à vous. Le partage des frais de transports (ma seule et unique question depuis de début), en effet, risque de n'être recevable que si elle est demandée par mon ex femme...

Merci tout de même pour vos réponses.

Celia58, votre pondération et votre objectivité vous honore. Merci sincèrement.

kindermaxi, Yvelines, Posté le 03/03/2011 à 23:22
223 message(s), Inscription le 07/12/2009
Bonsoir Ponyo,
Je trouve également vos points de vue quelque peu partiaux, sur ce point nous sommes d'accord. J'ajouterai même que vous interprêtez, tout comme j'interprête, n'ayant ni l'un ni l'autre toutes les informations à part au compte goutte, sans oublier que par écrit il n'y a pas forcément l'intonation qui va avec.

Quand je disais dans la demande de la garde :

1) Tout simplement parce que vos informations ne sont pas complètes et que vous mettez en avant qu'il ne doit pas vivre trop loin de sa petite (demie) soeur, et encore moins que la mère envisage de se rapprocher de vous. Et comme vous le dites vous-mêmes, vous ne pouvez vous rapprocher prêt d'eux sans savoir jusqu'où ça peut amener, ce qui est tout à fait logique. Comment dans ce cas, peut-il y avoir une garde en accord avec les deux parents ? Il y aura obligatoirement un des deux parents lésé. Si Votre fils veut vivre avec vous et accepter de voir sa mère et sa petite (demie) soeur pendant la totalité des petites vacances hors Noël et grandes vacances qui restent pour moitié, peut être assisté d'un avocat (gratuit pour les enfants) pour être entendu devant le juge (attention entendu, ne veut pas dire écouté, la loi française a encore des progrès à faire sur ce point).

2) Je confirme pour le coût et surtout la qualité de vie (anciennement proche de Paris), nous nous y sommes éloignés et désormais aucune comparaison n'est envisageable. C'est le souhait de la majorité des enfants de vivre autant avec l'un que l'autre parent (voir même les deux parents), mais certains cas ne sont pas envisageables. Je n'essaie pas d'être pessimiste, mais réaliste.

3) C'est là où vous avez absolument tout faux, je trouve cela totalement anormal, mais que si cela ne vous choquez pas de demander les frais à la charge de la mère, pourquoi ne pourrait-elle pas en faire de même ? En aucun cas, j'ai dit que c'était normal et surtout qu'elle obtiendrait gain de cause, car si cela était aussi évident dans votre cas, cela l'est dans le sens inverse, et vous l'aurez dit aussitôt. Il était évident pour ma part, qu'ayant des frais supplémentaires conséquents avec la garde exclusive, vous auriez plus de frais (ce que j'avais bien mis en avant).

3bis) Incohérence totale. Je n'ai jamais placé votre femme en victime, ni vous-mêmes. Dans l'histoire les victimes sont les enfants. J'ai fait le même choix de vie que votre femme et je le vis absolument très bien, du moment qu'on est bien entouré, je trouve que c'est un luxe et une chance inouïe, même si souvent les non actifs sont mal perçus par les actifs.

4) En effet, c'est là-dessus que j'avais voulu vous ouvrir les yeux, mais à première vue vous n'aviez pas compris. Dès qu'il y avait eu un éloignement c'est là que vous auriez du saisir le juge pour faire votre demande de frais d'allers/retours et/ou de baisse de pension alimentaire ou de garde. Tout changement de situation d'un des parents (géographique, financière...) peut ouvrir à des changements sur une ordonnance.
Maintenant il faut savoir que tout ce qui a été fait en dehors d'une ordonnance (ex. les allers/retours durant trois ans à votre charge) peut devenir pour acquis lors d'une prochaine audience. Cela peut vous sembler injuste, mais c'est très souvent le cas.
Pour votre deuxième point, je vous ai déjà répondu plus haut.

Vous n'avez pas à me remercier, j'ai essayé d'être le plus honnête possible avec vous.
Dommage que vous m'ayez mal interprêtée, tout comme pour Mimi493, vos informations un peu dans tous les sens car difficiles d'y répondre au mieux et le plus clairement possible, mais surtout que vous jugiez (cataloguez) aussi rapidement et un peu sévèrement à mon sens des personnes qui essayaient de vous répondre pour vous aider et non pour vous enfoncer.
Cependant, ayant déjà vécu pas mal de choses "injustes" tout comme vous (je suppose), j'ai eu le temps du recul, et comprend tout à fait votre emportement, même si je le trouve dommage surtout sur un site d'entraide.

Je vous souhaite une bonne soirée.


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