Retrait de nationalite francaise

Sujet vu 3378 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/01/11 à 03:26
> Bavardages

ziko, Rhône, Posté le 09/01/2011 à 03:26
4 message(s), Inscription le 09/01/2011
Madame, Monsieur,

Bonjour,

Je vous prie de bien vouloir me donner des conseils car je me sens totalement perdu,
En effet, je eu la nationalité française par déclaration, depuis plus de 12 ans, 5 mois après la signature de la demande de l'enregistrement de ma déclaration et 2 mois avant l'enregistrement de cette déclaration j'ai contracté un second mariage a l'étranger ce qui me fais en situation de polygamie mais personne ne le sais à cet période,
2 ans plus tard de me 2eme mariages, une dissolution de 1er mariage est survenu (séparation physique et puis un divorce).

Aujourd'hui, après 12 ans, je souhaite donner la nationalité française a mes enfants issus de 2 mariage, mais la surprise été que mon acte de naissance française ne porte aucune information sur la divorce et a donc je suis toujours marié en France et en polygamie depuis 12 ans. A l'ambassade de France j'ai été honnête et j'ai exposé la situation exacte et même fournir les acte de 2eme mariage.

Toutefois j'ai l'impression que je risque de subir un retrait de la nationalité française,
Ma question est donc, Serait possible de retirer la nationalité après 12 ans de ma déclaration de nationalité??

Merci pour votre aide et conseils.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 09/01/2011 à 04:11
15744 message(s), Inscription le 16/08/2010
Pour la France, votre second mariage est nul, que vous ayez divorcé ou non après.

Vous ne pouvez pas donner la nationalité à vos enfants
- soit ils l'ont de naissance
- soit ils l'ont acquis en même temps que vous, s'ils vivaient avec vous lors de l'acquisition de la nationalité et qu'ils sont nommés dans l'acte d'acquisition.

La polygamie n'est pas un motif de déchéance de la nationalité mais dans certains cas, des situations peuvent annuler la déclaration pour fraude et donc la nationalité (vous serez alors réputé ne jamais avoir été Français)

ziko, Rhône, Posté le 10/01/2011 à 00:25
4 message(s), Inscription le 09/01/2011
Je vous remercie pour votre réponse, mais concernant la naturalisation de mes enfants, je voudrais vous faire part de ce que on m'a dit a l'ambassade de France
A l'ambassade de France on m'a informé que mes enfants sont nés français étant donnés qu'ils sont nés après que j'été naturalisé, et que je peux déclarer leurs naissance comme enfants naturels.

Enfin, je souhaite ajouter que, en effet, aucune information fraudeuse n'a pas été fournie ou donnée durant la procédure de la naturalisation par déclaration, Le second mariage a eu lieu après avoir signé la déclaration et faire l'entretien et compléter le dossier de la naturalisation, honnêtement ce mariage n'a pas été prévu mais c'est arrangé et imposé par la famille à l'étranger,

Par ailleurs, le divorce a eu lieu mais omis d'être porté sur mon acte de naissance par erreur administrative.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 10/01/2011 à 01:11
15744 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
ce mariage n'a pas été prévu mais c'est arrangé et imposé par la famille à l'étranger,

Vous êtes un adulte, il suffit de dire non.

Tout dépend des circonstances, il faudrait aller voir un avocat avec tous les documents, les détails précis.

ziko, Rhône, Posté le 10/01/2011 à 03:13
4 message(s), Inscription le 09/01/2011
Oui c'est vrais c'été une erreur, mais des fois on n'est pas toujours partisan de notre destin, des toutes façons ce qui est fait est fait. Aujourd'hui pensez-vous qu'après 12 ans on risque de me retirer la nationalité et également de priver mes enfants d'être français ??? Pourtant, la seule chose que j'ai commis c'est de refaire sa vie ailleurs,

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 10/01/2011 à 14:00
15744 message(s), Inscription le 16/08/2010
Non, la seule chose que vous avez commis, c'est le délit de bigamie.

ziko, Rhône, Posté le 10/01/2011 à 19:24
4 message(s), Inscription le 09/01/2011
Oui Je sais que la bigamie est interdite en France, mais la considérée comme un délit me choque, spécialement que je suis quelqu'un qui respecte la loi, j'avoue que quelque part je ressens un sentiment d'injustice, puisque tout d'abord mon second mariage n'est jamais été utilisé ni en France ni ailleurs pour tirer des profits. en plus il est autorisé dans le paye ou il a été contracté, et franchement, je trouve que ma situation rassemble à quelqu’un qui est marié et séparé physiquement de son épouse et continue à vivre maritalement avec une autre conjointe sans mariage, A vrais dire, personnellement, je trouve que ma situation est encore mieux pour les enfants et la vie de famille que lui, pourtant sa situation en France est autorisé et légale.
Par-là, Je ne souhaite pas faire passer que la loi française doit permettre la bigamie mais il me semble que la loi française ne doit pas considérer la bigamie comme délit et tout simplement ne pas reconnaitre le 2em mariage et le considérer comme nul ou comme une vie maritale.
Permettez-moi de vous donner un exemple qui justifie cette idée,
Comme c'est connu, boire de l'alcool en France c'est normale mais pensez-vous que ça soit normale de juger et d'infliger de peines à ce qui ont bu de l'alcool en France et de considérer leur comportement en France comme un délit à leur retour dans leur payes si ces payes interdisent les boissons alcoolisés?? Bien sûr s'est absurde, alors moi je trouve que ça ressemble en quelque part ma situation. Que pensez-vous??

Hacen, Posté le 08/01/2013 à 01:04
1 message(s), Inscription le 08/01/2013
Bonsoir ziko ,
Tu ne risque rien , ta nationalite personne ne poura vous la retirer , s ils ont decouvert ca dans les deux ans qui suivent l enregistrement en plus le mariage doit etre contracte dans l année qui suis l enregistrement dans ce cas la oui , 12 ans apres!!! t es sauvè
Bon courage .


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