Aprés vente automobile d'un particulier
| diddlls_old Nouveau membre Inscrit : 14/06/2007 Messages : 6 |
Vu 1003 fois Le 14/06/2007 18:08 |
| bonjour a tous
je viens m'eclairere de vos lumieres j'ai acheter une voiture il y a deux mois la clim a la date de l'achat etais vide . le vendeur me la recharge donc 1 mois aprés elle est vide il y a donc une fuite ..... et la j'emmene la voiture au garage pour un bruit quelle fait quand j'embraye . mon garagiste demonte et trouve du papier sur la crepine d'huile . ce qui fait que la voiture etais mal huiler et jae me retrouve donc avec un vilbrequin ( si realesable ) ou un moteur a changer ..... puis je me retourner contre le vendeur ? pour vice cacher ? et quelle serais les choses qu'il faudrais que je fasse ? en vous remerciant Dernière modification : le 14/06/2007 19:54 |
Classement : Droit civil & familial
Classement : Droit de la consommation > Litiges
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal  Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 14/06/2007 19:54 |
| Bonjour.
Vous avez acheté une voiture neuve ou une voiture d'occasion? __________________________ Cordialement. |
| diddlls_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 14/06/2007 Messages : 6 |
Le 14/06/2007 20:40 |
| c'est une voiture d'occasion 90000 km de 2000
acheter a un particulier et j'ai eu une discussion avec l'ancien proprio et aprés avoir expliquer mon cas il me dit qu'il n'est pas responsable de se qui m'arrive et qu'il ne participeras pas au frais de reparation . |
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 14/06/2007 20:53 |
| Alors:
-Le contrat exclut'il le bénéfice de la garantie des vices cachés? -Les défauts constatés par votre garagiste figuraient-ils sur le résultat du controle technique? __________________________ Cordialement. |
| diddlls_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 14/06/2007 Messages : 6 |
Le 14/06/2007 21:48 |
| non c'est un contrat de vente de particulier a particulier ordinaire
et le control technique est vierge ...... |
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 14/06/2007 22:20 |
| Bon, Alors, C'est parti! Lançons la machine!
-Mise en Demeure de s'executer par lettre recommandé AR. Vous expliquez que vous demandez le paiement des réparations ou le remboursement. Vous fondez votre dmeande sur les articles 1643 et suivants du code civil. -Si il résiste, vous saisissez le Juge de proximité(Si Valeur < 4000 euros) ou le tribunal d'instance (Si Valeur < 10.000 et > à 4000 euros) par remise d'une déclaration auprès du greffe de la juridiction compétente au lieu du domicile du vendeur ou au lieu de conclusion du contrat. __________________________ Cordialement. Dernière modification : le 14/06/2007 22:21 |
| diddlls_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 14/06/2007 Messages : 6 |
Le 15/06/2007 00:17 |
| bon si j'ai bien compris vous me dite de l'attaquer en justice pour lui demander le remboursement des frais de reparation ?
le probleme c'est que j'ai pas une tune en ce moment et les frais que cela va me couter en procedure je ne pourrais en avancer aucun et dans le cas de mon histoire ai je une chance de gagner car il a l'air de si connaitre un peu l'ancien proprio dans ces droit a lui . il me tiendras tete en disant que cela n'est pas un vice cacher car il n'a pas fait de modification sur quoi que ce sois de la voiture et que le ct est ok en tout point . donc que rien est de ca faute et que le fait ai qu'il a eu du papier qui a boucher la crepine d'huile ( ce qui a emmener l'usure tres grave du vilbrequin ) il ni pouvais rien ...... donc la je ne sais plus trop quoi faire ......... si j'etait a ca place je me defandrais surement de la meme facon .... mais d'un autre coter comment vais je faire poyur payer les reparation ? alors vice caché ? ou pas mauvaise fois ou pas ? pensez vous que je pourrais avoir un remboursement ? merci |
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 15/06/2007 01:14 |
| Bonjour.
Moi, je suis juriste pas garagiste!! Ce que je veux dire par là, c'est que le meilleur moyen de savoir si c'est un vice caché ou pas est de demander à votre garagiste. En cas de procédure judiciaire, c'est l'expert-mécanicien qui déterminera si oui ou non c'est un vice caché. Pour avoir la qualité de vice caché, le défaut doit exister antérieurement à la vente , peu importe qu'il soit connu ou non du vendeur, et peu importe que le vendeur en soit à l'origine. Sa bonne foi n'est nullement remise en cause dans cette histoire. Le vice caché s'apprécie indépendemment de la bonne ou mauvaise foi du vendeur. __________________________ Cordialement. Dernière modification : le 15/06/2007 01:16 |
| diddlls_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 14/06/2007 Messages : 6 |
Le 15/06/2007 07:32 |
| d'accord j'ai bien compris
donc pour mon mécano ca en serais un vice caché car on trouve ps du papier dans les moteur tous les jours !!!! alors si je lance la procedure dois je faire intervenir mon mecano pour les reparations ? et es que je dois prendre des photos du probleme en question ? car si je dois attendre qu'un expert vienne voir . je suis pas prés d'avoir ma voiture !!!!! merci |
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 15/06/2007 14:03 |
| Non.
Je vous conseille vraiment de la faire expertiser. Ou alors, vous essayez de vous arranger avec l'ancien proprio maintenant que vous êtes sûr de sa responsabilité. __________________________ Cordialement. |
| diddlls_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 14/06/2007 Messages : 6 |
Le 16/06/2007 12:34 |
| bonjour
bon j'ai vu que dans mon contrat d'assurance habitation j'avais le droit a une protection juridique je monte donc un dossier pour cela .... des que les demarches sont en route ....l'anciens proprio seras convoquer a l'expertise sur mon vehicule ..... alors je suis pas prés d'avoir ma voiture car le garagiste arrete de faire quoi que ce sois dessus car il veux pas que quoi que ce sois lui retonbe dessus alors je sais meme pas le cout des reparations car pour faire un devis il faudrais qu'il demonte le vilbrequin ......... donc bloqués pour l'instant ....... |
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