Soucis avec cours commune..!!!

Sujet vu 1742 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/10/09 à 01:47
> Droit de l' Immobilier > Copropriètaire


reuno, Seine-et-Marne, Posté le 23/10/2009 à 01:47
3 message(s), Inscription le 23/10/2009
Bonjour,

je vais donc essayer de m'expliquer au mieux , car le cas n'est pas simple...

nous sommes proprietaire d'une maison dans un petit village depuis un ans , cette maison ce trouve au bout d'une petite cours " commune"...qui reste le seul acces pour entrer chez nous , et ou nous sommes les seul a avoir un acces dans cette cours , "les entrée respectives de nos voisins ne se trouvent pas dans cette cours, ils on tous deux des cours ou ils peuvent garer leurs vehicules)...

mon probleme est le suivant ; il ce trouve que depuis plus de 8 mois notre voisin ce gare devant notre portail en pretextant qu'il est chez lui et qu'il fait ce qu'il veut.....et nous laisse tout juste la place pour rentrer chez nous ; mais cela nous faut faire un tas de manoeuvres pas évidente pour passer entre notre portail et son vehicule sans toucher l'un des deux.

je lui ai donc demandé gentilement de ce garer ailleur ou meme de ce serrer sur le coté de gauche , la ou il eviterait donc de ce retrouver dans l'axe de mon entrée , mais rien a faire ( notre ancien voisin nous avait prevenu que cette personne etait une personne a ambrouille mais là on ne s'attendait pas a cela ).

du coup j'ai demandé des renseignement a la mairie concernant les parcelles et les terrains, puis au cadastres pour en savoir plus..
(sacahant qu'apparement et d'apres la marie )sur son actes de propriété qui est tres ancien il dit qu'il est ecrit qu'il est proprietaire de cette parcelle appellée AC76...

cependant sur mes documents (contrat de vente et cadastre) il est bien ecrit que cette cours est commune avec d'autres riverains, elle est egallement bien marquée sur mon acte de vente...ma parcelle habitable AC75 + cours commune AC 76...le tout bien evidement signé par le notaire..

quels sont mes chances ou quel sont les risques... si je depose une plainte ou fait entrer un service juridique dans cette histoire..?
qui croire ? mon notaire ou mon voisin ?
a on le droit de ce garer dans une cour commune ?
et pourquoi serait il plus proprietaire que moi , ? cette parcelle est noté sur tout mes papiers et meme au cadastre ??

enfin là je ne sait plus quoi faire..

sachant qu' un nouveaux voisins vient d'arriver et ce gare lui aussi dans cette meme cours je me retrouve parfois bloqué et ne peut ni entrer ni sortir de chez moi...que faire avant de craquer..???


merci pour votre aide et pour vos temoignages par avance.
et desolé pour les fautes

reno

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