Nuisances sonores aerodrome

Sujet vu 1051 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/07/11 à 17:05
> Droit administratif > Démarche administrative


REVERVEOU, Var, Posté le 18/07/2011 à 17:05
1 message(s), Inscription le 18/07/2011
Bonjour,

Nous sommes des riverains subissant les nuisances sonores d'avions remorqueurs dans le cadre d'une école de vol à voile (planeurs).

Ceux-ci tournent au-dessus de nos têtes, sans discontinuité, à longueur d'année, à n'importe quel moment de la journée, sans créneaux horaires, dimanches et jours fériés compris.

Cet aérodrome relève de l'usage restreint (usage du vol à voile uniquement) mais le remorquage se fait avec des engins bruyants non équipés de silencieux entre les maisons de la vallée où se situe l'aérodrome et les maisons de la montagne (300/350m altitude) où se font les lâchers des planeurs.

Nous aimerions savoir quels sont nos droits quant aux troubles du voisinage .
Le vol à voile est un sport ; c'est d'ailleurs le seul but de cette école.


D'avance merci si vous pouviez nous éclairer.

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jim34, Hérault, Posté le 11/08/2011 à 09:19
2 message(s), Inscription le 11/08/2011
Bonjour à vous!

Nous avons exactement le meme problème avec le club de vol à voile du Pic Saint Loup dans une plaine de l'Hérault, qui est réservé lui aussi exclusivement au vol à voile (qu'est ce que ça serait sinon!!).

Nous sommes dans l'incapacité complète de faire adopter des comportements plus regardants par certains pilotes. D'autres font des efforts, mais il faut croire qu'il existe une poignée d'égoistes bornés :(

Légalement, ils ont le droit de survoler ce qu'ils veulent quand ils veulent dans la mesure où le pilote est seuls reponsable à estimer la dangerosité d'une situation de vol. Et ainsi, entre deux comportements complètement différents (ex. 1 pilote sur 2), certains pilotes de remorqueurs n'hésitent pas à abuser de ce droit en mentionnant la météo ou la proximité d'un autre planeur ("vous ne savez pas comme c'est diificile!"). Ils justifient ainsi des trajectoires qui passent à l'aplomb de notre maison pourtant très isolée (zone agricole!), et qui est assez éloignée de la piste pour donner beaucoup d'autres possibilités de trajectoire.

Les rares options sont généralement de leur coté:

- utiliser un cable de traction au sol et non un remorqueur aérien (mais il y a un problème de place -- piste plus longue --), et aussi à mon avis le fait que les pilotes actuels de remorqueurs en profitent pour faire leurs heures de vol ou satisfaire leur loisir, alors qu'ils ne seraient peut etre pas qualifiés ni aussi nombreux pour "conduire" le tractage par cable
- equiper les avions de silencieux (je crois que ca se fait de plus en plus)
- equiper les avions d'hélices à trois pales (mais c'est cher et les clubs préfèrent évidemment acheter de l'équipement de loisir comme des planeurs à la place tant que la loi ne les y oblige pas)
- tracter avec des ULM moins bruyants (mais j'ai peur que ca fasse "mobylette du ciel"...)

Comme vous, c'est en permanence, tous les jours de l'année avec une fréquence qui peut atteindre 3 minutes avec 3 remorqueurs en haute saison... Mais meme avec un décollage toutes les 10 minutes, il suffit d'un seul passage au desus de la maison en début d'apres midi et l'on passe le reste de la journée à stresser, guetter et espérer que ca ne se reproduise plus...
De plus je travaille à domicile et je n'ai qu'a tourner la tete pour voir qu'ils vont survoler la maison! Enfin elle n'est certainement pas "alignée avec la piste" comme ils nous le disent souvent: on ne demande qu'un passage à plus de 100 mètres alors qu'on est à 1.8 kilomètres de la piste et à 400 mètres sur la gauche de l'axe de piste! De qui se moque-t-ton?

Entre le bruit et le comportement égoiste on a l'impression d'etre bien seuls... Il serait effectivement utile de pouvoir découvrir des pistes plus coercitives pour s'entraider sur le sujet.

Cela fait 10 ans que les innombrables appels téléphoniques, déplacements, recommandés et mails sont à sens unique... En pratique il n'y a aucun retour ni amélioration. De plus, et c'est frustrant, il est souvent impossible de les appeller pour leur rappeler gentiment (téléphone qui sonne à vide car tout le monde est à la buvette sur la piste et il n'y a pas de relai téléphonique...). De meme le responsable de piste n'est quasiment jamais donné par les personnes sur place (ce qui me semble légalement contestable sur ce point), car il est meme parfois... dans l'avion, tout comme parfois le président du club (ceci explique cela)!

De mon coté je pense devoir vraiment devoir aller porter plainte. Ce n'est pas tant le pouvoir juridique qui y serait associé qui m'y pousserait, mais c'est surtout que la plainte doit passer par le maire de mon petit village (il me semble): c'est une bonne chose car il se retrouverait impliqué et indirectement lui aussi géné par leur comportement, et son seul moyen de ne pas etre sollicité pour de telles plaintes sera alors aussi de parvenir à faire respecter un minimum d'intelligence dans le club de vol à voile de sa commune, ce en quoi il doit avoir plus de pouvoir que les citoyens qui ont le pied à terre.

Enfin il reste aussi la solution chronophage de mobiliser l'entourage et les lotissements aux alentours. Il me semble naturel que l'on soit plus nombreux à subir les mauvais comportements de quelques brebis galeuses qu'on ne le croit.

Comme vous, j'aimerai connaitre les recours légaux et les moyens de se faire entendre et respecter. Je ne veux pas l'arret du club ni des planeurs, mais juste que les nuisances sonores (et la pollution associée!) cesse à l'amplomb de ma maison isolée, en laissant pourtant une grande liberté de trajectoires...

Ceux qui passent au dessus font preuve d'un manque de citoyenneté qui est parfois désespérant: bon courage en tout cas, il en faut!

amatjuris, Posté le 11/08/2011 à 09:55
7866 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
problème complexe surtout quand les riverains sont venus s'installer alors que les nuisances existaient déjà.
il faut supposer que les autorisations administratives sont conformes.
vous pouvez exprimer vos doléances à votre maire qui est responsable de la tranquillité publique de ses concitoyens par un courrier recommandé.
devant les tribunaux ils vous faudra prouver le trouble anormal de voisinage avec constat d'huissier de qui prouver votre trouble anormal.
les juges apprécieront souverainement l'existence ou non d'un trouble.
il y a beaucoup de conflits de ce style, les cloches de l'église, les cloches des vaches...etc...
mais chaque cas est un cas d'espèce.
cdt

chris_ldv, Paris, Posté le 11/08/2011 à 10:21
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Si l'installation de la maison d'habitation est postérieure à celle du club de vol à voile aucun recours (avec une chance de succès) n'est possible: si une personne décide de construire sa maison à coté d'une source de bruit existante, notoire et administrativement autorisé il ne s'agit pas de s'en plaindre par la suite ...

Si par contre l'installation du club de vol à voile est intervenu après la construction des maisons d'habitation alors il est nécessaires aux riverains d'attaquer la décision d'autorisation administrative dès la constatation des nuisances (quelques semaines, voir mois plus tars mais pas davantage).

Cordialement,

Nat, Hérault, Posté le 20/10/2011 à 18:23
1 message(s), Inscription le 20/10/2011
Je voulais juste savoir dans quel village exactement Jim 34 habite et si on peut rentrer en contact. Merci.

jim34, Hérault, Posté le 20/10/2011 à 21:52
2 message(s), Inscription le 11/08/2011
Nous sommes en pleine zone agricole en fait, entre St Martin, Notre Dame et le Mas.
Vous pouvez me joindre par mail privé sur public arobase jimko point com
A bientot peut etre

Ewan, Hérault, Posté le 21/10/2011 à 10:17
5 message(s), Inscription le 20/10/2011
En réponse à REVERVEOU

Avez-vous acheté votre maison avant ou après la création de l'aérodrome?


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