Procédure réalisation de travaux installation poele à bois

Sujet vu 653 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/08/13 à 15:18
> Droit de l' Immobilier > Copropriètaire


jaysam, Rhône, Posté le 14/08/2013 à 15:18
2 message(s), Inscription le 14/08/2013
Bonjour,

Etant propriétaire de mon logement, je souhaite réaliser des travaux de modification de mon système de chauffage.
J'ai actuellement un conduit d'évacuation de fumée (reliant directement mon logement au toit) non utilisé. j'ai pu observé des conduit similaires chez d'autres copropriétaires, et auprès renseigements auprès de tous (copro et régie) ces conduit sont utilisés pour des installations de poels au gaz.

Je souhaite installer un poele à bois.
J'ai donc contacté l'agence locale de l'énergie du rhône qui m'a fournit une liste de profesionnels installateurs agréés QUALIBOIS.

une entreprise certifiée qualibois m'a établi un devis de fourniture + pose poels à bois en précisant les infos suivantes. Afon d'être conforme a la règlementation des appareils de chauffages au bois, le conduit de fumée en place peut être exploité mais en réalisant un retubage intérieur (pose d'un nouveau conduit dans la gaine existante, depuis mon logement jusqu'au toit, mais sans aucune modif de génie civil tel que gaine des parties commune, cheminée.) le profesionnel me demande simplement un accord de la régie concernant ces travaux. (en effet ils ont simplement besoins d'accéder au toit afin de faire passer le nouveau tube de fumée.


Voici la réponse de la régie : ce sont des lourds travaux, entrainnant des modifications importantes, faites votre demande pour discussion en AG, puis si l' AG valide votre projet, je lancerai une consultation auprès des assureurs, société ayant le contrat de ramonnage...

Ma question est la suivante ? quelle est la procédure exacte a suivre pour réaliser ce type d'opération ? la réponse de la régie est-elle en adéquation avec les normes en vigeur pour réaliser ce type de travaux ? merci par avance

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jaysam, Rhône, Posté le 14/08/2013 à 15:25
2 message(s), Inscription le 14/08/2013
au cas ou, petite précision supplémentaire, le conduit de cheminée reliant mon logement à la cheminée sur le toit est un conduit personnel, d'après le profesionnel qui a réalisé l'inspection, aucun autre copropriétaire n'est raccordé sur ce conduit. dans la copro, chacun possède sont propre conduit jusqu'au toit. Il s'agit d'un bâtiment de 4 étages, datant des années 60, et je suis situé au 1er étage.


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