Creer un culte legalement pour reagir

Sujet vu 455 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/01/10 à 16:21
> Droit administratif > Démarche administrative


papiduss, Meurthe-et-Moselle, Posté le 23/01/2010 à 16:21
1 message(s), Inscription le 23/01/2010
Bonjour,
Je souhaiterais pouvoir créer un culte dans le but de contourner la loi anti open bar, avec la mise en place d'une cérémonie musicale où l'hostie serait remplacée par de l'alcool en grande quantité, et la quête placé en début de cérémonie.

Comment dois je faire légalement ?

Merci

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frog, Posté le 23/01/2010 à 16:28
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Les open-bars ne sont pas interdits. Leur durée est juste limitée à deux heures.

http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/demarches/article/exploitant.htm#open_bars

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Universität Potsdam.

Tisuisse, Posté le 23/01/2010 à 17:17
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Pour la création d'un culte (dans votre cas, ce serait plutôt une secte) adressez-vous au ministre des cultes. Et oui, en France on a un ministre des cultes, c'est le ministre de l'intérieur.

frog, Posté le 23/01/2010 à 18:07
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Je souhaiterais pouvoir créer un culte dans le but de contourner la loi

C'est pas gagné.

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