Aider moi svp,il veut pas assumer sa fille, ni l'abandonné

Sujet vu 755 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/02/08 à 14:44
> Droit Civil & familial


samantha, Posté le 22/02/2008 à 14:44
3 message(s), Inscription le 22/02/2008
bonjour
j'ai une fille de 4ans et demi, son géniteur ne l'a pas reconnu, il ne veut pas entendre parler d'elle, on s'est separer alors qu'elle avait 1an. Cet semaine il a meme retirer le tatouage du visage de ma fille qu'il avait sur lui. Il y a 2ans j'ai rencontrer un charmant homme qui a tout de suite aimer ma fille. Il la reconnu l'année passer.C'est donc son pere officielement (meme si il faut qu'elle garde mon nom!!!)La j'ai demander à son geniteur qui est parti vivre a 8 000km de nous, de me faire un papier disant qu'il ne veux pas de maeva.Mais celui ci me repond que non, car plus tard il reviendra la voir et lui dira sa version des faits. Aidez moi svp , je ne veux pas perdre ma fille et je ne veux pas que lui n'assume pas du tout et du jour au lendemein il revienne et que je puisse rien faire. merci de me repondre vite!!!

cordialement

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sosso, Posté le 22/02/2008 à 18:22
129 message(s), Inscription le 14/09/2007
Bonjour,

S'il ne l'a pas reconnu, il n'a aucun droit sur elle, c'est votre nouvel ami, son père, qui l'a reconnu l'année dernière. Le père naturel a juste "semé la petite graine" (pas top !) mais en aucun cas, il n'a de droit sur votre fille et pas besoin de courrier de sa part car officiellement, il n'est connu de personne (état civil ...), il n'y a pas de lien de parenté officielle, elle ne porte pas son nom mais le votre, en plus vous pouvez même faire les démarches pour qu'elle porte le nom de son père qui l'a reconnu et s'il veut un jour quelquechose de la part de votre fille, il faudra qu'il prouve qu'il est son vrai père..

samantha, Posté le 22/02/2008 à 18:30
3 message(s), Inscription le 22/02/2008
bonjour

merci d'avoir repondu,le probleme c'est qu'il peut prouver que c 'est lui le vrai "papa".je sais qu'un jour il reviendra il me la dit. il veut attendre qu'elle soit plus grande. Meme ses parents qui habitent pres de chez moi, ne s'occupe pas de ma fille, on les croise c'est comme si on croisé des inconnus( je suis rester 5 ans avec).ma fille sait la verité elle a un papa et un geniteur, mais tout ca l perturbe, elle fait des crises d'épilepties, je veux pas que ca s'agrave à cause de lui.

sosso, Posté le 22/02/2008 à 20:27
129 message(s), Inscription le 14/09/2007
Rebonjour,
Après avoir effectué quelques recherches, j'ai trouvé ceci :
Réforme du droit de la filiation
Ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005

Prise sur le fondement de la loi du 9 décembre 2004 de simplification du droit, l’ordonnance portant réforme de la filiation (n°2005-759 du 04 juillet 2005) réorganise selon un plan clair et épuré ce chapitre du Code civil.

L’ordonnance n°2005-759 tire les conséquences de l’égalité entre les enfants et ce, quelles que soient les conditions de leur naissance. Les notions de filiation légitime et naturelle sont abandonnées puisqu’elles ont perdu toute portée depuis la consécration par le législateur de l’égalité parfaite entre les enfants.
S’agissant des conditions d’établissement de la filiation, elles sont harmonisées. La filiation maternelle est établie par la désignation de la mère dans l’acte de naissance de l’enfant - qu’elle soit mariée ou non. La mère non mariée n’est plus tenue de faire la démarche de reconnaissance.
S’agissant de la présomption de paternité du mari - qui établit automatiquement la filiation à son égard - elle est conservée. Toutefois, les pères non mariés devront toujours reconnaître l’enfant pour établir le lien de filiation.
S’agissant de la possession d'état - ou prise en compte dans le droit de la filiation de la réalité affective et sociale révélant la filiation - elle est mieux définie. Ses conditions d’application sont mieux encadrées (simplification du régime et codification de la jurisprudence pour éviter les conflits de filiation).
S’agissant des actions judiciaires relatives à la filiation, elles sont simplifiées. La prescription de dix ans remplace celle de trente ans. Ainsi, il est possible de faire établir en justice la maternité ou la paternité au cours de la minorité de l’enfant puis par lui pendant les dix ans qui suivent sa majorité.
Enfin, s’agissant de la contestation d’un lien de filiation légalement établi, l’ordonnance remplace par un régime commun et simple l’ancien dispositif trop complexe. Désormais, le lien de filiation est rendu plus difficilement contestable puisqu’il est confirmé par la possession d’état. Elle dure cinq ans - au delà - aucune contestation ne sera plus recevable.

Vu la nouvelle réforme et vu le dernir paragraphe en particulier, son père géniteur a 5 ans pour contester la reconnaissance, plus que 4 maintenant car cela date de l'année dernière, en espérant qu'il ne fasse rien d'ici là. Après cette période de 5 ans, son "papa adoptif sera son véritable père mais à mon avis, pendant 4 ans, j'imagine que vous allez vivre dans l'angoisse. Mais son père géniteur dit peut être cela pour vous angoisser exprès. Enfin, j'espère avoir répondu à ta question.
Bonne fin de journée


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