Divorse infidelite repetitive societe commune

Sujet vu 1266 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/04/08 à 19:40
> Droit Civil & familial > Divorce & infidélité


joe13, Posté le 19/04/2008 à 19:40
3 message(s), Inscription le 19/04/2008
Bonjour voici mon cas, amoureuse soumise et fidele depuis environ 21 ans, je decouvre pour la seconde fois l'infidelité de mon epoux, apres avoir creer une société depuis un an pour lui offrir ce dont il revait apres lui avoir fait a nouveau confiance et nous avons tout miser sur elle, aujourd'hui suis majoritaire et "essentielle" dans la ste pour qu'elle puisse subsister (diplome) mais un combat va certainement naitre car suis proprietaire du bien aquis avant le mariage miser sur la societe, je veut garder ce bien je n'ai pas le choix "hypothequé" mais si une demande de divorse est deposée je ne veut plus travailler avec lui, etre son responsable comme je le suis dans ce type de societe quelles sont les solutions qui se presentent a moi. La proceduure vas t'elle durer des années , pour le divorse suis encore sous une avalanche faut que j'en sorte. je n'ai reçue encore aucune excuse de sa part que des mensonges
merci de votre aide
pas de cadeau, vais me reconstituer en santé et me battre.

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Upsilon, Posté le 20/04/2008 à 15:18
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
Bonjour et bienvenue sur notre site, merci de votre confiance.

Concernant votre cas, je vais tenter de clarifier la situation, et, avant d'y répondre, il faudra me dire si j'ai bien tout compris...

1° Vous étiez propriétaire d'un bien avant le mariage, qui est donc resté propre puisqu'acquis avant le mariage (êtes vous mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, ou avez vous fait un contrat de mariage ?)

2° Vous avez crée une société avec votre mari, et avez apporté ce bien à la société.
( S'agit-il d'un apport à la société, ou d'une simple mise à disposition?. Vous pourrez trouver cette réponse dans les statuts constitutifs de la société, certainement aux articles relatifs aux apports). Cette question est d'une grande importance: Si vous avez apporté le bien, il est devenu la propriété de la société. Dans le cas contraire, vous en êtes toujours propriétaire. Dans tous les cas ne paniquez pas, il y a d'autres moyens de le récupérer

3° Vous envisagez de divorcer. Voulez vous faire survivre la société ou souhaitez vous la dissoudre?
( sous quelle forme sociale êtes vous ?)

4° Concernant la durée de la procédure, tout dépend de la bonne volonté mise par chacune des parties dans la procédure. Elle peut être très courte si vous vous entendez sur les points essentiels, ou très longue avec intervention du juge si vous restez bloqués....

5° Si vous voulez faire survivre la société et êtes effectivement la "femme clé" de l'entreprise, vous pourriez demander l'attribution préférentielle de la société selon que certaines conditions sont remplies.

Dans l'attente de lire vos réponses, cordialement,

Upsilon.

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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

joe13, Posté le 20/04/2008 à 16:06
3 message(s), Inscription le 19/04/2008
Vous avez tres bien compris selon moi sur de nombreux points l
e domicile est tjs a mon nom c'est uniquement le siege social pour la societe il a ete acheter 3 ans avant mon mariage porte tjs mon nom, il est hypothequé dans le cadre d'un pret hypoth aupres d'une banque a la creation de la societe, nous sommes maries sous le regime de la communauté, le bien n'a pas ete apporté dans la ste mais sur caution hypoth a sa creation type SARL, je n'ai a mon avis pas d'autre choix de poursuivre, afin de ne pas perdre mon bien car meme en liquidant serait redevable aupres de ma banque et impossible de remb en totalité je me sent coincée voit pas d'autres solutions, l'accord de mon epoux pour me vendre ces parts est negatif veut continuer, nous avons une mauvaise entente suite a l'adultaire en plus du reste , je detiens 102 parts sur 200 et selon expert compt me faudrait plus que 51/100 mais 75 si je le voulais se tompe t'il ? Que peut pretendre avoir mon epoux dans ce divorse ? cpte joint reduit a mon salaire exteruer ca je ne suis non remunérée et lui oui mais sans pour autant etre salaré le paiement des factures du menage je les ai assumées seule e avril, il est parti avec des especes prise au domicile , a beneficier des dividendes recuperes pour l'achat de son vehicule reglé en totalité pas le mien qui, voila a peu pres la situation dans laquelle me retrouve, vais je m'en sortir positivement selon vous ?

Upsilon, Posté le 20/04/2008 à 16:18
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
J'ai un gros souci de compréhension de votre réponse. Pourriez vous essayer d'espacer et construire vos phrases s'il vous plait, en les séparant de points etc... pour une meilleure compréhension.

Merci d'avance

Upsilon.

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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

joe13, Posté le 20/04/2008 à 16:40
3 message(s), Inscription le 19/04/2008
le fait qu'il ai quitte le domicile conjugal avec ttes ces affaires personnelles a ma demande par telephone constitue t 'il un tord dans un sens comme dans l'autre ?
a ma demande car plusieurs week end de decoucher, ne supportais plus sa personne, ces mensonges


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