Nid de poules et assurances

bonjour, je suis passer dans un nid de poule avec ma voiture et j'ai éclater une jantes. le trou faisais la hauteur d'un trottoir. j'ai monté un dossier avec photos et facture avec une demande de remboursement de la jantes. aujourd'hui je viens de recevoir une lettre de l'assurance adverse mettant une petite pression, me demandant des complément d'informations.
- témoins oculaires (il n'y en a pas .. dimanche soir...)
- élément permettant d'établir la matérialité des faits ( ?????)
- élément permettant d'établir la preuve d'un lien de causalité entre les dommages subis et l'ouvrage ou les travaux incriminés. (?????)
- fondement juridique de ma réclamation (????)

je suis ne train de remonter un dossier prouvant que j'étais obligé de passer par la (plan), me rendant a mon travail et que je suis arrivée en retard a cause de la crevaison. je préciserais également le témoignage que mon véhicule n'étais pas endommagé la veille. pour le reste si il y en a qui ont des idées ou peuvent m'éclaircir sur le sujet ou des astuces....

michael Dernière modification : 25/02/2009

bonjour,
Ce problème est toujours délicat pour démontrer qu'il y a eu faute; vous le constatez au vu des questions posées.
Il vous appartient de démontrer
-que l'incident a bien eu lieu à cet endroit par tous moyens
-qu'il ya bien relation de cause à effet: c'est à dire que c'est bien CE nid de poule qui est la base du dommage et que celui-ci n'est pas le fait d'avoir pris une bordure.
- qu'un simple nid de poule ait occasionné le remplacement d'une jante.
-qu'il y ait faute de signalisation par exemple.

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

bonjour, merci de la réponse, j'ai presque fini de monter le dossier, j'ai montrer que je me rendais a mon lieu de travail j'ai joint un plan du trajet avec l'emplacement ainsi que mon planning du mois. j'ai aussi demander a mon supérieur une attestation de retard ( pour une fois que ca m'arrange .. lol) pour ce soir la.

j'avais pris des photo du nid de poule au moment des faits, j'y suis retourner et j'ai mesurer une petite bouche d'égout avec mon mettre (j'ai refait des photo) j'ai réussi a calculer une échelle afin de prouver que le trou était énorme. (10 cm de haut par 47 de long et de large environ).

par contre j'avais pas penser au dégât sur la jantes c'est vrai qu'ils sont sur l'intérieur et pas l'extérieur je vais le préciser sur ma lettre.

merci de ton aide c'est très gentil de ta part. des que j'ai fini avec ce dossier je remettrais un pots avec toute les démarches que j'ai faites et sur quoi je me suis appuyer (j'ai sortit des article du code des collectivité territoriales). comme ça si quelqu'un rencontre le même problème.. on va pas se laisser bouffer par les assurances qand même !!!

Bonjour,

Avez-vous eu une réponse?

Car j'ai exactement le même problème.
Passage dans un nid de poule de 150mm de profondeur et 600mm de diamètre.
Résultat un pneu HS et la jante avec un plat.

La route appartient à une Mairie et j'ai exactement mot pour mot la même réponse, cette assurance ne serrait pas la Sm*cl ?

Pour ma part ça traine depuis 3mois et c'est ma protection juridique qui s'occupe de tout depuis quelques semaines, mais ce n’est pas gagner.

Il faut faire témoigner un témoin par écrit, justifier la réparation (c'est le plus dur)...

Et oui il faut se justifier de tout, ce n’est pas évident. Et si ça continu à bloquer (pour la cause à effet) il faut je pense faire appel à un expert pour faire expertiser ses fameux nids de poule.

Lors de mon prochain courrier je vais jouer sur un argument relativement intéressant, si le nid de poule est rebouché entre temps.
Avec cette question:
Pourquoi avoir rebouché ce nid de poule si rien ne craint?

Sinon je suis intéressais par les codes des collectivités territoriales que vous avez trouvé.

Greg.
pour la lutte des assurances qui abuse, et des nids de poule qui pousse de partout.

coucou, oui j'ai eu une réponse suite a mon dernier dossier, j'attendais de voir si cela avait porter ses fruits, mais apparemment mon courrier ne lui a pas plus... lol et OUI on parle bien de la même assurances: "la Sm*cl"
Donc en gros maintenant il s'appuie sur des jurisprudence d'affaires avec des mairies pour justifier qu'il faut impérativement un témoin visuel de l'incident. j'ai reçu la lettre avant hier). Pour ma part j'attends de voir avec mon assurance en leur fournissant le même dossier que je leur est envoyer et de trouver la faille dans le système, j'ai tout prouver.. sauf que j'ai pas de témoin!!! je dois récupérer le rapport de l'agent qui a reboucher le trou le lendemain ou il déclare qu'il était vraiment dangereux.

Pour les codes des collectivités territoriales tu peux telecharger ce fichier en PDF très très intéressant a l'adresse suivante, ce fichier fera ton bonheur .

>>>>> http://dl.free.fr/txUVuTFvq <<<<<
(sur download de free)

Pour ma part j'ai expliquer que le plat sur ma jantes était a l'intérieur et que cela ne résultait pas d'un choc frontal.

Pour justifier ta réparation, tu dis simplement qu'une jantes alu ne se redresse pas cela fait partie des base de la mécanique, même si cela est possible sous certaine conditions. si tu la fait changer, tu joint la copie de ta facture, celle de la jante et du changement de pneu si ta fait aussi.

je remettrai exactement tout les points que j'ai abordé et la démarche que j'ai faites.

Si ya quelqu'un du site qui pourrait m'expliquer les jurisprudence et comment ca fonctionne. dans la lettre que j'ai reçu il me disent:

-conformément aux principes du droit generaux administratif en matiere de dommages de travaux public, l'usager doit apporter la preuve d'un lien de causalité entre le préjudice invoqué et l'ouvrage public : CE 23.02.1994 aff Kyrylac

- Cette preuve doit etre démontré par la déposition d'un témoin visuel et ce, selon une jurisprudence constante : CAA Marseille 26.02.2002 aff Delpeche.

il y a t-il une faille que l'on peut prendre?

greg si ta besoin d'autre chose tu hésite pas je ferais du mieux que je peux.. pi si quelqu'un peut m'aider pour mon truc .... mille merci d'avance.

Michael
pour la lutte des assurances qui abuse, et des nids de poule qui pousse de partout.

Bonjour Michael,

Merci pour toutes les informations.
Je fais ma lettre aujourd'hui et je vais bien entendu vous tenir au courant.

Sinon de ton coté si tu as un rapport de l'agent, je pense qu'il faut que tu appuis dessus comme témoin de cause à effet.
Enfin si tu transfère ton dossier à ton assurance, je pense qu’ils vont faire intervenir ta protection juridique pour te défendre.


Greg.
Pour la lutte des assurances qui abuse, et des nids de poule qui pousse de partout.

Bonjour Mickaël,
suite au même problème que toi, je me retrouve au même niveau de situation.
par contre je remarque que ton soucis t'es arrivé en loire atlantique où je réside aussi et plus particulier, l'assurance adverse est la même que celle qui te pose problème et mon sinistre est arrivé le 09/02/2009.
cela serait assez fort que ce soit le même endroit.pour ma part il s'agit de la commune de St Herblain. Si tel est le cas nous serions deux! et comme dis le dicton l'union fait la force...
N'hesite pas a me laisser un msg sur la messagerie.
bon courage.

Bruno

Bonjour a tous,
en fouillant bien sur le net et grace à ce merveilleur outil qu'est google j'ai trouvé votre discution.
J'ai un problème similère, étant sur une route non entretenue ni goudronée apartenant a la commune je roulais a 10 km/h vu que je ne conaissais pas pour me prendre une roche sur cette route qui me casse le moteur.

Je viens de recevoir de la part de sm*cl un courrier de la partde cette assurance me disant:

Monsieur,
Nous intervenons en qualité d'assureur:
- Résponsabilité
- de ville de ***********
Nous vous remercions de nous adresser ou de nous préciser les éléments suivants:
- déposition des témoins oculaires. (a part mon ex compagne qui etait avec moi coté passager y'avait paersonne a ce moment la).

- tout élément permettant d'établir la matérialité des faits. (je vais demain retrourner sur les lieux prendre des photos en plus des plans que j'ai)

- tout élément permettant d'établir la preuve d'un lien de causabilité entre les dommages subis et l'ouvrage ou les travaux incriminés. (je vais expliquer a nouveau ce qu'il c'est passé et répéter l'explication de mon garagiste qui m'a dit que la roche avait cassé crépine en plastique qui n'a plus alimanté le moteur en huile et c'est donc hachevé).

- Fondement juridique de votre réclamation. (je ne sais pas)

Nous vous invitons a déclarer ce sinistre a votre assureur et a lui transmettrele présent courrier.
Je leur ai bien transmis un dossier de déclaration de sinistre a mon assurance, je les avais apellé et ils m'ont dit deleur ecrire. Ils n'ont toujours rien recu, j'attends...je vais leur transmettre aussi ce sourrier.

Je voulais savoir si d'aprés votre expérience, vous aviez eu des résultas positifs face a ces efforts.
Et je vous demanderai aussi des conseils par rapport a vos cas similères pour que je fasse les choses au mieu.
En vous remerciant.
Pat

bonjour , je suis dans le meme cas que vous
j'ai abimé ma jante en alu dans un trou sur la route dans mon village.
j'ai fait un constat avec la mairie , leur assurance et la meme que la votre
sa a durer 6mois de galere pour me dire que je n'aurait rien et de plus ma jante nes plus fabriqué et pas réparable .
merci si quelqu'un peu m'aider .