Co propriété :nuisance voisin :volière

Sujet vu 3071 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/05/08 à 15:10
> Droit de l' Immobilier > Copropriètaire


AlDe17, Posté le 16/05/2008 à 15:10
2 message(s), Inscription le 16/05/2008
Bonjour,

nous vivons dans un petit lotissement de 14 maisons où chaque parcelle n'excède pas 500 m².

nous avons un tout nouveau voisin (retraité) en mitoyenneté depuis février.
Depuis avril celui ci a installé une volière (tourterelles) juste derrière sa maison qui donne sur notre terrasse et lieu de vie, à moins de 10 mètres.

Ces tourterelles chantent de façon stridante constamment dès le levé du jour jusqu' à la fin de la journée. Pratqiuement sans interruption ce qui constitue pour nous et pour nos deux autres voisins dont le terrain jouste aussi ce copropriétaire indélicat. Nous subissons à la longue une "nuisance" sonore répétitive .

C'est d'autant plus incroyable que dans le réglement de copropriété à l'article 1, il est mentionné que toute construction provisoire, voilière clappier bassecour sont interdites.

Nous lui avons fait envoyé une lettre recommandée par l'association syndicale à laquelle il n' a pas répondu.

Avec mon épouse nous lui avons demandé de vive voix de ne pas laisser cette volière, il nous a répondu avec agressivité que c'était une cage et qu'il était hors de question qu'il l'enlève.
Il a précisé en plus qu'il avait un cousin avocat, que ça ne lui couté rien, qu'il avit déjà eu d'autres procès qu'il avait tous gagné......et qui si on l'obligeait à enlever sa cage (voière), il s'arrangerait pour tracasser les copropriètaires qui ont commis quelques indélicatesses avec le réglment genre arbres trop hauts, mur trop sales.....

Je considère cela comme de l'intimidation et du chantage.

Nous avons obtenu un rendez vous avec le conciliateur accompagné du syndic mais je touve fort que l'on trouve un arrangement

Quels sont nos recours : réglement de copropriété
code de la santé
et les procédures ?
Nous sommes trois copropriétaires plus le syndic a éventuellemnt porter plainte.

En vous remerciant bien sincérement de votre réponse.

Alain

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AlDe17, Posté le 25/05/2008 à 17:26
2 message(s), Inscription le 16/05/2008
Merci de vos conseils !

La rencontre avec le médiateur n'a rien donné. Il y a donc des personnes qui peuvent tout se permettre et les autres se taire.

Personnellement je n'ai rien à me reprocher vis à vis du règlement de copropriété, c'est plus vis à vis des autres voisins, mais bon.

Comme je n'ai aucune confiance en la justice, je laisse tomber et je vais mettre en vente ma maison.


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