Associés dans une sarl. l un des deux refuse d aider a

Sujet vu 711 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/01/13 à 11:27
> Droit des Entreprises > Création d'entreprise


dadidou, Gironde, Posté le 02/01/2013 à 11:27
4 message(s), Inscription le 02/01/2013
Bonjour,apres avoir ete associé on a payer le rsi de mon associé avc les cheques de la societé. Apres m etre blesser j ai ceder mais part mais le rsi me demande 4000euros. Mai mon associé refuse de me donner la moitier alors que moi j ai payer pour lui. Ai je un reccours? Merci d avance pour votre aide.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Marion2, Posté le 02/01/2013 à 12:35
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonjour,

Ni bonjour, ni merci... De plus, votre question n 'est pas très claire !!!

Cdt

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

dadidou, Gironde, Posté le 02/01/2013 à 14:14
4 message(s), Inscription le 02/01/2013
Bonjour,j' aurais voulu savoir plus precisement si mon ex associé devait obligatoirement m aider a payer mon rsi?
Ou si c etait a son bon vouloir. Merci

trichat, Posté le 03/01/2013 à 22:39
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonsoir,

Les cotisations au régime social des indépendants (RSI) sont personnelles; le paiement des cotisations de votre associé avec des chèques de la société ont dû être imputées à son compte courant, ce qui veut dire qu'il les a supportées (mais je ne me lance pas dans une explication de technique comptable). Si vous n'êtes plus associé, la société ne peut pas payer vos cotisations, car il n'y a plus de possibilité de l'imputer à votre compte courant. Ce n'est donc pas forcément de la mauvaise volonté de votre ancien associé.

Cordialement.

dadidou, Gironde, Posté le 04/01/2013 à 11:29
4 message(s), Inscription le 02/01/2013
Bonjour, je ne pense pas que l argent a été imputé sur son compte car je suivai les comptes de la societé et l argent a bien été retiré a chaque fois. Et bizarement quand je demande a sa mere les relevés de comptes de la societé pour le montant total qu on a payer pour lui. Depuis septembre je n ai plus de nouvelles. En gros j ai travaillé pour payer ses charges ...

dadidou, Gironde, Posté le 04/01/2013 à 11:30
4 message(s), Inscription le 02/01/2013
Bonjour, je ne pense pas que l argent a été imputé sur son compte car je suivai les comptes de la societé et l argent a bien été retiré a chaque fois. Et bizarement quand je demande a sa mere les relevés de comptes de la societé pour le montant total qu on a payer pour lui. Depuis septembre je n ai plus de nouvelles. En gros j ai travaillé pour payer ses charges ...

trichat, Posté le 04/01/2013 à 13:12
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonjour,

Il est toujours difficile de donner une réponse qui s'applique à un contexte que nous ne connaissons pas.
Ma réponse est celle d'un ancien professionnel de l'expertise comptable, qui a rencontré dans sa pratique professionnelle ce type de situation.

Maintenant que vous dire de plus: demander à l'expert comptable de la société un extrait du compte courant de votre ancien associé. Ce qu'il n'est pas obligé de faire, compte tenu du secret professionnel.

Quant à son refus de payer vos propres cotisations RSI, vous n'avez pas beaucoup de moyens pour le faire accepter. Avez-vous occupé des fonctions de gérant dans cette société? Et la gérance était majoritaire, semble-t-il?

Cordialement.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]