Association et vente d'alcool

Sujet vu 2799 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/02/09 à 14:45
> Droit administratif > Démarche administrative


prisc1, Bas-Rhin, Posté le 28/02/2009 à 14:45
3 message(s), Inscription le 28/02/2009
Bonjour,

je viens de reprendre une association à but non lucrative : un club des jeunes.
Mon association a été enregistré au tribunal d"instance au registre des asociation.
Je voudrais savoir si j'ai le droit de vendre des boissons type sans alcool, bière, cidre, vin léger...

Merci de votre réponse.

Le maire de ma commune m'a dit que c'était impossible alors que le club de foot et de tennis en vendent à tous les matchs, tournois...

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Tisuisse, Posté le 28/02/2009 à 15:00
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Si cette activité de débit de boisson est permanente, le maire a raison, mais si cette activité est temporaire, le temps d'une manifestation sportive par exemple, la loi vous y autorise. Vous devez demander une autorisation au maire.

A ce titre, je vous conseille le livre suivant :
ASSOCIATION - MODE D'EMPLOI
de Claude VALLON
aux éditions DUNOD (BORDAS)

ou tout autre ouvrage de ce type. Vous y trouverez une mine de renseignements sur la gestion et le fonctionnement des associations.


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