Recherche administratives

Sujet vu 469 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/04/13 à 20:33
> Droit administratif > Démarche administrative


cannellefraise, Charente, Posté le 04/04/2013 à 20:33
3 message(s), Inscription le 04/04/2013
Bonjour,

Ma mére a perdu son premier bébé, un petit garçon prénomé julien, mort quelques heures après sa naissance en 1978 ( ça fais donc trente cinq ans).

Je voudrais orienter mes recherches en mairie ou à l'hopital pour avoir la preuve qu'elle a bien eu ce bébé, connaître les circonstances de son décés et savoir où il est enterré. Pour vous dire franchement, je n'ai appris cette nouvelle que récemment et je voudrais en savoir plus mais, après trente cinq ans, ai-je des chances de retrouver la trace de mon frére dans les archives. Le probléme est que l'équipe médicale qui a fait accoucher ma maman, n'a pas mentionné le décés sur le livret de famille et ma mère ne retrouve plus les papiers qui lui ont été remis par l'hopital.

Combien de temps ces recherches peuvent-elles mettre ?

Merci pour vos réponses.

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trichat, Posté le 05/04/2013 à 21:39
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonsoir,

Pour engager des recherches ayant une chance d'aboutir, il est indispensable de connaître le lieu où ce bébé né vivant, mort rapidement, a été enterré (ou incinéré).

Concernant le livret de famille, il ne peut être mis à jour que par un officier de l'état civil, très probablement de la commune du lieu de naissance. Ce n'est pas le rôle du médecin de mettre à jour le livret de famille; il délivre le certificat de décès, pièce indispensable à la mise à jour des registres d'état civil.

Cordialement.

cannellefraise, Charente, Posté le 06/04/2013 à 07:16
3 message(s), Inscription le 04/04/2013
Merci pour votre réponse mon frère est né a la rochefoucauld mais depuis cette maternité a fermer et c'est une maison de retraite qui a pris sa place , il a était transféré vivant a Angoulême hopital de Girac et c'est là ou il est décédé ... comment dois je procédé ? merci d'avance

trichat, Posté le 06/04/2013 à 09:49
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonjour,

Si vous habitez la région d'Angoulême, le plus simple est de vous rendre au service de l'état civil, où le décès de ce petit bébé a dû être déclaré.
L'informatisation des registres de l'état civil devrait vous permettre d'obtenir une réponse assez rapide, en indiquant nom prénom, date de naissance et de décès de ce bébé.

Sinon, il faut adresser une demande par écrit à ce même service d'état civil en fournissant toutes les informations rappelées ci-dessus.

J'espère que vos recherches aboutiront vite.

Cordialement.

cannellefraise, Charente, Posté le 06/04/2013 à 13:35
3 message(s), Inscription le 04/04/2013
merci beaucoup pour les renseignements


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