Question, titre de sejour ...

Sujet vu 700 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/08/12 à 17:07
> Droit administratif > Démarche administrative


Nina62880, Pas-de-Calais, Posté le 22/08/2012 à 17:07
1 message(s), Inscription le 22/08/2012
Bonjour,


Je suis actuellement avec un béninois, le soucis c est qu il s'est fait retiré son titre de séjour a cause de son ex qui veut le renvoyé d ici. Je voudrais savoir les possibilités pour le récupéré le plus rapidement possible, car comme il disent, il faut attendre encore 8mois, et s il se fait contrôler il sera renvoyer...
J attends votre réponse avec impatience,


merci

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Nicole29, Yvelines, Posté le 26/08/2012 à 02:42
284 message(s), Inscription le 13/01/2011
Bonjour,
Votre ami a reçu un OQTF, il aurait dû faire appel de la décision devant le Tribunal administratif (jusqu'à 1 mois après la décision de la Préfecture), maintenant c'est trop tard. Si la Préfecture a décidé de retirer son titre de séjour c'est que peut être il a été en tort?!
Dans le cas contraire, ça va être dur pour lui de refaire un autre dossier, car même s'il attend les 8 mois (il ne faut surtout pas qu'il se fasse contrôler, arrêter par la police sinon c'est centre de rétention), la Préfecture verra toujours pourquoi il est dans cette situation (car elle garde des traces).
Pour répondre à votre question, sa carte de séjour ne peut bien sûr pas être récupéré, il devra (au bout de 8 mois) déposer un dossier de régularisation, mais il faudra dans ce cas, soit il trouve un travail et donc se régulariser par rapport à cela soit vous marier ou pacser avec lui, mais vu ses antécédents, ça va être assez compliqué pour lui de se régulariser.
Mais il faudrait que vous exposez un peu plus sa situation (combien de temps a t il vécu en France, que s'est il passé avec son ancienne compagne...)


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