Insultes d'un maire adjoint par email

Sujet vu 333 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/02/10 à 11:52
> Droit administratif > Démarche administrative


Dmermod, Haute-Savoie, Posté le 18/02/2010 à 11:52
1 message(s), Inscription le 18/02/2010
Bonjour,

Je suis maire adjoint d'un commune de 1700 habitants en Haute-Savoie. L'un de nos conseillers passe l'essentiel de son temps à nous insulter par email (adjoints ou maire) avec copie systématique de tous ses écrits à tous les élus.

Que puis-je faire pour que cela s'arrête voir contraindre cette personne à la démission sachant qu'en plus il ne fait rien dans notre mairie.

D'avance merci
DM.

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