(Demande d'aide aux devoirs) Responsabilité contractuelle

Sujet vu 590 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 13/04/09 à 13:49
> Droit Civil & familial


loulou17, Loire, Posté le 13/04/2009 à 13:49
4 message(s), Inscription le 27/03/2009
bonjour je suis actuellement en licence d'AES et j'ai une étude de cas en droit à réaliser. J'espère que vous allez pouvoir m'aider. voici les faits : "pierre et son fils bernard ont effectué plusieurs descente en bobsleigh avec les conseils de Paul. A un moment donné, le bobsleigh balançant fortement d'un côté et de l'autre de la piste incurvée (en courbe), c'est renversé en jetant les deux passagers sur la piste verglacée. Ils terminaient la course sur le dos, fauchant sur leur passage des personnes qui tentaient d'arrêter leur course. Tourmalet, qui venait terminer sa descente, chuta sans avoir été heurté par quiconque. La mère de bernard à la vue de l'accident, glissa et heurta en tombant le rebord de la piste de bobsleigh. Pierre avait la cheville brisée, bernard le bras droit cassé et la mère, assommée, a repris connaisance rapidement et n'a subi que quelques contusions.
Auprès de qui, Pierre, bernard et sa mère peuvent obtenir réparation et sur quel fondement juridique?
Renseigner Tourmalet sur sa situation juridique.
Comment l'exploitant peut-il se défendre?

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Upsilon, Posté le 13/04/2009 à 18:08
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
Bonjour.

Je rappelle encore une fois que ce site a vocation à aider les personnes qui rencontrent des problèmes juridiques les affectant dans leur vie et non dans un cas pratique.

Si vous avez un doute sur une réponse, nous pourrons le cas échéant vous éclairer. Mais hors de question de faire votre cas pratique.

Cordialement,

EDIT: Vous parlez de responsabilité contractuelle, en êtes vous certain ?

Upsilon.

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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !


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