Pv sur carte de peche non a jour

Sujet vu 858 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/02/11 à 16:49
> Droit administratif > Démarche administrative


julien, Hautes-Pyrénées, Posté le 14/02/2011 à 16:49
2 message(s), Inscription le 14/02/2011
Bonjour,

Je peche depuis 2 ans, pour la premiere fois cette année j'ai pris pour la periode de fermeture de la peche une carte dans un reservoir donnant droit a pecher a la mouche de octobre a mars.

J'y ai peché de octobre a novembre et lors de l'arrivé des jours plus frais j'ai laissé la canne au chaud. La semaine derniere avec le retour de jour plus doux et lors d'une apres midi de repos je me suis laissé tenter par quelques lancés.

Lors de ma peche un garde me controle et m'apprend que je devais etre pour pecher(en fevrier) en possession du permis 2011.

Supprise de mon coté car je n'y avais meme pas reflechi, en effet pour moi le permis est pris comme chaque année en mars juste avant l'ouverture surtout que sur la carte du reservoir la peche etait valable pour 2010-2011!

Alors bien sur je ne conteste pas le fait que je suis en tord mais ma faute n'a vraiment pas était volontaire et je comptais d'ailleurs prendre le permis la semaine qui arrivais.

Ce qui me dérange le plus c'est que je suis passé par la suite a la federation pour demander plus d'infos et que je suis tombé sur la personne qui ma controlé et qui ma dit que le PV avait ete envoyé au procureur et que sa serai lui qui prendrait une decision, et par contre aucune annotation avait ete jointe au PV.

Je vais donc etre jugé comme une personne n'aillant jamais pris le permis, n'ayant pas de carte du reservoir. Il n'y a donc pas de differences avec quelqu'un qui triche volontairement et quelqu'un qui a toutes ses cartes mais qui ne sont pas "involontairement" a jour!

Je sais que je risque jusqu'a 450 €.

Je souhaiterai si cela est deja arrivé a quelqu'un d'entre vous et savoir surtout se que je risque?Merci d'avance pour vos conseils.

Julien.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 14/02/2011 à 16:51
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Il n'y a donc pas de differences avec quelqu'un qui triche volontairement et quelqu'un qui a toutes ses cartes mais qui ne sont pas "involontairement" a jour!

Oui tout comme il n'y a pas de différence entre celui qui n'a pas pris le coupon du mois pour son transport même s'il a la carte.

julien, Hautes-Pyrénées, Posté le 14/02/2011 à 17:04
2 message(s), Inscription le 14/02/2011
merci mimi pour cette reponse constructive.


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