Conclusions d'enquete sur une mort

Sujet vu 668 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/05/09 à 19:16
> Droit administratif


antoedipe, Ariège, Posté le 14/05/2009 à 19:16
1 message(s), Inscription le 14/05/2009
Bonjour,
un de mes amis disparu durant deux mois a été retrouvé mort torse nu dans une riviere par laquelle il aurait été entrainé sur plusieurs km. faute de connaitre le context de ce qu'il s'est produit, sans qu'il y ait trace de violence la gendarmerie va conclure a une mort accidentelle (comprenez qu'en tant que proche et par connaissance de la personne j'ai un serieux doute). je souhaite savoir si de fait le dossier sera clos et s'il peut l'etre sans preuve que la mort soit accidentelle. Est ce une conclusion par defaut et peut elle dés lors suffir a clore la procédure?
j'ai évidemment un point de vu subjectif. je souhaite simplement mieux comprendre cette procédure. merci de me répondre malgrés le peu de temps que vous pourriez m'accorder. Respectueusement

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