Dépôt de plainte sur l'auteur d'une lettre

Sujet vu 256 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/05/08 à 16:27
> Droit Civil & familial


domitullins, Posté le 16/05/2008 à 16:27
1 message(s), Inscription le 16/05/2008
bonjour,

J'expose la situation: une personne Y a en sa possession une lettre envoyée à l'origine à une autre personne X qui lui a remise.
Cette lettre a été éditée sur une impimante où normalement ne figure que la signature manuscrite de l'auteur Z.
Ellee décrit certains faits commis par la personne Y et diverses appréciations concernant la personnalité de Y.
La Personne Y (mise en cause) peut-elle en porter plainte contre l'auteur Z de la lettre ,et obtenir gain de cause ?
-L'auteur Z peut-il lui aussi porter plainte contre cette personne Y pour un motif particulier
comment l'auteur peut-il se défendre, en apportant des preuves ?

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