Renseignement sur carte grise

Sujet vu 456 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/04/12 à 17:30
> Droit administratif > Démarche administrative


laurent, Moselle, Posté le 23/04/2012 à 17:30
1 message(s), Inscription le 23/04/2012
Bonjour,

j'ai hacheter un vehicule a une persone qui a barre la carte grise et on a etablie un certificat de cessation qu'il a envoyer a la sous prefecture mais moi je n'est a ce jour pas fait la carte grise a mon nom mais j'ai prete le vehicule un copain avec la carte grise barre a l'autre nom en vue d'un achat mais l'achat na pa eu lieu et cette personne a vendu la voiture a une tierse personne sans mon accord a l'heure d'aujourd'hui la voiture et concidere par la sous prefecture comme etant toujour a mon nom je ne sais ou.
eonc mon souci actuel et pouvoir me degager de cette voiture a la sous prefecture pour que mon nom n'apparese plus en sachant que je n'arrive pas a joindre le sois dissant proprietaire et il possible de faire queque chose pour pouvoir retrouver le nouveau proprietaire afin de regler les modlite pour que la carte grise ne sois plus a mon nom afin qu'il ni et plus de risque pour moi si le nouveau propriaitaire recoi un pv et cree quelque degas corporel ou materiel avec la voiture je me suis deja renseigner a la gendarmerie et a la sous prefecture et il m'on dit que sans carte grise ca va etre difficile
merci d'avance pour votre reponse

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