Dépôt de marque / création d'entreprise

Sujet vu 373 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/02/08 à 23:25
> Droit des Entreprises > Création d'entreprise


harmo, Posté le 02/02/2008 à 23:25
1 message(s), Inscription le 02/02/2008
Bonjour,

Il y a quelques années de cela j'ai acheté un tee shirt à une association.
Ce tee shirt ayant plu dans mon entourage j'ai demandé à un sérigraphe de m'en fabriquer des similaires afin de les offrir à des amis.
Contre toute attente ce tee shirt et logo a eu un grand succès auprès d'amis d'ami... et plusieurs personnes ont désiré en acheter.

Je me suis donc renseigné aupres de l'INPI et ai constaté que cette marque et logo n'étaient pas déposés. Je les ai donc déposés moi même il y a 4 ans.

Je souhaite désormais créer une société pour commercialiser ces vêtements mais je voudrais savoir si l'association à l'origine de ces tee-shirt (logo + slogan) ne peut pas se retourner contre moi.

Merci pour votre aide.

Cordialement

HJ

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reno_8, Loire-Atlantique, Posté le 03/02/2008 à 18:00
124 message(s), Inscription le 26/11/2007
En principe non vous risquez rien comme ils n'ont pas protégé leur logo, faites attention si eux aussi ne l'aurait pas copier

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Responsable en cabinet d'expertise comptable, compétence comptable, fiscale, sociale, juridique pour entreprise et particulier


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