Probléme avec urssaf, suite a un manque d'information de leur par

Sujet vu 1102 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/02/10 à 09:34
> Droit administratif > Démarche administrative


soleilducoeur, Bouches-du-Rhône, Posté le 04/02/2010 à 09:34
1 message(s), Inscription le 04/02/2010
Bonjour,
je vous expose en quelques ligne notre probléme.
Nous somme une association , celle ci embauché jusqu'au 31/08/2008 un salarié dont le contrat est arrivé a terme.
Toutes les échéance concernant ce salarié ont été réglé(urssaf, asedic etc).
En septembre 2008 nous sommes allé a l'urssaf pour informé que ce salarié ne travaillé plus pour nous ok pas de pb jusqu'a là une attestation de l'urssaf daté de décembre 2008 nous est envoyé nous précisant que nous étions a jour de nos paiement.
Lors du rendez vous en setembre l'agent de l'urssaf nous demande si nous voulons radié notre compte ou le garder au cas ou nous embaucherions quelqu'un comme cela les formalité serons plus simple trés bien cette solution nous conviens, nous en restons là.
A la date d'hier nous recevons une mise en demeure de l'urssaf de 3990 euro a payer pour l'ensemble des cotisation 2009.
Nous nous présentons a l'urssaf le jour même , la personne nous dis que nous devons les cotisations 2009 on lui dit alors que nous n'avons plus de salarié depuis le 31/08/2008.
Nous lui présentons l'attenstation de l'urssaf qui met en évidence que notre compte et a jour de nos paiement.
C'est alors que l'agent en face de nous nous dit qie nous somme tenu salarié ou pas de leur renvoyé chaque trimestre le bordereau avec la mention NEANT apposé dessus, fameux bordereau que l'urssaf n'est pas tenu d'envoyer 'd'aprés ces dires) mais que dans ce cas là une feuille blanche avec la mention néant aurai du leur être envoyé tous les trimestres.
Nous lui expliquons que la personne qui nous a reçu en septembre nous ne l'a jamais dit ,alors que cela est si simple d'envoyer ce fameux bordereau tous les trimestres , la répose de l'agent "NULLES EST CENSER IGNORER LA LOI" voilà aprés cela elle a tout dit.
Aprés avoir réglé ce pb elle annule la totalité des 3990 euro, mais nous dit que on lui doit 235 euro de frais engendré par l'urssaf auprés de l'huissier et que nous devons 265 euro a l'huissier pour les frais.
Aprés avoir eu l'huissier au tel il nous dit qu'il nous a envoyé des relances a une adresse que nous avons plus, alors que l'urssaf elle nous a envoyé la mise en demeure a notre bonne adresse , la on comprend pas.
Donc la réponse de huissier c de voir si l'urssaf prenne ses frais en charges.
Pouvez vous nous apporter une solutions éventuel, nous avons l'impression que suite a un oublis de l'agent de l'urssaf nous le subissons .
nulle est censer ignorer la lois!

mlle bachelier 0614686323

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