Le serpent qui se mort la queue...

Sujet vu 308 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/09/10 à 19:37
> Droit administratif


Michael B, Paris, Posté le 22/09/2010 à 19:37
1 message(s), Inscription le 22/09/2010
Bonjour à tous,

J'ai reçu une amande pour non présentation de mon assurance de scooter en décembre dernier. Je suis allé comme prévu, dans les délais (sous 5j), au commissariat présenter les papiers en questions et l'agent m'a remit un coupon qui prouvait mon passage.

Le problème est que 6 mois après, je reçois une nouvelle amande(de 300euros...tout d'un coup!) comme ci je n'étais jamais passé au commissariat, et évidemment mon "coupon" à disparu(j'ai déménagé depuis!

...donc je suis passé au tribunal demander conseil, et on m'a dit de retourner au commissariat pour qu'il me délivre un nouveau papier ou quelque chose qui montre que je suis bien passé dans les temps
...évidement, au commissariat ils n'ont apparemment pas le droit de (re)delivrer ce genre de papier(qui n'est qu'un banal coupon),.
Par contre j'ai pu vérifier dans leur "carnet de bord" que j'étais passé "tel jours à telle heure".

J'ai donc fais une lettre au tribunal, sur les conseil d'un policier, disant que je ne pouvait pas prouver mon passage, mais que s'il appelé le commissariat, les agent pourront leur dire le jours et l'heure de mon passage.

bref...c'était ma dernière solution après une demi journée de perdu pour un papier que j'ai déjà fourni...Et un autre que personne ne veut me fournir!

Derniere "update", j'ai appelé les impôt(ou je ne sais qui, enfin le numéro sur la lettre qui me réclame 300euro)....et la personne m'a confirmé que "de son coté" il ne peut rien faire...comme le commissariat donc...par contre moi je peux payer pour quelque chose que je n'ai pas fait (passer au commissariat avec mes papier d'assurance!!)
L'administration parait sclérosé tout de même dans cette affaire...

Si quelqu'un à une solution je lui paye une glace...ou une crèpe...voir un verre!

Belle journée/soirée à vous,

Michael

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