Non changement de carte grise

Sujet vu 1186 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/06/09 à 07:25
> Droit administratif > Démarche administrative


landry, Yvelines, Posté le 21/06/2009 à 07:25
2 message(s), Inscription le 21/06/2009
Bonjour,
j'ai acheter un vehicule il y a 4 mois j'ai pas changer la carte grise, si je me fait arreter pars la police kesti peu m'arriver, une amende sa ok et koi d'autre y a t'il un risque de imobilisation du vehicule merci

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Tisuisse, Posté le 21/06/2009 à 23:10
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Je n'ai rien compris à votre message parce qu'il est écrit en langage SMS. Vous serait-il possible de le refaire en langage clair, SVP, merci d'avance.

landry, Yvelines, Posté le 22/06/2009 à 08:02
2 message(s), Inscription le 21/06/2009
bonjour desoler, je disais j'ai acheter une voiture il y a 4 mois, et j'ai toujour pas changer la carte grise ses a dire mise a mon non (changement de proprietaire)
et je voulais savoir si la police, m'arrete quesce que je risque, exactement,comme penalité merci

Tisuisse, Posté le 22/06/2009 à 08:23
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Les risques ? de participer, de façon volontaire et bénévole, au renflouement des caisses de l'Etat et ainsi, de diminuer son déficit. C'est une amende assez salée, mais c'est vous qui voyez.


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