Suite à une oqtfje risque quoi???

Sujet vu 5018 fois - 11 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/03/11 à 00:01
> Droit administratif > Démarche administrative


nila, Bouches-du-Rhône, Posté le 05/03/2011 à 00:01
2 message(s), Inscription le 04/03/2011
Bonjour,
rentrée en france en 2007 en étant mariée à un français, ça n'a pas marché, on a divorcé au bout de 2 ans et demi.
En mai 2010, j'ai commencé à travailler avec des contrats renouvelables chaque mois, et avec ça j'ai pu, le mois de juillet 2010, renouveler mon titre de séjour en changeant de statut de "vie privée familiale" à "salarié". J'ai réussi à avoir 2 récépissés de 3 mois chacun.
En janvier mon entreprise m'a embauché en cdd d'un an à partir de janvier 2011 jusqu'au janvier 2012.
Je viens de recevoir une oqtf sous pretexte que je n'ai présenté que des contrats mensuels (sachant qu'effectivement quand j'ai signé mon cdd, je ne l'ai pas presenté à la prefecture).
je viens de voir un avocat qui m'a expliqué qu'il va faire un recours auprès du TA et que j'ai toutes mes chances de me faire annuler cette oqtf. Et franchement, j'ai le présentiment que ça ne va pas marcher.
Maintenant, je veux svp savoir si au bout d'un mois de l'expiration de cet oqtf, si la police va débarquer chez moi, si je rique l'emprisonnement, si je rique un embarquement immédiat vers mon pays ... je suis perdue, je dors plus, je mange plus,angoissée, j'ai peur qu'on vienne sonner chez moi à tout moement... j'attends vos réponses svp, c'est très important !
merci

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maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 05/03/2011 à 07:55
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
Bonjour
Il faut tout d'abord faire un recours administratif, cela permet de boloquer la procédure et pour cela, l'avocat n'est pas nécessaire.
Tant que le recours est en cours, la prefecture ne peut pas vous expulser car le recours est suspensif.
Du temps ou vous etiez mariee, aviez vous un titre de séjour?

commonlaw, Paris, Posté le 05/03/2011 à 08:27
183 message(s), Inscription le 01/10/2009
Bonjour Nila,

si vous n'avez pas confiance en votre avocat, changez en. Sachez cependant que le délai pour faire un recours est limité, plus vous perdez du temps, plus ça sera difficile de rassembler toutes les pièces pour votre défense en temps voulu.

Dans tous les cas , il faut faire un recours au tribunal, surtout si l'avocat rencontré vous a dit qu'il y a des chances de succès. Après le recours, votre situation ne peut pas être pire que si vous n'aviez pas fait de recours.

Citation :
maniongui:
Bonjour
Il faut tout d'abord faire un recours administratif, cela permet de boloquer la procédure et pour cela, l'avocat n'est pas nécessaire.
Tant que le recours est en cours, la prefecture ne peut pas vous expulser car le recours est suspensif.
Du temps ou vous étiez mariée, aviez vous un titre de séjour?


Gagner sa vie sur la détresse des gens peut se comprendre si en fin de compte on les conseille sérieusement en ayant les compétences pour le faire afin de régler leur situation.
Mais Nila , je vous déconseille fortement de passer par d'obscures officines qui vous détournent des avocats alors que vous en avez déjà vu, et prétendent vous aider à faire un recours. Faire un recours OQTF nécessite de connaissances juridiques pointues dans ce domaine, ne jouez pas avec le feu.

Quand ces officines qui prétendent vous aider affirment que
Citation :
Tant que le recours est en cours, la prefecture ne peut pas vous expulser car le recours est suspensif.
, Cela est tout simplement scandaleusement faux , le recours OQTF n'est absolument pas suspensif et n'empêche en rien votre placement en rétention en vue d'une expulsion.
C'est effrayant de voir que des personnes tenant des non sens juridique, vous affirment que "l'avocat n'est pas nécessaire".

Commonlaw

maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 05/03/2011 à 09:08
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
Commonlaw, vous dites n'importe quoi et je vais vous demontrer l'exactitude de ce que je dis, c'est vous qui cherchez à avoir des clients en demontant les arguments des autres.
Le recours administratif devant le tribunal administratif n'est pas suspensif? ou avez vous appris votre droit?

"Chapitre II : Procédure administrative et contentieuse.
Article L512-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2007-210 du 19 février 2007 - art. 7 (V) JORF 21 février 2007

L'étranger qui fait l'objet d'un refus de séjour, d'un refus de délivrance ou de renouvellement de titre de séjour ou d'un retrait de titre de séjour, de récépissé de demande de carte de séjour ou d'autorisation provisoire de séjour assorti d'une obligation de quitter le territoire français mentionnant le pays de destination peut, dans le délai d'un mois suivant la notification, demander l'annulation de ces décisions au tribunal administratif. Il peut demander le bénéfice de l'aide juridictionnelle au plus tard lors de l'introduction de sa requête en annulation. Son recours suspend l'exécution de l'obligation de quitter le territoire français sans pour autant faire obstacle au placement en rétention administrative dans les conditions prévues au titre V du présent livre.

Le tribunal administratif statue dans un délai de trois mois à compter de sa saisine. Toutefois, en cas de placement en rétention de l'étranger avant qu'il ait rendu sa décision, il statue, selon la procédure prévue à l'article L. 512-2, sur la légalité de l'obligation de quitter le territoire français et de la décision fixant le pays de renvoi, au plus tard soixante-douze heures à compter de la notification par l'administration au tribunal de ce placement.

Si l'obligation de quitter le territoire français est annulée, il est immédiatement mis fin aux mesures de surveillance prévues au titre V du présent livre et l'étranger est muni d'une autorisation provisoire de séjour jusqu'à ce que l'autorité administrative ait à nouveau statué sur son cas."

Le recours est suspensif donc ne dites pas n'importe quoi.
Je suis d'accord avec vous que cela n'empeche pas que l'autorité administrative puisse mettre une personne en rétention administrative. Mais tant que les voies des recours, je précise "suspensifs" n'auraient pas été épuisés, la personne concernée ne peut faire l'objet d'une mesure d'expulsion car cela serait contraire au respect du droit de la défense et surtout au droit au procès équitable( article 6 cedh).

Je vous rappelle aussi que la présence d'un avocat devant le tribunal administratif n'est pas obligatoire et je vous défie d'apporter la preuve contraire.

http://vosdroits.service-public.fr/F2026.xhtml

Je ne veux nullement gagner de l'argent dans la mesure ou mon conseil est gratuit, alors ne dites pas des betises...

Commonlaw, Je vous invite humblement de reviser vos cours de droit ou de justifier vos propos par des textes légaux avant de dire n'importe quoi.

nila, Bouches-du-Rhône, Posté le 05/03/2011 à 12:30
2 message(s), Inscription le 04/03/2011
Bonjour,
maniongui et commonlow, merci pour vos réponses.
De tte façon, j'ai pris un avocat qui va faire un recours gracieux auprès du TA.
J'ai une autre question à laquelle mon avocat m'a répondu vite fait, mais je ne suis pas sûre de sa réponse. Admettons que j'ai saisi le TA et j'ai fait un recours gracieux,celà effectivement suspend l'oqtf que j'ai, mais actuellement j'ai un récépissé qui périme le mois d'avril. ma question est : est ce que avec le papier que j'aurai qui prouve que j'ai fait un recours, j'aurais la possibilté de renouveler mon recepissé auprès de la prfecture? est ce que j'aurais le droit de voyager à l'étranger? de circuler librement, de travailler...? je ne serai pas en tort vis à vis de mon employeur??? Mais la chose la plus importante c'est est ce que je pourrais renouveler mon recepissé qui expire en avril???
Merci encore.

commonlaw, Paris, Posté le 07/03/2011 à 10:45
183 message(s), Inscription le 01/10/2009
Bonjour Nila,
Vous avez fait le bon choix en confiant votre recours à un avocat (au tribunal, le recours n'est pas gracieux, mais contentieux).
Vous avez raison de poser la question, c'est un peu technique ce que je vais vous expliquer , mais ça va répondre votre question.

Contrairement, à ce que certains qui s'adonnent aux racolage de clients ici affirment, le recours que vous allez faire n'est pas suspensif , au sens qu'un néophyte pourrait croire, vu votre question. Évidemment, que cela va suspendre la mesure d'éloignement en elle même, sinon ça serait contraire à l'article 13 sur le droit à un recours effectif de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (ce qui n'a rien à voir avec le respect du droit de la défense et surtout au droit au procès équitable -article 6 cedh- comme l'affirment certains pseudos juristes, vous comprenez pourquoi je vous déconseille de faire un recours avec ces officines, car visez des articles au hasard dans un recours, vous coûtera cher ).

Non seulement vous pouvez être placé en rétention à n'importe quel moment, mais si vous l'êtes , vous serez jugez dans un délai de 72 heures maximum (il va falloir rassembler dans ce court laps de temps , l'intégralité des pièces pour votre défense, sachant que le lieu de rétention peut être à des centaines de km de votre domicile).

Il faut savoir que le recours OQTF , est en réalité un recours simultané contre trois décisions juridiquement différentes, même s'il est fait dans un unique document:

1- La décision de refus de délivrance, de non renouvellement
ou de retrait de titre de séjour, de récépissé ou
d’autorisation provisoire de séjour
2- L’obligation de quitter le territoire français (OQTF)
3- La décision fixant le pays de renvoi

Quand une OQTF vous est notifiée, en réalité ce sont ces 3 décisions distinctes juridiquement qui le sont, et pas seulement la deuxième.
Si vous faites un recours dans les délais, seule la deuxième décision sera suspendue jusqu'au jugement qui interviendra dans les 3 jours si vous êtes en rétention.

La décision de refus de délivrance, de non renouvellement
ou de retrait de titre de séjour, de récépissé ou
d’autorisation provisoire de séjour elle N'EST PAS SUSPENDUE
.
Ce qui signifie qu'elle produit des effets juridiques depuis son prononcé. Concrètement, votre récépissé ne sera en aucun cas renouvellé vu qu'une décision de refus de séjour est actuellement en vigueur.
Si par exemple vous touchez des allocations CAF, qui sont subordonnées à la régularité du séjour, la CAF peut légalement vous retirer ces allocations même si vous avez fait un recours OQTF.
Il en va de même si vous êtes salarié, votre employeur ne peut légalement vous conserver , même en cas de recours OQTF, votre séjour est irrégulier.
Par contre, si vous gagnez au tribunal et que la décision est annulée, E l'acte annulé est réputé n'être jamais intervenu : c'est l'effet rétroactif de l'annulation pour excès de pouvoir. La CAF vous remboursera les allocations non versées.

Tout ce dont vous avez le droit est de rester en France pendant le recours en première instance (3 jours si vous êtes placé en rétention), car en appel, même la décision d'éloignement n'est plus suspensive.

J'espère que c'est plus clair pour vous maintenant.

Commonlaw

maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 07/03/2011 à 11:49
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
Commonlaw,
Vous meme vous admettez dans vos propos que le recours en premiere instance est suspensif alors que vous l'avez nié en démonttant mes propos. Finalement, je connais peut etre le droit mieux que vous le pensiez. Vous aviez affirmé que c'était faux
Citation :

Quand ces officines qui prétendent vous aider affirment que

"Tant que le recours est en cours, la prefecture ne peut pas vous expulser car le recours est suspensif."
, Cela est tout simplement scandaleusement faux , le recours OQTF n'est absolument pas suspensif et n'empêche en rien votre placement en rétention en vue d'une expulsion.
C'est effrayant de voir que des personnes tenant des non sens juridique, vous affirment que "l'avocat n'est pas nécessaire".

Commonlaw


Donc vous pouvez vous excuser pour avoir dit que mes propos étaient faix alors que ce sont les votres qui étaient faux

Ensuite, je n'ai jamais demandé à Nila de quitter son avocat pour me transmettre son dossier; Je ne recherche pas de clients. Ce que je lui ai précisé c'est que devant le tribunal administratif, la présence d'avocat n'était pas obligatoire.
J'ai argumenté mes propos et je vous ai défié d'apporter la preuve contraire, chose que vous n'avez pas pu faire et vous avez utilisé des subterfuges pour masquer la fausseté de vos propos.

Je n'attends pas des excuses de votre part, mais ayez la décence de reconnaitre que mes propos étaient fondés et que vous avez eu tort en disant qu'ils étaient aboslument faux. RECONNAISSEZ LE

Vous etes toujours la à citer des officines obscures. Vous dites que l'article 6 n'est pas possible en matière de recours effectif??? Ou avez vous appris votre droit? Je vais vous faire un petit cours, si je me trompe, j'invite des tierces personnes à apporter la preuve contraire.

«

1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l’accès de la salle d’audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l’intérêt de la moralité, de l’ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l’exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2. Toute personne accusée d’une infraction est présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3. Tout accusé a droit notamment à :
1. être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu’il comprend et d’une manière détaillée, de la nature et de la cause de l’accusation portée contre lui ;
2. disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense ;
3. se défendre lui-même ou avoir l’assistance d’un défenseur de son choix et, s’il n’a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d’office, lorsque les intérêts de la justice l’exigent ;
4. interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l’interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge ;
5. se faire assister gratuitement d’un interprète, s’il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l’audience.
»

— Article 6 - Droit à un procès équitable

Cela implique qu'une personne poursuivi soit en mesure de se defendre lors d'un litige. Donc elle foit etre mise dans les conditions d'exercer tous ses recours ce qui implique que si on ne lui donne pas la possibilité d'exercer ses droits: épuisement des recours suspensifs avant expulsion, cela est contraire à l'article 6 de la cedh.

Apportez la preuve contraire...

maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 07/03/2011 à 11:58
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
Ensuite, vous confondez l'oqtf avec l'arrete de reconduite à la frontiere 'ARF'

Quand il y a un oqtf, vous avez 1 mois pour faire un recours. Si vous ne faites pas de recours et que l'on vous controle, le prefet prend un ARF contre vous et le juge doit statuer dans les 72h. Pendant toutes ces périodes, vous pouvez être mis en garde à vue ou en résidence surveillée.

S'il y a un oqtf, en cas de controle, vous pouvez être mis en garde çà vue. Si vous aviez dejà saisi le juge, on ne peut vous expulser tant que la décision du juge n'aura pas été definitive.

Donc, une fois de plus, arretez de dire tout et n'importe quoi en mélangeant les procédures.

Nila, malheureusement, tant qu'il y a un oqtf, à l'expiration de votre récépissé, vous ne pouvez le renouveler car il vous a été retiré par la décision de l'oqtf. Seule une décision du juge annulant l'oqtf peut vous permettre de demande un nouveau récépissé.

Je tenais à préciser aussi que: Je n'ai pas demandé à Nila de quitter son avocat ou je ne lui ai pas dit que je cherchais à m'occuper de son dossier.

Donc les officines dont parle commonlaw concernent lui-meme car il fait partie de ses officines qui s'accaparent des clients en demontant les arguments que ceux qui donnent les conseils gratuitement apportent.

nouha, Posté le 20/12/2012 à 01:40
1 message(s), Inscription le 20/12/2012
bonjour
j'ai gagner le recours contre l'obligation de quitter le territoire français ( renouvellement de carte de séjours étudiant) ,j'ai demander un rendez vous pas courrier mais j'ai pas de réponse je voudrez êtres sure que le retard est normale

YOUSSOUF 1, Posté le 20/12/2012 à 21:16
1 message(s), Inscription le 20/12/2012
Bonsoir Nouha.

Je viens récemment de recevoir une OQTF. Je compte faire un recours au tribunal administratif. POURRIONS NOUS 2CHANGER SUR LE SUJET.

Amelia75, Posté le 20/05/2014 à 12:08
1 message(s), Inscription le 20/05/2014
Bonjour,
C'est une question un peu urgente. J'ai fait deux recours contre l'OQTF (au tribunal et au préfet de Paris), suite à un CDS étudiant commerçant. J'habite chez un homme en instance de divorce et se bat pour garder son enfant, je suis logée contre service de garde. Son procès se faisant bientôt, il me met la pression quant à ma situation. Pensez-vous que je risque de porter préjudice à son droit à la garde ? S'il y a un contrôle à domicile par rapport à cela, qu'est-ce que je risque ?
Merci beaucoup de votre réponse

aguesseau, Posté le 20/05/2014 à 14:36
2443 message(s), Inscription le 13/11/2013
bjr,
le fait que cet homme héberge une personne en situation irrégulière n'a rien à voir avec sa demande de garde de son enfant.
par contre si la mère de cet enfant est au courant de cette situation, il est possible qu'elle en fasse mention devant le juge.
mais il ne faut pas oublier que l'aide au séjour de personne en situation irrégulière est un délit selon les article L622-1 et suivants du CESEDA.
donc en cas de contrôle votre OQTF peut être exécuté si vos recours ne sont pas suspensifs et cet homme condamné.
qu'appelez-vous mettre la pression, il vous demande de partir ? ce qui est son droit.
cdt


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